le secret médical

Question 1

définir le secret médical ?

Answer 1

→ est une obligation (à laquelle est soumis le médecin dans l’exercice de ses fonctions );
→ il concerne:
➫ * tout ce que le médecin a vu
➫ , compris
➫ ou lui a été confié dans l’exercice de ses fonctions.
→ Le secret médical est aussi un droit du malad

Le secret médical est aussi vieux que la médecine, c’est « HYPOCRATE » qui conseillait aux médecins de garder le silence et d’observer la prudence dans leurs propos : « Admis à l’intérieur des maisons, mes yeux ne verront ce qui s’y passe, ma langue taira les secrets qui me seront confiés… » ce conseil était destiné a réservé le principe de base de la relation médecin-malade qui est « la confiance. »
En cas de violation de cette confiance, le médecin engage sa responsabilité envers son malade qui pourra demander réparation de préjudice ; ainsi que sa responsabilité pénale et disciplinaire.

Question 2

c’est qoi la relation médecine malade?

Answer 2

la confiance

Question 3

LES PERSONNES TENUES AU SECRET ?

Answer 3

Le secret médical concerne aussi bien :
→ le personnel médical
→ et le personnel non médical
(, tous les deux ayant un contact avec le malade lui-même ou son dossier médical:)
1) Personnel médical :
a- Personnel soignant : concerne :
- Les médecins traitants ;
- Les étudiants en médecine en stage (externe, interne en milieu hospitalier) ;
- Les dentistes ;
- Les pharmaciens ;
- Les sages femmes ;
- Toutes les autres personnes contribuant aux soins :
 auxiliaires مساعدين médicauxز
(infirmiers, kinésithérapeutes المعالجين الفيزيائيين , orthopédistes مقوم العظام , (pédicures -podologues) علم طب الارجل …)
 Psychologues ;علماء النفس
 Assistants sociaux ; الأخصائيون الاجتماعيون
Les laborantins ( analyses médicales.) Assistant, ante dans un laboratoire

b- Personnel non soignant : il concernera alors :

• Médecins conseils des caisses de sécurité sociale ; - أطباء يقدمون المشورة لصناديق الضمان الاجتماعي.
• Médecins du travail ;
• Médecins des compagnies d’assurance ;- أطباء من شركات التأمين.
• Médecins experts. - أطباء خبراء.
  2) Personnel non médical :
• La secrétaire du médecin libéral.
• Le médecin est responsable du personnel non médical qui l’assiste (par exemple : La secrétaire a connaissance des dossiers des patients, l’agent hospitalier est souvent présent au moment des soins.)

Question 4

Quand savons-nous que le secret a été révélé?

Answer 4

Le délit de violation du secret médical est constitué quand : يكون افشاء السر محققا
la révélation الافصاح est affective , intentionnelle, même si son objet est de notoriété publique,
même si elle n’entraîne aucun préjudice ضرر pour celui qu’elle concerne.
تتكون جريمة انتهاك السرية الطبية عندما يكون الإفصاح عاطفيًا ومتعمدًا ، حتى لو كان موضوعه معروفًا للجميع ، حتى لو لم يتسبب في أي ضرر للشخص المعني.

Question 5

citer les conséquences révélation secret médical

Answer 5

En conséquence les sanctions عقوبات vont être triples :
- pénale : peine d’amende غرامة ou de prison.
- Civile : réparation du préjudice. الضرر
- Disciplinaire : violation des articles du code de déontologie, mais le délit n’est pas constitué dans le cas ou la loi l’autorise ou impose la révélation du secret.
وبالتالي ستكون العقوبات ثلاث مرات:
- جنائي: غرامة أو سجن.
- مدني: تعويض عن الضرر.
- تأديبي: مخالفة مواد مدونة الأخلاق ، ولكن لا تكون الجريمة إذا أجاز القانون أو اقتضى إفشاء السر

Question 6

le secret médical concerne quoi?

Answer 6

Le secret médical concerne:
tout ce qui a été vu, informations confiées, informations comprises,
tout ce qui a pu être interprété lors de l’exercice médical.
Pour cela, on peut dire que ça concerne :
→ déclarations du malade
→ , les diagnostics
→ , les thérapeutiques,
→ les fiches ou dossiers médicaux
→ , mais aussi les conversations surprises au domicile lors d’une visite médicale de contrôle.

تتعلق السرية الطبية بكل ما تمت رؤيته أو المعلومات المقدمة أو المعلومات المضمنة أو حتى كل ما قد تم تفسيره أثناء التمرين الطبي. لهذا ، يمكننا القول أنه يتعلق ببيانات المريض ، والتشخيصات ، والعلاجات ، والملفات أو السجلات الطبية ، ولكن أيضًا المحادثات التي تفاجأ في المنزل أثناء الفحص الطبي

Question 7

DEROGATIONS DU SECRET استثناءات من السر?

le délit n’est pas constitué dans le cas ou la loi l’autorise ou impose la révélation du secret. explique ?

Answer 7

1) Dérogations relatives :
a- avortement criminel الإجهاض الجنائي
b- Signalement des toxicomanies الإدمان :Le médecin est autorisé à déclarer les cas de toxicomanie dont il a eu connaissance lors de sa consultation
2) Dérogations absolues : الإعفاءات المطلقة
☞ Sévices à enfants:Le médecin doit les dénoncer ساءة معاملة الأطفال
☞ Déclaration des accidents de travail et maladies professionnelles لإقرار بحوادث العمل والأمراض المهنية
☞ Les maladies à déclaration obligatoire. الأمراض الواجب التبليغ عنها.
☞ Les demandes des pensions militaires
☞ Placement et examens d’office :Pour provoquer une hospitalisation d’office, le médecin psychiatre adresse une requête au wali, exposant les signes pathologiques détaillés présentés par le patient et qui justifies sa demande.
- Pour ce qui est de l’examen d’office, tout médecin peut attester de troubles mentaux présentés par le patient et demander l’examen de celui-ci.
هـ- تحديد المستوى والامتحانات التلقائية:
- لإجبار المريض على الاستشفاء ، يقوم الطبيب النفسي بإرسال طلب إلى الوالي يوضح العلامات المرضية التفصيلية التي يقدمها المريض ويبرر طلبه.
- بالنسبة للفحص الطبي ، يمكن لأي طبيب أن يشهد على الاضطرابات النفسية التي يعرضها المريض ويطلب فحصه
☞ La cure de désintoxication : le médecin de l’établissement hospitalier responsable de la cure de désintoxication, doit informer les autorités judiciaires sur le résultat de la cure.
☞ La déclaration de naissance est une obligation faite au médecin délié du secret lorsqu’elle n’est pas faite par le père. إعلان الولادة التزام على الطبيب معفى من السرية عندما لا يكون من قبل الأب
☞ - Les crimes contre la sûreté de l’état.الجرائم ضد أمن الدولة

3) Cas particuliers:
nformatique et secret :
Intérêt de l’outil informatique dans l’enregistrement des données relatives aux malades et à leur suivi, ses données relèvent du secret médical ; elles peuvent être extraites et/ou modifiées volontairement ou accidentellement. Le médecin doit prévoir des codes d’accès à l’ordinateur dont il détient la responsabilité
تكنولوجيا المعلومات والسرية:
اهتمام أداة تكنولوجيا المعلومات بتسجيل البيانات المتعلقة بالمرضى ومراقبتهم ، وتخضع بياناتها للسرية الطبية ؛ يمكن استخراجها و / أو تعديلها عن قصد أو عرضا. يجب على الطبيب توفير رموز الوصول إلى الكمبيوتر المسؤول عنها