L'ordre Juridique romain Flashcards
Qu’est-ce que la loi des XII tables?
La loi des XII tables est le premier et le plus prestigieux des monuments juridiques romains. Ces panneaux en pierre affichés au milieu de la cité constituent les fondements du droit civil romain, c’est-à-dire le droit réservé aux citoyens romains.
Ces lois ont été rédigées par un collège de 10 juristes entre 451 et 452 avant j.C, véritable loi publique elles s’imposent à tous les citoyens y compris aux magistrats.
A quoi sert la loi des XII tables ?
Cette loi a été adoptée parce que le peuple se plaignait que la connaissance du droit était réservée à l’aristocratie. Le peuple veut donc connaître ses droits et la manière dont il peut faire fonctionner ses droits en justice.
Comment les lois des XII tables fonctionnent-elles ?
La loi des XII tables recense une série de questions concrètes à propos desquelles elle donne des actions. Si les conditions prévues par la loi sont réunies, le procès ne pourra pas être refusé aux citoyens. A chaque fois que la loi a prévu une action, un magistrat doit obligatoirement désigner un juge.
Quelle est la procédure d’adoption de cette loi (XII tables)?
Une fois rédigée par le collège de juristes, elle a été votée par les assemblées du peuple, ce qui fait d’elle la première loi votée par le peuple. A partir de la loi des XII tables, toutes les lois seront votées par les assemblées populaires.
Quelle est la procédure d’adoption des lois votées par le peuple ?
Les loi votées par le peuple sont dans la lancée de la loi des XII tables, en effet toutes les lois romaines sont soumises à l’approbation des assemblées du peuple. Ainsi, les lois sont proposées au peuple par les magistrats qui vont voter puis vont devoir attendre l’approbation du Sénat qui donne un caractère exécutoire à cette loi. En 339 av.J-C le Sénat perd cette attribution le peuple ayant le dernier mot dans la procédure législative.
Toutes les matières rentrent-elles en compte dans ces lois?
Bien que en plus de Ve siècle, et plus de 800 lois votées, toutes les matières ne rentrent pas en compte ainsi, le droit de la famille et les relations entre particulier sont un droit coutumier.
Le droit romain était-il imposé aux peuples vaincus?
Le droit romain n’étant destiné qu’aux citoyens romains, il n’était pas imposé aux peuples vaincus qui gardaient leurs droits locaux à savoir souvent un droit coutumier.
En 212 cependant, tous les citoyens de l’empire sont des citoyens romains et accèdent ainsi au droit civil romain.
Qu’est -ce que le droit prétorien ?
Le droit prétorien est le droit rédigé par un magistrat appelé le préteur.
Ces droits sont apparus suite à l’apparition de nouveaux litiges au IIIe siècle av.j-C, litiges liés aux conquêtes, que l’ancienne procédure (système d’actions de la loi) ne pouvait résoudre.
Quels sont les sortes de prêteurs ?
Il y a deux sortes de prêteurs: celui qui s’occupe des litiges entre citoyens romains, appelé le «prêteur urbain», et celui qui s’occupe des litiges dans lesquels les citoyens ne sont pas impliqués, lui appelé le «pérégrin».
Comment ces prêteurs oeuvrent-il ?
Ces deux prêteurs vont créer de nouvelles manières de saisir la justice dans les cas non prévus par la loi. Ils vont donc rédiger une liste de cas concrets dans lesquels le prêteur désigne le juge compétent et la manière selon laquelle le litige doit être tranché.
Dès le II° siècle avant JC, les prêteurs peuvent librement créer du droit. Chaque année, le prêteur publie un édit qui contient la liste des nouveaux droits reconnus aux citoyens de la République romaine.
Ce système juridique va se trouver modifié avec l’avènement de l’empire romain.
