Intra Flashcards
Quels sont les critères d’un actif incorporel ?
-Définition d’un actif
-Non monétaire
-Sans substance physique
-Identifiable (séparable OU découlant de droits contractuels ou légaux)
Exemples d’immobilisation incorporelle
Brevets d’invention
Marques de commerce
Licences
Dessins industriels
Listes de clients
Logiciels
Quotas de lait
Droits d’auteur
Autorisation d’utiliser une route de vol
Franchises
Définition d’un brevet et sa durée de vie légale
Titre délivré par le gouvernement fédéral qui confère à son détenteur le droit exclusif d’utiliser, de fabriquer et de vendre un produit ou un procédé.
Durée de vie légale de 20 ans
Définition d’un droit d’auteur
Droit exclusif accordé par le gouvernement fédéral à un artiste, écrivain, peintre, sculpteur, etc. d’exploiter à son profit ses créations.
La durée de vie légale de ce droit correspond à la vie de l’auteur + 50 ans
Les droits d’auteurs peuvent être cédés à autrui.
Définition marque de commerce
Un mot, une phrase ou un symbole qui caractérise ou identifie une entreprise ou un produit déterminé
Le droit d’utiliser une marque de commerce est protégé par le gouvernement fédéral.
Pour obtenir et conserver une marque de commerce, le détenteur doit en avoir fait usage
antérieurement et continuer à l’utiliser
La durée de vie légale de la marque de commerce au Canada est généralement de 15 ans et peut être renouvelée pour des périodes successives de 15 ans
Durée de vie légale d’un dessin industriel
Durée de vie légale de 5 ans, renouvelable pour une période supplémentaire de 5 ans.
Définition d’une franchise
Entente contractuelle en vertu de laquelle un franchiseur procure à un franchisé le droit de vendre certains produits ou de fournir certains services, d’utiliser certaines marques de commerce ou certains noms commerciaux ou encore de réaliser certaines activités à l’intérieur d’un territoire donné
Quand comptabiliser un actif incorporel VS une charge?
On peut comptabiliser si :
1. Définition rencontrée Identifiable
Contrôle
Avantages économiques futurs
2. 2 critères de comptabilisation rencontrés:
Avantages économiques futurs probables
Coût évalué de façon fiable
Sinon on comptabilise une charge
À quel montant doit- on comptabiliser une immobilisation incorporelle?
Le coût comprend tous les frais directement attribuables qu’une entreprise doit engager
avant de pouvoir exploiter l’immobilisation incorporelle de la façon prévue
Que comprend le coût d’une immobilisation incorporelle acquise à l’externe? Et quels coût sont exclus?
Inclus : prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux. Tous les coûts directement attribuables a l’immobilisation qui doivent être engagés pour rendre l’immobilisation prête à être exploite (frais juridiques et de fonctionnement)
Exclus:
Pour une immobilisation incorporelle générée à l’interne, quels sont les 6 critères pour être considérés comme un frais de développement ?
- Faisabilité technique de l’achèvement de l’immo
2.Son intention d’achever l’immo pour la mettre en service ou en vente - Sa capacité à mettre en service ou vendre l’immo
- Avantages futurs probables
- Disponibilité des ressources techniques et financières
- Capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuable à l’immo au cours de son développement
Pourquoi, pour les immo incorporelles générées à l’interne, il faut respecter les 6 critères ?
La démonstration de 6 critères permet de dire que les critères de comptabilisation sont
respectés
-Actif
-Avantages économiques futurs
-Coût évalué de façon fiable.
Quels sont les coûts admissibles comme frais de développement d’une immo incorporelle ? Et quels coûts sont exclus ?
Coûts directement attribuables au développement:
-Matières premières
-Salaires
-Frais généraux
-Coûts d’emprunts
-Frais d’intérêts directement attribuables
Coûts à exclure:
-Frais de vente, frais administratifs et autres frais généraux sauf si directement attribuable à la préparation de l’actif
pour sa mise en service
-Inefficacités constatées et pertes d’exploitation initiales
-Dépenses de formation de personnel pour exploiter l’actif
Quels sont les élément (Immo incorporelle) qui, lorsque générés à l’interne, ne doivent pas être comptabilisés en tant qu’immo incorporelle ?
Lorsqu’ils sont générés en interne, les marques, cartouches de titres, titres de publications, listes de clients et autres éléments similaires en substance ne doivent pas être comptabilisés en tant qu’immobilisations incorporelles
Qu’est-ce qui est particulier quant à la comptabilisation d’une site web (et sa création)?
Peut importe qu’il soit destiné à un accès interne ou externe, on le comptabilise comme une immo incorporelle générée à l’interne. (règle des 6 conditions)
On laisse à la dépense la phase recherche (planif du site web) et on capitalise la phase développement (Développement des applications et de l’infrastructure, création graphique et développement du
contenu)
Dans le cas du modèle de la réévaluation, est ce que tous les actifs d’une même catégorie doivent être réévalué en même temps?
oui
Quels sont les deux types de détermination de la valeur brute?
Modèle du coût et modèle de la réévaluation
Qu’est-ce qu’on fait avec les coûts ultérieurs d’une immo incorporelle?
On les passe en charge comme il est difficile de prouver que ses coûts sont engagés pour améliorer l’immo.
Exemples d’immo incorporelle ayant une durée d’utilité finie VS indéterminé
Finie: Exemple: Liste de clients, brevets, droits d’auteur, marque
Indéterminé : Exemples: Licence de radiodiffusion, autorisation d’utiliser une route de vol (il peut y avoir des renouvellement)
Quelles sont les actions à faire périodiquement pour les immo incorporelles avec une durée d’utilité finie VS indéterminée
Finie: amortir et tester la dépréciation périodiquement
Indéterminée: tester la dépréciation chaque an (ou +souvent)
Dans le contexte d’une immo incorporelle habituellement la valeur résiduelle est de 0$ sauf
-Un tiers s’engage à racheter l’actif à la fin de sa durée d’utilité,
OU
-Il existe un marché actif pour cet actif ET qu’un tel marché existera toujours à la fin de la durée d’utilité de l’actif
Quelles sont les écritures d’amortissement possible dans le cas d’une immo à durée finie?
Dans le cas d’une immo non utilisée dans la production:
Amort. - Immo incorporelle
@Amort cumulé - immo incorporelle
Dans le cas d’une immo utilisée dans la production:
Stocks
@Amort cumulé - immo incorporelle
Dans le cas d’une immo servant à la construction d’une autre immo:
Équipement
@Amort cumulé - immo incorporelle
Comment on procède pour l’amortissement des subventions publiques et la dépréciation/reprise de valeur dans le cas d’une immo à durée de vie définie?
Même principe que immobilisations corporelles
Comment effectuer le charge d’amortissement dans le cas des immo à durée de vie indéfinie?
Aucun amortissement
On rencontre un problème d’immo incorporelle. Quelles sont les étapes?
- Déterminer s’il s’agit d’une durée finie ou indéterminée
- Dans le cas d’une finie: amort + test dépréciation
Dans le cas d’une indéterminé: test dépréciation - Faire l’écriture de dépréciation au besoin
Quelles sont les étapes d’un test de dépréciation?
- Indices de dépréciation
- Test recouvrabilité: Comparer VC à la valeur recouvrable
La VRecouv est la plus élevée entre VUtile et JV.
Si VC<VRecouv, on arrête
Si VC>VRecouv, on calcule la dépréciation
3.VC-JV = Montant de dépréciation
4. Écriture:
Perte de valeur dépréciation
@Provision pour dépréciation
Comment calculer le gain/perte sur aliénation (immo incorporelle)?
Produit de dispo net - VC
Quelle est l’écriture pour décomptabiliser une immo incorporelle?
Encaisse (PD)
Amort cum
Perte sur aliénation
@Immo incorporelle
@Gain sur aliénation
Quelles sont les différences entre IFRS et NCECF pour les immos incorporelles?
1)On peut passer en charge même les frais de développement (rien capitaliser)
2)Aucune norme précise pour la création d’un site web
3)Modèle du coût uniquement
4)Les tests de dépréciation ne sont pas obligatoire de façon annuel
Si on ne pense pas recouvrer des avantages économiques futurs, il faut déprécier…
à la hauteur des avantages
économiques futurs qu’on pense recouvrer.
Quelles sont les étapes de la reprise de valeur?
- Indices de reprise de valeur
- Évaluer le montant de la reprise
- CTB la reprise de valeur (MAX DÉPRÉCIATION ANTÉRIEURE)
Comment comptabiliser une reprise de valeur selon la méthode du coût et la méthode de la réévaluation?
-Modèle du coût: ctb un profit à l’E/R
Provision pour dépréciation
@Profit pour reprise de valeur (ER)
-Modèle de la rééval:
Annuler la perte de valeur (ER)
Comptabilisé un produit en AERG
Qu’est ce qu’il ne faut pas oublier de vérifier après la réévaluation?
Réévaluer le calcul d’amortissement au besoin
Quelles sont les informations reliées à la réévaluation à fournir aux EFs?
-Le montant des pertes de valeur (et/ ou reprise de valeur) comptabilisées au cours de la période
-Les événements et circonstances qui ont conduit à comptabiliser ou à reprendre la perte de valeur
-La nature de l’actif
-La valeur recouvrable de l’actif
Dans le cas des normes NCECF, quelles sont les étapes d’un test de dépréciation?
1) Indices de dépréciation
2) Comparer VRecouv et VC
Si VC<VRecouv, on arrête
Si VC>VRecouv, on continue
3) Comparer JV et VC
Si Juste valeur > Valeur comptable = Ne rien faire
Si Juste valeur < Valeur comptable = Passer à l’étape 4
4) Déprécier de VC-JV
Perte de valeur – Dépréciation
@Provision pour dépréciation
Quelles sont les étapes pour comptabiliser une reprise de valeur en NCECF?
Aucune reprise possible.
Quel est le fonctionnement du modèle du coût?
- Immobilisation évaluée au coût d’acquisition
- Le coût ne change pas d’une période à l’autre.
Quel est le fonctionnement du modèle de la réévaluation?
Les immobilisations sont périodiquement réévaluées à la juste valeur (JV)
Définir le résultat net
Présente le bénéfice net ou la perte nette qui comprend les produits, les profits, les charges et les
pertes.
Définir l’AERG
Présente certains profits et pertes n’ayant pas été présentés dans le résultat net.
Qu’est-ce que le résultat global?
Résultat net + AERG = Résultat global
Dans quel état doit être présenté l’AERG?
état de la variation des capitaux propres
Pour l’AERG, quelle est la différence IFRS/NCECF?
AERG n’existe pas en NCECF
Dans le modèle de la réévaluation, où sont comptabilisé une perte et un profit?
Une perte est comptabilisée dans les résultats
Un profit est comptabilisé dans AERG sauf si compense une perte comptabilisée
antérieurement dans les résultats.
Quelles sont les écritures de perte de valeur suivi d’une reprise de valeur?
1) Perte de valeur – Réévaluation du terrain (charge) 10 000
@Provision pour perte de valeur terrain (contrepartie immo) 10 000
2)Annuler perte
Provision pour perte de valeur terrain (contrepartie immo) 10 000
@Profit – Réévaluation du terrain (produit) 10 000
3)CTB le reste
Terrain 15 000
@Écart de réévaluation (AERG)
Lors de la vente d’une immo, qu’est ce qu’on fait avec le cumul des écarts de réévaluation?
On le transfère dans les BNR
Cumul - écart de réévaluation
@Résultats non-distribués
À quelle méthode (coût ou rééval) peut-on associer la pertinence, la fidélité, la vérifiabilité et la comparabilité?
Coût: Fidélité, vérifiabilité
Réévaluation: Pertinence, comparabilité
À quoi sert l’amortissement selon le cadre conceptuel? Et ses objectifs?
refléter la diminution des avantages économiques futurs de l’actif
Objectifs:
Rattacher le coût (charge) des immobilisations aux produits
Respecter l’indépendance des exercices
Sur quelle durée amortir les améliorations locatives?
Sur la durée du bail (Durée du bail + option de renouvellement) sauf si la durée d’utilité des améliorations est plus courte que la durée du bail
Dans le cas d’une immo corporelle, que faut-il présenter aux EFs?
-Méthode comptable
-Principales catégories d’immo établies (selon la nature de l’immo et le secteur d’activité)
-Montant d’amort passé
-Montant de dépréciation passé
-informations sur les subventions publiques (méthode comptable utilisée, nature, étendue,etc)
Quelles sont les étapes de la comptabilisation d’une immo corporelle?
1) Rencontre la définition d’un actif et d’une immo corporelle (Substance physique):
détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives ; ET
dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période
2) Rencontre les Critères de comptabilisation:
Il est PROBABLE que les avantages économiques futurs associés à cet élément iront à l’entité ; ET Le coût de cet élément peut être évalué de façon FIABLE
Pourquoi utiliser l’approche par composante?
-Pertinence: Permet de mieux prévoir les flux de trésorerie futurs (valeur prédictive)
-Rattachement des charges aux produits: Permet de mieux rattacher les charges aux produits en ajustant l’amortissement en fonction de la durée d’utilisation de chacune des composantes plutôt que de l’immobilisation dans son ensemble
Quels coûts sont inclus dans la capitalisation d’une immo corporelle?
1) prix d’achat
2) tout coût directement attribuable
3) l’estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement et à l’enlèvement de l’immobilisation
Quels sont les critères pour être considérée comme une amélioration locative?
1) Coûts engagés par le locataire
2) Nature durable
Comment on calcule les coûts de démolitions nets?
Coûts de démolition nets = Coût de démolition – produits découlant de la vente de matériaux
L’entreprise a probablement emprunté pour construire une immobilisation. Est-ce qu’on peut capitaliser les frais d’intérêt ?
On peut seulement capitalisé les coûts d’emprunt qui sont directement attribuable à l’acquisition, construction ou production de l’actif qualifié. Actif qualifié = Longue période de préparation (+12mois)
Quand comptabiliser les coûts ultérieurs?
Seulement si cela augmente le potentiel de service et donc, procure des avantages économiques futurs
- Augmentation de la capacité de production - Amélioration de la qualité des extrants
- Prolonge la durée d’utilité
- Diminution des frais d’exploitation
Quelle est la charge liée dans les situations suivantes:
J’ai reçu une subvention pour le salaire des employés.
J’ai reçu une subvention pour l’acquisition d’une machine
1)salaire des employés
2)amortissement de la machine
La comptabilisation de la subvention doit se faire en même temps que ses charges
Quand faut-il commencer à comptabiliser les coûts d’emprunts?
-elle engage des dépenses pour l’actif ;
-elle engage des coûts d’emprunt ; et
-elle entreprend des activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou à sa vente prévue.
Quelles sont les deux types de subventions et les possibilités de traitement de chacune?
1) Liée à des actifs:
Diminuer la valeur comptable de l’actif acquis
Comptabiliser un produit différé et amortir ce produit différé au même rythme que l’amortissement de l’actif)
2)Liées aux résultats (ex:salaire)
Diminuer la charge concernée
Augmenter les produits de subvention
Quoi faire si la subvention n’est pas lié à des résultats de la période courante ?
On comptabilise un @produit différé pour l’argent reçu. Et le jour que les charges sont engagées, on comptabilise le produit.
QUAND comptabiliser la subvention?
1.Conditions doivent être rencontrées
2. Subvention reçue
Différences IFRS/NCECF pour les immobilisations corporelles et les subventions
- Approche par composante permise, mais moins répandue
-Coût d’emprunts : choix de capitaliser ou de passer en charge
-Subvention: Traitement très similaire (plus une question de vocabulaire)
-Sortie involontaire: Pas de comptabilisation séparée (perte + indemnité)
Quelles sont les 6 caractéristiques qualitatives essentielles et les 4 auxiliaires?
Essentielles:
-Valeur prédictive
-Valeur de confirmation
-Importance relative
-Exhaustivité
-Neutralité
-Exempt d’erreur
Auxiliaires:
-Comparabilité
-vérifiabilité
-rapidité
-compréhensible
Quels sont les 3 critères de comptabilisation?
1) définition d’actif
2) Génère des avantages économiques futurs
3)L’évaluation du montant est fiable
Quels sont les 3 critères pour être un actif?
- Contrôle
-Résulte d’évènement passé
-Permet les avantages économiques futurs
Quels sont les facteurs qui influencent la JV d’une créance et quel est le calcul à faire?
1) Diminution accordée lors de la vente JV = Prix de vente – Diminution lors de la vente
2) Diminution accordée après la vente
JV = Prix de vente – Montant probable de la diminution (On utilise un compte de produits
différé)
Dans le cas d’un coupon rabais (utilisé lors de la vente), quelles sont les opérations à faire?
1)Émission de coupons
Frais de promotion
@Passif - coupons rabais
2)Vente au client
Passif - coupons rabais
Client
@Ventes
Dans le cas d’une remise lors de la vente, quoi faire?
JV = PV - RABAIS
Ex: 1000 - (20%x1000) = 800
Client 800
@Ventes 800
Dans le cas d’une ristourne (après la vente), quelles sont les opérations à faire?
EX: 2% sur le 10 000$ dépensé dans l’année
On fait une estimation de la ristourne qu’on classe en produit différé
1) AU moment de la vente
Client 10 000
@Produit différé - ristourne 200
@Ventes 9800$
2)À la fin de l’année (réelle ristourne)
Produit différé - ristourne 200
@Client 200
Dans le cas d’un escompte de caisse (après la vente), quelles sont les opérations à faire?
EX: 100$, 2/10 n/30
1)Au moment de la vente :
Client 100$
@Produit différé - escompte 2$
@Ventes 98 $
2.1) Le client rembourse en 10 jours:
Encaisse 98$
Produit différé - escompte 2$
@Client 100$
2.2) Le client rembourse en 30 jours (pas d’escompte):
Encaisse 100$
Produit différé 2$
@Client 100$
@Ventes 2$
Quelles sont les écritures de ses situations? (vente de 100$, frais de 10$)
1) Lorsque c’est le vendeur qui assume les frais de transport
2) Lorsque c’est le vendeur qui assume les frais de transport (MAIS C’est le client qui a payé)
3) Lorsque c’est le client qui assume les frais de transport (MAIS C’est le vendeur qui a payé)
4) Lorsque c’est le client qui assume les frais de transport et c’est le client qui a payé)
1) Client 100$
Frais transp 10$
@Encaisse/Compte AP 10 $
@Ventes 100$
2) Client 90$
Frais de transport 10$
@Vente 100$
3) Client 110$
@Encaisse/Compte AP 10$
@Vente 100$
4) Client 100$
@Vente 100$
Comment comptabiliser une provision (créance) ?
Perte de crédit attendue - Clients 500$
@Provision pour correction de valeur - Clients 500$
Comment radier un compte déjà provisionné?
Provision pour correction de valeur -Clients 500$
@Client 500$
Comment radier une créance sans l’avoir provisionné?
Perte de crédit attendue - Client
@Client
Une compagnie veut émettre un billet à recevoir de 1000$ avec 10% d’intérêt pour dans 1 an. Quelles sont les écritures à faire?
1)Comptabiliser le billet
Billet à recevoir 1000$
@Ventes 1000$
2)Comptabiliser les intérêts courus (chaque mois ou à la fin de l’année)
Intérêts courus 100$
@Produits financier
3)Comptabiliser le remboursement
Encaisse 1100 $
@Billet AR 1000$
@Int. courus 100$
Comment calculer l’amortissement dégressif à taux constant?
(1- (VR/Coût)^(1/durée d’utilité) ) x VC
Comment calculer l’amortissement dégressif à taux double?
1/durée utile x 2 xVC
