Final Flashcards
Quels sont les principes rattachés à la comptabilisation d’une moins-value?
- Définition d’un actif: probabilité d’avantages futurs. Ici, une partie moindre des stocks apportera des avantages futurs. On doit donc radier la partie du coût qui ne procurera plus d’avantages futurs.
- Principe de comptabilisation d’une charge : il faut comptabiliser une charge car les stocks (actif) ont subit une diminution d’avantages futurs.
Quels principes expliquent l’ajustement du cmv lors d’une vente de stock?
Principe de comptabilisation d’une charge et rattachement des charges aux produits: Diminution d’avantages économiques futurs liée à la diminution d’actifs (stocks) qui peut être évaluée de façon fiable. (voir aussi commentaire 4)
Quel principe explique l’ajustement de la provision pour moins value en fin d’exercice?
Principe de rattachement des charges aux produits
Définition d’un stock
Les stocks sont des actifs,
a) détenus en vue de la vente dans le cours normal des activités
b) en cours de production pour la vente
c) sous forme de matières premières ou de fournitures qui sera utilisée
Définition d’un actif
-Ressource que je contrôle
-Résultant d’évènements passés
-Permettra de générer des avantages économiques futurs
2 types d’entreprises qui détiennent des stocks
-Entreprise qui achète des articles et les revends
-Entreprise qui fabrique ces propres articles et les revends
Quels coûts doit-on inclure et exclure pour la comptabilisation d’un stock?
Inclure:
-Coût d’acquisition: prix d’achat + frais de douane + taxes non-remboursables + frais de transport - rabais
-Coût de transformation: frais dirtectement liés aux unités produites (MOD, allocation FGF)
Exclure:
-Montant anormaux
-Coûts de stockage
-Frais généraux administratifs qui ne servent pas directement à amener les stocks dans l’état/endroit où ils se trouvent
-frais de commercialisation
Situation : Achat de stock au coût de 960 $. On a droit à un escompte de 20$ si on paie dans les 10 jours. Écriture dans les 2 cas.
Achat:
Stocks 940 $
@Fournisseurs 940 $
Dans les 10 jours:
Fournisseurs 940 $
@ Stocks 940 $
Après 10 jours
Fournisseurs 940 $
Escompte perdu (ER) 20$
@Encaisse 960 $
Quels sont les 2 types d’inventaires et leurs caractéristiques ?
-Système d’inventaire périodique: écriture au moment des décomptes d’inventaires donc impossible de connaître en temps réel le solde des stocks. + on utilise le compte Achat
-Système d’inventaire permanent: écriture à chaque mouvement de stocks donc on connaît le solde réel en tout temps
Situation : quelles sont les écriture à faire dans la comptabilisation des stocks (de l’achat à la fin d’année) pour l’inventaire périodique ?
Achat (ER)
@Encaisse
Client
@Vente (ER)
CMV
@Stocks (stockdébut)
CMV
@Achat (ER)
Stock (stock fin)
@CMV
Situation : quelles sont les écriture à faire dans la comptabilisation des stocks (de l’achat à la fin d’année) pour l’inventaire permanent ?
Stocks
@Encaisse
Encaisse
@Vente
CMV
@Stocks
Quels sont les 3 méthodes pour déterminer le coût des stocks ?
Méthode du coût propre
Méthode du coût moyen pondéré
Méthode du premier entré, premier sorti (PEPS)
Dans quelles situations la méthode du coût propre serait privilégiée ?
-Objets non-interchangeables
-Articles de grande valeur et disparates (ex:voitures)
PAS POUR STOCKS IDENTIQUES
Avantages et inconvénients de la méthode PEPS
Avantages:
-Évalue de façon appropriée le coût des stocks dans la situation financière (car coûts récents)
Inconvénients:
-Sous évalue le coût des ventes comme basés sur les coûts anciens
-Montre Résultats nets fictifs
-Fausse le calcul de certains ratios
Sur quoi la norme sur l’agriculture s’applique ? Et quelle est l’exclusion?
La norme s’applique pour les actifs biologiques et les produits agricoles
exclus les produits qui résultent de la transformation qui sont plutôt considérés comme des stocks
Définition d’un actif biologique
Animal ou plante vivante
Répond à la définition d’un actif + non courant (va servir sur plus d’un exercice)
Définition d’un produit agricole
Produit récolté des actifs biologiques de l’entité
Répond à la définition d’un actif + courant (va être utilisé dans le cadre de l’exercice)
Comptabilisation initiale d’un actif biologique ou d’un produit agricole : quand et à quel montant?
Quand : Répond à la définition d’un actif et aux 2 critères de comptabilisations (av. écono probable + montant fiable)
Montant:
Actif biologique: JV - Frais de vente
Produit agricole: JV - Frais de vente au moment de la récolte
Situation agriculture : Écriture pour Un veau est né et celui-ci pourrait être revendu à 400 $ après sa naissance et les frais de vente serait de 40 $.
Actif biologique - veau 360
@Gain sur réévaluation 360
Situation agriculture : Écriture pour L’entreprise vient de faire l’acquisition d’un troupeau au prix de 90 000$. Si elle voulait le vendre immédiatement, elle devrait payer des frais de vente de 2 000$.
Actif biologique - Troupeau 88 000
Perte sur actif 2000
@Encaisse 90 000
Désuétude des stocks : à quels montants doivent être comptabilisés les stocks? + quels sont les fondements conceptuels rattachés à ce concept
au plus faible du coût et de la valeur nette de
réalisation (VRN : Prix de vente – coût estimé de vente)
Stocks = Actif = Procure des avantages futurs.
On comptabilise une charge quand on a une diminution d’un actif.
Étapes de la désuétude des stocks
Étape 1 : On doit déterminer c’est quoi le coût des stocks
Étape 2 : On doit déterminer c’est quoi la VRN (Généralement prix de vente)
Étape 3 : Comparer les 2 valeurs (règle de la valeur minimale)
VNR < coût : On comptabilise une perte de valeur VNR > coût : On ne fait rien
Étape 4 : Comptabiliser la perte de valeur si nécessaire.
Dépréciation du stock (ER)
@Provision pour dépréciation
Situation : J’ai un stock au coût de 62$ dont la VRN est de 48 $. Quelles sont les écritures pour la perte de valeur et les écritures subséquentes?
Dépréciation du stock (ER) 14 $
@Provision pour dépréciation 14 $
Lorsqu’on le vend, pour ajuster CMV :
CMV (ER) 62 $
@Stock 62 $
Comme déjà provisionné :
Provision pour dépréciation 14 $
@CMV (ER) 14 $
Quelles sont les 5 étapes de la comptabilisation des produits?
- Validation de la présence d’un contrat
- Détermination des obligations de prestation (peut exister de façon distinctes + sont distincts à l’intérieur d’un contrat)
- Comptabilisation des produits lorsque l’obligation est remplie (moment ou progressif)
- Détermination du prix de la transaction
- Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestation
Contrats de construction : quand utiliser La méthode de l’avancement des travaux
Lorsque l’entreprise peut faire une estimation raisonnable de
1. Degré d’avancement des travaux
2. Le résultat total de la transaction (produits & coûts)
Contrats de construction : Si un seul contrat, qu’est-ce qui est présenté au EFs?
Et si plusieurs contrats?
Un seul : Le net des comptes Travaux en cours et Facturation de travaux en cours
Plusieurs: On groupe à l’actif tous les contrats dont le solde des travaux en cours excède celui de la facturation des travaux en cours. On groupe au passif les contrats dont le solde de facturation des travaux en cours est supérieur à celui des travaux en cours.
Contrats de construction : différence NCECF
2 méthodes en NCECF
Méthode de l’avancement des travaux (similaire aux IFRS)
Méthode de l’achèvement des travaux (différent !!!!) On comptabilise tous les produits à la fin.
Quels sont les 3 types de situations qui entraînent les modifications comptables ? + Va-t’on utiliser le traitement prospectif ou rétrospectif ?
Type 1 : Les estimations qui ont été faites antérieurement ne sont plus appropriées. (prospectif)
Type 2 : L’entreprise doit changer une méthode comptable (rétrospectif)
Type 3 : Des erreurs ont été détectées (rétrospectif)
Modification comptable : Quel compte doit être affecté dans l’application rétrospective?
BNR
Modification comptable : Pourquoi on doit réviser les estimations comptables?
on reçoit des NOUVELLES INFORMATIONS
+ pour présenter une information plus pertinente et plus fiable.
Quand on fait une écriture dans l’année en cours et ça touche les résultats d’une année antérieure. Il faut toucher…
les résultats non distribués.
Modification comptable : Pourquoi on doit corriger les erreurs?
Fondements conceptuels : Nous voulons des états financiers exempts d’erreurs. Mais nous avons également le concept d’importance relative.
À quel moment faut-il comptabiliser un produit?
1) sommes payées
2)ne reste aucune obligation de fournir un bien ou un service : quand le travail est effectué (obligation remplie). Le client obtient le CONTRÔLE
2 types de produits : Quelle est la différence entre un produit et un profit
Activités normales de l’entreprise avec des clients(cours normal des affaires) VS Activité non récurrente de l’entreprise (vente immo)
Définition produits
Les produits sont les accroissements d’actif et
les diminutions de passif qui se soldent par des augmentations de capitaux propres
Rappel :
Produits augmentent Résultat net
Explications des principales caractéristiques du cadre conceptuel des produits
Pertinence: Produits = capacité à générer des flux de trésorerie futurs (pertinent pour utilisateurs)
Indépendance des périodes : Les produits doivent être comptabilisés à la bonne période
Comptabilité d’engagement : peut importe le moment où l’argent a été reçu par le client.
Quelles sont les 5 étapes de la comptabilisation d’un produit?
1- Présence d’un contrat
2- Détermination de l’obligation de prestation
3- Comptabilisation du produit lorsque l’obligation de prestation est remplie
4- Détermination du prix de la transaction
5- Répartition du prix de la transaction entre les obligations de prestations
Quelles sont les 5 conditions qui doivent être remplies pour qu’il y ait un contrat ?
- Approbation entre les parties
2) Définition des droits de chacun
3) Présence de conditions de paiements
4) substance commerciale dans le contrat (contrepartie monétaire)
5) recouvrement probable
Quelles sont les 2 conditions qui doivent être rencontrées pour dire que nous avons une obligation de prestation (étape 2 de la ctb des produits)
- Les biens et les services peuvent exister de façon distincte
- Les biens et les services sont distincts à l’intérieur du contrat (ne dépendent pas des autres)
Si les deux sont rencontrées, on considère plusieurs obligations et on doit comptabiliser ces obligations séparément
Comment savoir si, pour l’étape 3 de la comptabilisation des produits, le contrôle est transféré progressivement?
Une des 3 conditions suivantes doit être remplie :
1 ) Le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés (service d’entretien)
2) Le client obtient le contrôle progressivement
3) L’entreprise a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée
Produits Écriture lors du transfert au consignataire :
Stock en consignation
@Stocks
Définition d’une vente à livrer
Le client a acheté un bien, mais demande à ce que la marchandise ne lui soit pas livrer tout de suite.
Critères de la vente à livrer qui concède le contrôle au client (pour ctb un produit)
a) la vente à livrer doit avoir un motif réel (par exemple, le client l’a demandée) ;
(b) le produit doit être identifié séparément comme appartenant au client ;
(c) le produit doit être prêt à livrer au client ;
Quelles sont les 2 méthodes possibles pour déterminer le prix variable d’une transaction ?
-Population nombreuse (ex: ristournes) : moyenne pondérée
- Un seul résultat : montant le plus probable
Si on ne comptabilise pas la totalité des produits. Il ne faudra pas comptabiliser la totalité du CMV —On va utiliser un compte d’actif nommé…
droit de récupérer les stocks
Lors d’une vente assortie d’un droit de retour, quelles sont les écritures associées (vente et retour) ?
Lors de la vente:
Encaisse
@Passif au titre des remboursements futurs
@Produits
CMV
Droit de récup. stocks
@Stocks
Lors du retour d’articles:
Passif au titre des remboursements futurs
@Encaisse
Stock
@Droit de récup. stock
Expiration du droit:
Passif au titre des remboursements futurs
@Produits
CMV
@Droit de récupérer des stocks
À quel moment doit-on faire l’étape 5 de la comptabilisation des produits
Seulement si plus d’une obligation
Méthode pour répartir le prix de transaction lorsque le PV n’est pas observable (produits)
-Évaluation du marché avec ajustement (selon prix de vente externe)
-Coût attendu plus marge (Établir le PV à partir des coûts de l’entreprise + sa marge qu’elle entend réaliser)
-Méthode résiduelle (Soustraire du prix de transaction les prix de vente spécifiques des autres prestations)
Quelles sont les 2 conditions qui doivent être rencontrées pour traiter la série comme une obligation de prestation (série de biens ou service) dans la comptabilisation des produits?
Condition 1 : La série peut être considérée comme une obligation de prestation remplie progressivement
Condition 2 : L’entreprise applique la même méthode pour évaluer le degré d’avancement que des obligations similaires.
En bref, quand les mêmes biens ou services sont fournis au client au même rythme.
Pour la garantie (de base) fournissant l’assurance d’un fonctionnement conforme aux spécifications, comment la comptabiliser?
Charge
@Provision, passifs/actifs éventuels
Pour les garanties prolongées, quelles sont les écritures associées? C’est une garantie que les clients achètent. Lors de la vente et après une certaine durée..
Vente:
Encaisse
@Produits
@Produits différés - Garantie
Après X mois:
Produits différés
@Produits pour garantie
Définir mandat et mandataire
Celui qui a le mandat agit à son propre compte : contrôle le bien avant de le fournir au client. Il comptabilise le montant brut, soit les ventes et les charges séparées.
Mandataire : Ne contrôle pas le bien avant de le fournir au client. Il est l’intermédiaire entre le vendeur et le client. Il comptabilise le montant net, soit produits - montants renversés au mandat. Ex:
Encaisse
@Produits (commission)
@Sommes perçues pour fournisseurs
Si l’entreprise reçoit la contrepartie, mais ne répond pas aux 5 conditions, il faut comptabiliser … (Ex: sur 10 000 $, je reçois 2500 $ et ne pense pas avoir le reste) et par quel compte on remplace CMV
… un produit différé
Ex: Encaisse 2500
@produit différé 2500
DROIT DE RÉCUPÉRER DES STOCKS
@Stocks
Explication de la méthode d’inventaire au prix de détail
Étape 1 : Calculer un ratio
Calculer Stock de début + achats nets au coût et au prix de détail
Total au coût/Total au prix de détail = ratio
Étape 2 Déterminer Stock de fin au prix de détail
Stock de début + achats - CMV (CA-rabais) = Stock fin au prix de détail
Étape 3: Déterminer Stock de fin au coût (au bilan)
Stock fin prix de détail x ratio