Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

EFC 2022 > Information financière > Flashcards

Information financière Flashcards

1
Q

Comment répondre au critère de substance commerciale (3 critères IFRS mais 2 en NCECF)?

A
  1. Configuration FDT : nature, mention différents ftd, paiement de +
  2. Valeur spécifique à l’entité : utilisation différente ou non
  3. La différence en 1 ou 2 est significative par rapport à JV actif échangé
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

Établir JV

A

Correct de douter de la JV qu’on nous donne si indice pas ok

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Opération non monétaire éléments à discuter jour 2

A
  1. Pk ONM
  2. Substance commerciale
  3. VC vs JV
    - 3.1 Contrepartie en argent : actualiser le montant si + de 1 an selon instrument financier
  4. Fiabilité évaluation
  5. Conclusion
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Éventualité

A

Rien comptabilisé exemple –> note aux efs si –> p.18 NCECF
- Poursuite pour un montant X, possible de régler à l’amiable pour un montant X. Avocat ne sait pas l’issus

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Structure de réponse

A

Question: pk une question ? Traitement actuel ?
Norme: toujours mettre # de paragraphe, pk la norme s’applique
Application au cas: différentes options ou explication critère
Recommandation : meilleur option selon le cas et écriture
Impact partie prenante : clause restrictive, bonus, valeur entreprise, etc
Procédure audit : lien avec critères

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Porter attention dans un cas

A
  1. Indice de perte de valeur = dépréciation
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Les placements

A
  1. Aucune influence (0-20%) : IFRS 9 et 3856
  2. Influence notable (20-50%): associé IAS 28 ou satellite 3051
  3. Contrôle (50% +1): Consolidation IFRS 10 ou (1591, 3051, 1601 ou 1582)
  4. Contrôle conjoint (50%): Partenariat IFRS 11 ou 3056

Structure

  1. Type de contrôle
    - 3 critères contrôle
  2. Technique possible de comptabilisation
    - Consolidation
    - Consolidation proportionnelle
    - Mise en équivalence/valeur consolidation
    - Valeur acquisition
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Paiement fondé sur les actions: IFRS 2 et NCECF 3870

A
  1. Quel moment ? Date attribution ou fin d’année
  2. Quelle valeur et répartition ? JV de l’option ? de l’action ?
  3. Quelle nature ? Passif vs capitaux propre
  4. Calcul avec explication : pk X%?
  5. Recommander le meilleur choix: ratio, trésorerie, rétention, etc.

Règlement CP:
- JV option date attribution et pas de réévaluation : charge @surplus d’apport

Règlement espèce:
- JV date de fin exercice JV fin d’exercice - JV moment octroi : charge @ passif

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Regroupement d’entreprise (IFRS 3 ou NCECF chap 1582)

A

Annexe A : définition entreprise, acquisition d’entreprise

Consolidation intégrale (seule possible IFRS)

  1. Acquéreur
  2. Date d’acquisition
  3. Prix payé
  4. Évaluation PNDPC
  5. Goodwill ou gain
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Actif non courant détenus en vue de la vente OU activités abandonnées (IFRS 5 ou Chap 3475)

A

Actif non courant détenus en vue de la vente

  • Respect de 5 critères avant date de clôture
  • Reclassement CT?
  • Évaluation : + faible de VC ou JV - coût de la vente
  • Cesse amortissement

Activités abandonnées
- 3 choix et donc présentation séparément

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Secteur opérationnel - IFRS 8

A
  • Aucune en NCECF car pas obligatoire
  1. Déterminer secteurs (quanti et quali)
    - 10% RN
    - 10% produits, ou
    - 10% actifs
  2. Info à présenter
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Instrument financier

A
  1. Nature : actif, passif ou CP
  2. Classement: coût amortis, JVBNR ou JVBAERG
    - Perception FDT contractuel
    - Revente
  3. Mode évaluation : initiale et subséquente

Autres
- Hybride : NCECF choix séparation ou non

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

État financiers consolidés (IFRS 10) et participation filiale (chap 1591)

A

Consolidation

  1. Addition ligne par ligne selon JV
    - Amortissement plus-value
  2. Éliminer la VC du placement
  3. Élimination soldes reciproque
  4. Calcul PNDPC

*Notion de contrôle dans ce chapitre

NCECF : autre méthode

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

Contrôle conjoint (partenariat IFRS 11 ou Chap3056)

A
  1. Définition contrôle conjoint
  2. 2 type (IFRS) ou 3 types (NCECF)

IFRS

  • Entreprise commune: activité ou actifs sous contrôle conjoint –> comptabiliser QP actif, passif, produit et charge
  • Coentreprise : actif net –> comptabiliser MME sauf si + que actif net –> comme ci-haut
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

IFRS 15 - Étapes

A
  1. Présence contrat : paiement, recouvrement probable, etc.
  2. Obligation de prestation
    - Distinct (directement en titre)
  3. Prix de transaction
  4. Répartition entre les OP
    - Marché > coût + marge >Résiduel
  5. Moment de comptabilisation
    - Progressivement 3 situations (titre directement)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

IFRS 15 - Annexe B

A

Vente droit de retour
- Pas historique –> comptabilise pas
- Historique –> comptabilise provision pour % pense droit de retour :
Actif au titre de droit de récupération @remboursement futur

Mandant : assume risques, prix–> brut
Mandataire : intermédiaire sans risque –> net

Garantie

  • Offert séparement : OP distincte
  • Pas offert sépremment = légal –> provision

Acceptation par le client : rien comptabiliser avant

Vente à livrer : critères

Échange non monétaire non réciproque: JV reçoit > Notre JV
*Mais pas au coût

Produit différé

  • Service à rendre dont on a reçu l’argent
  • Carte cadeaux
  • Dépôt

Travaux en cours

  • Degré d’avancement possible ?
  • Calculer les produits selon degré charge encourrus/charges totales prévus
  • Compte TEC : compte à recevoir non encore facturé
  • *notion contrat à perte
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

NCECF 3400

A

3 premiers paragraphe constatation

  1. R&A transférés
  2. Estimation raisonnablement fiable
  3. Recouvrement finale raisonnablement sur

Execussion : 3 critères plus bas

Exception : annexe aussi

18
Q

Contrat de location IFRS 16 - Preneur

A
  • Parler de note pour 5 ans à venir
  • reflet substance économique et non légal
  • Exception possible si moins de 12 mois ou faible valeur 5k US

Sinon : toujours actif au titre de location + passif d’obligation

Taux implicite

  • PV = - JV
  • PMT = loyer net
  • N = durée (sera la même durée que le taux obtenus)
  • FV = 0$ ou montant garantie ou montant rachat OAPV

Ensuite même calcul pour trouver VA

ER

  • Charge intérêts avec taux calculer (on en paye pas donc annulé par l’écriture de paiement de loyer
  • Charge d’amortissement (durée du bail ou durée de vie)
  • Chare loyer

Évaluation ultérieur
- Au coût ou rééval ou JV si immeuble de palcement

19
Q

Contrat de location IFRS 16 - Bailleur

A

Critères pour être un contrat de location-financement (au moins 1) dans la section Bailleur

Enlever d’actif et mettre un créance à recevoir à la place

20
Q

Contrat de location NCECF 3065

A

Côte-à-côte dans la section classement
Preneur
- 1 condition des 3

Bailleur

21
Q

Méthodes comptable… IAS 8 ou NCECF 1506

A

Changement méthode comptable : Rétrospectif

Changement estimation : prospectif

Correction erreur : rétrospectif

22
Q

Évènement postérieur à la date de clôture

A

Différence : période de prise en compte

Évènement qui existait : modification
Évènement qui n’existait pas : note qui concerne l’estimation et la nature

23
Q

Impôt sur le résultat

A
  1. Méthode impôt exigible
    - Sur le résultat de l’année uniquement
    - Impôt à payer ou à recevoir uniquement
  2. Méthode d’impôt futur (obligatoire IFRS)
    - Impôt exigible + impôt futur selon écart temporaire
    - Écart temporaire : amortissement, garantie, provision, report perte,
24
Q

Immobilisation corporelle (IAS 16) - Cas

A

Réparation/réparation ou amélioration capitalisable : augmente durée ou amélioration potentiel de service.

Modèle du coût vs réévaluation: expliquer les méthode et impact + recommandation

25
Q

Immobilisation corporelle IAS 16 et NCECF 3061

A

Définition (+ d’une période = pièce de rechange)

Amortissement
- Par composante si coût significatif ou durée de vie différente ou mode d’amortissement différent

Ultérieur

  • Au coût (seul choix NCECF)
  • Réévaluation : JVM - cumul amortissement - cumul perte
  • -> RN pour compenser écart mais si non –> AERG

Échange non monétaire

  • JV cédé ou reçu
  • Coût si sans substance commerciale
26
Q

Avantage personnel IAS 19 ou NCECF 3462

A

Régime à cotisation définies

  • Prestation futur fluctue –> risque = employé
  • Charge @Passif

Régime à prestation définies

  • Passif se crée à chaque exercice
  • Obligation à titre de prestation définie (OTPD)
  • Réévaluation –> AERG
  • Actifs ou passifs à titre de régime de prestation définie

Indemnisation cessation d’emploi

Avantages court termes

27
Q

Subvention publique : IAS 20

A

*Avec gouvernement

  1. Peut-on la comptabiliser ?
  2. Lié aux actifs ou aux résultats ?
  3. Méthodes possibles
    - Actif : réduction de l’actif vs produit différés amortis même durée qu’immo
    - Résultat : autres produits ou réduction des charges lorsqu’elles sont encourus
  4. Impact de chaque méthode : (RN = aucun, mais ratio pt)
  5. Conclure

Critères de comptabilisation

  1. assurance raisonnable que l’entité se conformera aux conditions
  2. Quelle sera reçu
28
Q

Effet des variations de cours de monnaie : IAS 21 et NCECF 1651

A
  1. Les opérations doivent être convertis selon le taux en vigueur le jour de l’opération (lien avec le cas) –> date
  2. Impact conversion en fin d’exercice

IFRS : monnaie fonctionnelle (3 degrés de facteurs) vs monnaie de présentation
*si pas la même c’est possible faire des moyenne de taux pour ÉR
NCECF : établissement autonome ou intégré (5 critères)

29
Q

Parties liées (IAS 24) apparentés (NCECF 3840)

A

IFRS : demande d’information seulement

NCECF

  1. Pk ils sont apparentées : contrôle? influence ?
  2. Cours normal activité ou non
  3. JV ou VC –> cours normale ou non suivre les notes
  4. Information en note
30
Q

Participation entreprise associés : IAS 28 ou NCECF 3051 satellite

A

Influence notable 20% à 50% –> ce chapitre. sinon instrument financier

IFRS : mise en équivalence obligatoire
- Prix +/- montant comptabiliser à titre de perte/gain - dividendes reçu depuis l’acquisition

NCECF choix

  1. Coté
    - Valeur conso
    - JV
  2. Non coté
    - Valeur conso
    - Valeur acquisition
31
Q

Résultat par action IAS 33

A

Obligation

RPA de base = Résultat attribuable/nombre AO pondéré en circulation

RPA dilué = avec effet dilutif 1 la fois

  • Dette convertible après impôts
  • option d’achat d’action si prix < cours moyen (impact dénominateur seulement)
32
Q

Information intermédiaire

A

*Seulement IFRS car exigence légale

  • Pas audité
  • RPAs
  • Même méthode comptable
33
Q

Dépréciation actif LT IAS 36 et 3063

A

Évaluation pas obligatoire mais recherche d’indice oui

  • IFRS : chaque exercice
  • NCECF : indice
  • *Obligatoire pour
  • immo incorpo à durée de vie indéterminé
  • Goodwill

Test IFRS

  • Présentation au moindre de la VC ou valeur recouvrable
  • -> valeur recouvrable, soit le plus élevé de sa valeur d’utilité (VA FDT) et JV - coût de la vente

Test NCECF si indices (Test de recouvrabilité)

  • Valeur recouvrable vs VC
  • Dépréciation = JV - VC
  • -> valeur recouvrable = FTD futur NON actualisé
  • *JV est souvent FDT actualisé

Reprise de valeur possible ?

  • IFRS oui
  • NCECF non
34
Q

Provision, passif éventuel et actif éventuel - IAS 37

A

Provision : passif dont l’échéance ou le montant est incertain

  • Constaté lorsque 3 critères ou 2 NCECF
  • *Seulement IFRS

Estimation
- IFRS –> + probable ou milieu
NCECF –>

Actif éventuel

  • Pas de comptabilisation sauf si presque certain car ce n’est plus éventuel
  • Note possible

Contrat déficitaire –> ici

35
Q

Immobilisation incorporelle - IAS 38

A

Ajout de parler de :

  • Amortissement
  • Si liste de coût –> attention coût capitalisable

Définition

  • Identifiable
  • Contrôle

Recherche et développement

  • Critère (attention proratas salaire et tout)
  • Exclusion : frais de formation, publicité

Comptabilisation ultérieur

  • Coût
  • Rééval
36
Q

Immeuble de placement - IAS 40

A

Définition

Exclus : cours normal, occupé par propriétaire

Une portion loué par propriétaire

  • Si deux partie peuvent être vendu séparément -> ctb séparément
  • Si non –>ctb IP seulement si portion pas significative (10%)
  • *Évaluer revenus accesoires

Évaluation ultérieur

  • Coût amortissable
  • JV

Changement d’usage = Coût = JV au moment du transfert

37
Q

Agriculture - IAS 41 et

A

Activité agricole

Actif biologique

  • IFRS : sauf plante productrice (immo corpo) alors que NCECF inclus
  • Critères actifs

Notion de récolte –> produits agricole (même si plante productrice)

  1. IFRS
    - Montant : JV - frais de la vente
    - révision chaque année
    - Écriture : stock @Produits
    - Pas amortissement
  2. NCECF
    - Montant : coût
    - Concernant stock –> choix coût ou VNR
    - Écriture : stock @Produits
    - Amortissement
38
Q

Opération non monétaire NCECF 3831

A

Pk ONM ?

JV ou VC facile à trouver

Entre apparentés -> NCECF 3840

39
Q

Obligation mise hors service - NCECF seulement

A

*IFRS voir provision et immobilisation

Obligation juridique

Montant + probable avec taux actualisation

Écriture : immobilisation @Obligation mise hors service passif
- amortir le passif

Exclus exploitation inadquate ou changement d’utilisation

40
Q

OSBL

A

À savoir

  • Aucun titre de propriété trasnférable
  • Fins sociales
  • Aucun BRN –> actif net

Notion d’apport

Dotation : qui ne peux se départir JAMAIS

Méthode de présentation

  1. Méthode du report
    - Un seul fond
    - Comme comptabilité d’exercice
    - Dotation : jamais constaté, il va à l’actif net
    - Apport affecté : constaté lorsque charge encouru
    - Immo : apport reporté au même rytme que amortissement
    - Apport non affecté –> lorsque reçu
  2. Méthode par fond affecté
    - 3 types possible : dotation, admin ou affecté
    - Comme comptabilité de caisse
    - Dotation : au fond dotation
    - Apport affecté : constaté immédiatement au fond existant ou admin avec méthode du report
    - Apport non affecté –> lorsque reçu au fond admin

Apport bien et service –> fiable, ordinaire et aurait du être acheter

Apport à recevoir : seul un du gouvernement peut être comptabilisé

Immobilisation
- Si petit OSBL (revenus moyens en cours et précédent moins de 500k) choix possible passer en dépense immo

EFC 2022 (4 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions