Information financière Flashcards

Question

Immobilisation corporelle IAS 16 et NCECF 3061

Answer 1

Définition (+ d'une période = pièce de rechange) Amortissement - Par composante si coût significatif ou durée de vie différente ou mode d'amortissement différent Ultérieur - Au coût (seul choix NCECF) - Réévaluation : JVM - cumul amortissement - cumul perte - -> RN pour compenser écart mais si non --> AERG Échange non monétaire - JV cédé ou reçu - Coût si sans substance commerciale

Answer 2

Régime à cotisation définies - Prestation futur fluctue --> risque = employé - Charge @Passif Régime à prestation définies - Passif se crée à chaque exercice - Obligation à titre de prestation définie (OTPD) - Réévaluation --> AERG - Actifs ou passifs à titre de régime de prestation définie Indemnisation cessation d'emploi Avantages court termes

Answer 3

*Avec gouvernement 1. Peut-on la comptabiliser ? 2. Lié aux actifs ou aux résultats ? 3. Méthodes possibles - Actif : réduction de l'actif vs produit différés amortis même durée qu'immo - Résultat : autres produits ou réduction des charges lorsqu'elles sont encourus 4. Impact de chaque méthode : (RN = aucun, mais ratio pt) 5. Conclure Critères de comptabilisation 1. assurance raisonnable que l'entité se conformera aux conditions 2. Quelle sera reçu

Answer 4

1. Les opérations doivent être convertis selon le taux en vigueur le jour de l'opération (lien avec le cas) --> date 2. Impact conversion en fin d'exercice IFRS : monnaie fonctionnelle (3 degrés de facteurs) vs monnaie de présentation *si pas la même c'est possible faire des moyenne de taux pour ÉR NCECF : établissement autonome ou intégré (5 critères)

Answer 5

IFRS : demande d'information seulement NCECF 1. Pk ils sont apparentées : contrôle? influence ? 2. Cours normal activité ou non 3. JV ou VC --> cours normale ou non suivre les notes 4. Information en note

Answer 6

Influence notable 20% à 50% --> ce chapitre. sinon instrument financier IFRS : mise en équivalence obligatoire - Prix +/- montant comptabiliser à titre de perte/gain - dividendes reçu depuis l'acquisition NCECF choix 1. Coté - Valeur conso - JV 2. Non coté - Valeur conso - Valeur acquisition

Answer 7

Obligation RPA de base = Résultat attribuable/nombre AO pondéré en circulation RPA dilué = avec effet dilutif 1 la fois * Dette convertible après impôts * option d'achat d'action si prix < cours moyen (impact dénominateur seulement)

Answer 8

*Seulement IFRS car exigence légale - Pas audité - RPAs - Même méthode comptable

Answer 9

Évaluation pas obligatoire mais recherche d'indice oui - IFRS : chaque exercice - NCECF : indice * *Obligatoire pour - immo incorpo à durée de vie indéterminé - Goodwill Test IFRS - Présentation au moindre de la VC ou valeur recouvrable - -> valeur recouvrable, soit le plus élevé de sa valeur d'utilité (VA FDT) et JV - coût de la vente Test NCECF si indices (Test de recouvrabilité) - Valeur recouvrable vs VC - Dépréciation = JV - VC - -> valeur recouvrable = FTD futur NON actualisé * *JV est souvent FDT actualisé Reprise de valeur possible ? - IFRS oui - NCECF non

Answer 10

Provision : passif dont l'échéance ou le montant est incertain - Constaté lorsque 3 critères ou 2 NCECF - *Seulement IFRS Estimation - IFRS --> + probable ou milieu NCECF --> Actif éventuel - Pas de comptabilisation sauf si presque certain car ce n'est plus éventuel - Note possible Contrat déficitaire --> ici

Answer 11

Ajout de parler de : - Amortissement - Si liste de coût --> attention coût capitalisable Définition - Identifiable - Contrôle Recherche et développement - Critère (attention proratas salaire et tout) - Exclusion : frais de formation, publicité Comptabilisation ultérieur - Coût - Rééval

Answer 12

Définition Exclus : cours normal, occupé par propriétaire Une portion loué par propriétaire - Si deux partie peuvent être vendu séparément -> ctb séparément - Si non -->ctb IP seulement si portion pas significative (10%) * *Évaluer revenus accesoires Évaluation ultérieur - Coût amortissable - JV Changement d'usage = Coût = JV au moment du transfert

Answer 13

Activité agricole Actif biologique - IFRS : sauf plante productrice (immo corpo) alors que NCECF inclus - Critères actifs Notion de récolte --> produits agricole (même si plante productrice) 1. IFRS - Montant : JV - frais de la vente - révision chaque année - Écriture : stock @Produits - Pas amortissement 2. NCECF - Montant : coût - Concernant stock --> choix coût ou VNR - Écriture : stock @Produits - Amortissement

Answer 14

Pk ONM ? JV ou VC facile à trouver Entre apparentés -> NCECF 3840

Answer 15

*IFRS voir provision et immobilisation Obligation juridique Montant + probable avec taux actualisation Écriture : immobilisation @Obligation mise hors service passif - amortir le passif Exclus exploitation inadquate ou changement d'utilisation

Answer 16

À savoir - Aucun titre de propriété trasnférable - Fins sociales - Aucun BRN --> actif net Notion d'apport Dotation : qui ne peux se départir JAMAIS Méthode de présentation 1. Méthode du report - Un seul fond - Comme comptabilité d'exercice - Dotation : jamais constaté, il va à l'actif net - Apport affecté : constaté lorsque charge encouru - Immo : apport reporté au même rytme que amortissement - Apport non affecté --> lorsque reçu 2. Méthode par fond affecté - 3 types possible : dotation, admin ou affecté - Comme comptabilité de caisse - Dotation : au fond dotation - Apport affecté : constaté immédiatement au fond existant ou admin avec méthode du report - Apport non affecté --> lorsque reçu au fond admin Apport bien et service --> fiable, ordinaire et aurait du être acheter Apport à recevoir : seul un du gouvernement peut être comptabilisé Immobilisation - Si petit OSBL (revenus moyens en cours et précédent moins de 500k) choix possible passer en dépense immo