Information financière Flashcards
Comment répondre au critère de substance commerciale (3 critères IFRS mais 2 en NCECF)?
- Configuration FDT : nature, mention différents ftd, paiement de +
- Valeur spécifique à l’entité : utilisation différente ou non
- La différence en 1 ou 2 est significative par rapport à JV actif échangé
Établir JV
Correct de douter de la JV qu’on nous donne si indice pas ok
Opération non monétaire éléments à discuter jour 2
- Pk ONM
- Substance commerciale
- VC vs JV
- 3.1 Contrepartie en argent : actualiser le montant si + de 1 an selon instrument financier - Fiabilité évaluation
- Conclusion
Éventualité
Rien comptabilisé exemple –> note aux efs si –> p.18 NCECF
- Poursuite pour un montant X, possible de régler à l’amiable pour un montant X. Avocat ne sait pas l’issus
Structure de réponse
Question: pk une question ? Traitement actuel ?
Norme: toujours mettre # de paragraphe, pk la norme s’applique
Application au cas: différentes options ou explication critère
Recommandation : meilleur option selon le cas et écriture
Impact partie prenante : clause restrictive, bonus, valeur entreprise, etc
Procédure audit : lien avec critères
Porter attention dans un cas
- Indice de perte de valeur = dépréciation
Les placements
- Aucune influence (0-20%) : IFRS 9 et 3856
- Influence notable (20-50%): associé IAS 28 ou satellite 3051
- Contrôle (50% +1): Consolidation IFRS 10 ou (1591, 3051, 1601 ou 1582)
- Contrôle conjoint (50%): Partenariat IFRS 11 ou 3056
Structure
- Type de contrôle
- 3 critères contrôle - Technique possible de comptabilisation
- Consolidation
- Consolidation proportionnelle
- Mise en équivalence/valeur consolidation
- Valeur acquisition
Paiement fondé sur les actions: IFRS 2 et NCECF 3870
- Quel moment ? Date attribution ou fin d’année
- Quelle valeur et répartition ? JV de l’option ? de l’action ?
- Quelle nature ? Passif vs capitaux propre
- Calcul avec explication : pk X%?
- Recommander le meilleur choix: ratio, trésorerie, rétention, etc.
Règlement CP:
- JV option date attribution et pas de réévaluation : charge @surplus d’apport
Règlement espèce:
- JV date de fin exercice JV fin d’exercice - JV moment octroi : charge @ passif
Regroupement d’entreprise (IFRS 3 ou NCECF chap 1582)
Annexe A : définition entreprise, acquisition d’entreprise
Consolidation intégrale (seule possible IFRS)
- Acquéreur
- Date d’acquisition
- Prix payé
- Évaluation PNDPC
- Goodwill ou gain
Actif non courant détenus en vue de la vente OU activités abandonnées (IFRS 5 ou Chap 3475)
Actif non courant détenus en vue de la vente
- Respect de 5 critères avant date de clôture
- Reclassement CT?
- Évaluation : + faible de VC ou JV - coût de la vente
- Cesse amortissement
Activités abandonnées
- 3 choix et donc présentation séparément
Secteur opérationnel - IFRS 8
- Aucune en NCECF car pas obligatoire
- Déterminer secteurs (quanti et quali)
- 10% RN
- 10% produits, ou
- 10% actifs - Info à présenter
Instrument financier
- Nature : actif, passif ou CP
- Classement: coût amortis, JVBNR ou JVBAERG
- Perception FDT contractuel
- Revente - Mode évaluation : initiale et subséquente
Autres
- Hybride : NCECF choix séparation ou non
État financiers consolidés (IFRS 10) et participation filiale (chap 1591)
Consolidation
- Addition ligne par ligne selon JV
- Amortissement plus-value - Éliminer la VC du placement
- Élimination soldes reciproque
- Calcul PNDPC
*Notion de contrôle dans ce chapitre
NCECF : autre méthode
Contrôle conjoint (partenariat IFRS 11 ou Chap3056)
- Définition contrôle conjoint
- 2 type (IFRS) ou 3 types (NCECF)
IFRS
- Entreprise commune: activité ou actifs sous contrôle conjoint –> comptabiliser QP actif, passif, produit et charge
- Coentreprise : actif net –> comptabiliser MME sauf si + que actif net –> comme ci-haut
IFRS 15 - Étapes
- Présence contrat : paiement, recouvrement probable, etc.
- Obligation de prestation
- Distinct (directement en titre) - Prix de transaction
- Répartition entre les OP
- Marché > coût + marge >Résiduel - Moment de comptabilisation
- Progressivement 3 situations (titre directement)
IFRS 15 - Annexe B
Vente droit de retour
- Pas historique –> comptabilise pas
- Historique –> comptabilise provision pour % pense droit de retour :
Actif au titre de droit de récupération @remboursement futur
Mandant : assume risques, prix–> brut
Mandataire : intermédiaire sans risque –> net
Garantie
- Offert séparement : OP distincte
- Pas offert sépremment = légal –> provision
Acceptation par le client : rien comptabiliser avant
Vente à livrer : critères
Échange non monétaire non réciproque: JV reçoit > Notre JV
*Mais pas au coût
Produit différé
- Service à rendre dont on a reçu l’argent
- Carte cadeaux
- Dépôt
Travaux en cours
- Degré d’avancement possible ?
- Calculer les produits selon degré charge encourrus/charges totales prévus
- Compte TEC : compte à recevoir non encore facturé
- *notion contrat à perte
NCECF 3400
3 premiers paragraphe constatation
- R&A transférés
- Estimation raisonnablement fiable
- Recouvrement finale raisonnablement sur
Execussion : 3 critères plus bas
Exception : annexe aussi
Contrat de location IFRS 16 - Preneur
- Parler de note pour 5 ans à venir
- reflet substance économique et non légal
- Exception possible si moins de 12 mois ou faible valeur 5k US
Sinon : toujours actif au titre de location + passif d’obligation
Taux implicite
- PV = - JV
- PMT = loyer net
- N = durée (sera la même durée que le taux obtenus)
- FV = 0$ ou montant garantie ou montant rachat OAPV
Ensuite même calcul pour trouver VA
ER
- Charge intérêts avec taux calculer (on en paye pas donc annulé par l’écriture de paiement de loyer
- Charge d’amortissement (durée du bail ou durée de vie)
- Chare loyer
Évaluation ultérieur
- Au coût ou rééval ou JV si immeuble de palcement
Contrat de location IFRS 16 - Bailleur
Critères pour être un contrat de location-financement (au moins 1) dans la section Bailleur
Enlever d’actif et mettre un créance à recevoir à la place
Contrat de location NCECF 3065
Côte-à-côte dans la section classement
Preneur
- 1 condition des 3
Bailleur
Méthodes comptable… IAS 8 ou NCECF 1506
Changement méthode comptable : Rétrospectif
Changement estimation : prospectif
Correction erreur : rétrospectif
Évènement postérieur à la date de clôture
Différence : période de prise en compte
Évènement qui existait : modification
Évènement qui n’existait pas : note qui concerne l’estimation et la nature
Impôt sur le résultat
- Méthode impôt exigible
- Sur le résultat de l’année uniquement
- Impôt à payer ou à recevoir uniquement - Méthode d’impôt futur (obligatoire IFRS)
- Impôt exigible + impôt futur selon écart temporaire
- Écart temporaire : amortissement, garantie, provision, report perte,
Immobilisation corporelle (IAS 16) - Cas
Réparation/réparation ou amélioration capitalisable : augmente durée ou amélioration potentiel de service.
Modèle du coût vs réévaluation: expliquer les méthode et impact + recommandation
Immobilisation corporelle IAS 16 et NCECF 3061
Définition (+ d’une période = pièce de rechange)
Amortissement
- Par composante si coût significatif ou durée de vie différente ou mode d’amortissement différent
Ultérieur
- Au coût (seul choix NCECF)
- Réévaluation : JVM - cumul amortissement - cumul perte
- -> RN pour compenser écart mais si non –> AERG
Échange non monétaire
- JV cédé ou reçu
- Coût si sans substance commerciale
Avantage personnel IAS 19 ou NCECF 3462
Régime à cotisation définies
- Prestation futur fluctue –> risque = employé
- Charge @Passif
Régime à prestation définies
- Passif se crée à chaque exercice
- Obligation à titre de prestation définie (OTPD)
- Réévaluation –> AERG
- Actifs ou passifs à titre de régime de prestation définie
Indemnisation cessation d’emploi
Avantages court termes
Subvention publique : IAS 20
*Avec gouvernement
- Peut-on la comptabiliser ?
- Lié aux actifs ou aux résultats ?
- Méthodes possibles
- Actif : réduction de l’actif vs produit différés amortis même durée qu’immo
- Résultat : autres produits ou réduction des charges lorsqu’elles sont encourus - Impact de chaque méthode : (RN = aucun, mais ratio pt)
- Conclure
Critères de comptabilisation
- assurance raisonnable que l’entité se conformera aux conditions
- Quelle sera reçu
Effet des variations de cours de monnaie : IAS 21 et NCECF 1651
- Les opérations doivent être convertis selon le taux en vigueur le jour de l’opération (lien avec le cas) –> date
- Impact conversion en fin d’exercice
IFRS : monnaie fonctionnelle (3 degrés de facteurs) vs monnaie de présentation
*si pas la même c’est possible faire des moyenne de taux pour ÉR
NCECF : établissement autonome ou intégré (5 critères)
Parties liées (IAS 24) apparentés (NCECF 3840)
IFRS : demande d’information seulement
NCECF
- Pk ils sont apparentées : contrôle? influence ?
- Cours normal activité ou non
- JV ou VC –> cours normale ou non suivre les notes
- Information en note
Participation entreprise associés : IAS 28 ou NCECF 3051 satellite
Influence notable 20% à 50% –> ce chapitre. sinon instrument financier
IFRS : mise en équivalence obligatoire
- Prix +/- montant comptabiliser à titre de perte/gain - dividendes reçu depuis l’acquisition
NCECF choix
- Coté
- Valeur conso
- JV - Non coté
- Valeur conso
- Valeur acquisition
Résultat par action IAS 33
Obligation
RPA de base = Résultat attribuable/nombre AO pondéré en circulation
RPA dilué = avec effet dilutif 1 la fois
- Dette convertible après impôts
- option d’achat d’action si prix < cours moyen (impact dénominateur seulement)
Information intermédiaire
*Seulement IFRS car exigence légale
- Pas audité
- RPAs
- Même méthode comptable
Dépréciation actif LT IAS 36 et 3063
Évaluation pas obligatoire mais recherche d’indice oui
- IFRS : chaque exercice
- NCECF : indice
- *Obligatoire pour
- immo incorpo à durée de vie indéterminé
- Goodwill
Test IFRS
- Présentation au moindre de la VC ou valeur recouvrable
- -> valeur recouvrable, soit le plus élevé de sa valeur d’utilité (VA FDT) et JV - coût de la vente
Test NCECF si indices (Test de recouvrabilité)
- Valeur recouvrable vs VC
- Dépréciation = JV - VC
- -> valeur recouvrable = FTD futur NON actualisé
- *JV est souvent FDT actualisé
Reprise de valeur possible ?
- IFRS oui
- NCECF non
Provision, passif éventuel et actif éventuel - IAS 37
Provision : passif dont l’échéance ou le montant est incertain
- Constaté lorsque 3 critères ou 2 NCECF
- *Seulement IFRS
Estimation
- IFRS –> + probable ou milieu
NCECF –>
Actif éventuel
- Pas de comptabilisation sauf si presque certain car ce n’est plus éventuel
- Note possible
Contrat déficitaire –> ici
Immobilisation incorporelle - IAS 38
Ajout de parler de :
- Amortissement
- Si liste de coût –> attention coût capitalisable
Définition
- Identifiable
- Contrôle
Recherche et développement
- Critère (attention proratas salaire et tout)
- Exclusion : frais de formation, publicité
Comptabilisation ultérieur
- Coût
- Rééval
Immeuble de placement - IAS 40
Définition
Exclus : cours normal, occupé par propriétaire
Une portion loué par propriétaire
- Si deux partie peuvent être vendu séparément -> ctb séparément
- Si non –>ctb IP seulement si portion pas significative (10%)
- *Évaluer revenus accesoires
Évaluation ultérieur
- Coût amortissable
- JV
Changement d’usage = Coût = JV au moment du transfert
Agriculture - IAS 41 et
Activité agricole
Actif biologique
- IFRS : sauf plante productrice (immo corpo) alors que NCECF inclus
- Critères actifs
Notion de récolte –> produits agricole (même si plante productrice)
- IFRS
- Montant : JV - frais de la vente
- révision chaque année
- Écriture : stock @Produits
- Pas amortissement - NCECF
- Montant : coût
- Concernant stock –> choix coût ou VNR
- Écriture : stock @Produits
- Amortissement
Opération non monétaire NCECF 3831
Pk ONM ?
JV ou VC facile à trouver
Entre apparentés -> NCECF 3840
Obligation mise hors service - NCECF seulement
*IFRS voir provision et immobilisation
Obligation juridique
Montant + probable avec taux actualisation
Écriture : immobilisation @Obligation mise hors service passif
- amortir le passif
Exclus exploitation inadquate ou changement d’utilisation
OSBL
À savoir
- Aucun titre de propriété trasnférable
- Fins sociales
- Aucun BRN –> actif net
Notion d’apport
Dotation : qui ne peux se départir JAMAIS
Méthode de présentation
- Méthode du report
- Un seul fond
- Comme comptabilité d’exercice
- Dotation : jamais constaté, il va à l’actif net
- Apport affecté : constaté lorsque charge encouru
- Immo : apport reporté au même rytme que amortissement
- Apport non affecté –> lorsque reçu - Méthode par fond affecté
- 3 types possible : dotation, admin ou affecté
- Comme comptabilité de caisse
- Dotation : au fond dotation
- Apport affecté : constaté immédiatement au fond existant ou admin avec méthode du report
- Apport non affecté –> lorsque reçu au fond admin
Apport bien et service –> fiable, ordinaire et aurait du être acheter
Apport à recevoir : seul un du gouvernement peut être comptabilisé
Immobilisation
- Si petit OSBL (revenus moyens en cours et précédent moins de 500k) choix possible passer en dépense immo
