Info Financiere Flashcards
Influence notable: criteres
E associée: E sur laquelle investisseur exerce une influence notable
IAS 28:
- detient plus de 20% des droits de vote OU
- si moins, repond aux criteres
1) representation au sein du CA
2) participation au processus d’eloraboration des politiques et aux decisions relatives aux div et distributions
3) transaction significative entre investisseur et E associée
4) echange de personnel de direction
5) fourniture d’info technique essentielles
Quelle est la difference entre Coentreprise et E associée?
Coentreprise: partenariat avec controle conjoint (partage contractuelle)
E associée: E sur laquelle l’investisseur exerce une influence notable (pouvoir de participer aux decisions politiques financieres et operationnelles sans exercer controle)
Comptabilisation pour la participation pour E associé?
IAS 28: Méthode de la mise en équivalence:
- participation au coût
- ajustement pour prendre en compte le changement de QP de l’investisseur dans l’actif net de l’E emettrice
NCECF: Choix entre methode de la comptabilisation a la valeur de consolidation (=mise en equivalence) ou la methode de la comptabilisation a la valeur de consolidation.
Évaluation ulterieure d’une participation d’une E associée (etapes)
1) Determiner l’ecart de premiere conso (ecart selon JV + impot différé qui est negatif ds JV) (50% pr terrain et liste de client pr î diff)
2) Calcul du goodwill:
Prix de vente - Prix d’acquisition (VC)
**TENIR COMPTE DE LA QP (%)!!!!!
3) Calcul de la QP du RN ajusté
- des amortissements des ecart de premiere conso pour An 1
Particpation dans E associe
@QP du RN
- en diminution de la QP des dividendes declarés par l’E associé
Treso
@ Participation dans E associée
4) Tenir compte des transactions intragr
Évaluation initiale d’une participation d’une E associée
Participation au coût
Étapes pour IAS 36 depreciation d’un actif
1) verifier s’il existe des indice de depreciation a chaque fin d’exercice
2) si oui, doit etre soumis a un test de depreciation
3) determiner la valeur recouvrable soit la plus elevee de la JV - cout de sortie ET de la valeur d’utilisé (PV)
4) determiner si VC < valeur recouvrable
- si oui, perte de valeur a comptabiliser
5) voir si doit ajuster la duree d’utilité, le mode d’amortissement et la VR
Comptabilisation des produits (criteres)
IAS 28: Biens
1) tranfert des avantages et risque
2) n’est plus impliqué dans la gestion du bien
3) AEF probable
4) montant du produit fiable
5) cout engagé fiable
Ch 3400:
1) recouvrement raisonnablement sur
2) montant de la contrepartie raisonnablement sur
3) execution est achevé
Definition de la definition d’un actif incoporel et comptabilisation
- identifiable
- AEF probable
- controle
Comptabilisation
- AEF probable
- Cout fiable
Depenses admissibles a l’immo incorporelle?
- Test finaux du produit -salaire
- creation de marque de commerce
- plan de vente initial
- Test finaux du produit - sous traitant
Admissible:
- Test finaux du produit -salaire
- Test finaux du produit - sous traitant
NON car généré a l’interne
-creation de marque de commerce
Frais de vente et admin
-plan de vente initial
Actif non courant detenus en vue de la vente
IFRS 5: Repond aux criteres avant la date de cloture
1) VC recouvrée par le biais d’une vente plutot que par l’utilisation
2) dispo en vue de la vente immediate
3) vente hautement probable
A) engagement de la direction
B) programme actif pr trouver un acheteur
C) PV raisonnable
D) vente realisee dans moins de 1 an (SI vente plus de 1 an, doit etre hors controle de l’E)
E) changement important improbable
D) probable de l’approbation de la vente par les actionnaires
Évaluation d’un actif non courant detenue en vue de la vente
1) reevaluation de l’actif en fct de l’IFRS
2) evaluer au plus faible de la VC et de la JV-cout de la vente
3) actif cesse d’amortir
Evaluer si c’est une activité abandonnée
IFRS 5:
1) Determiner si respecte critere d’une composante
=> comprend activités et FT qui peuvent etre clairement distingué du reste de l’E sur plan operationnel et presentation des EF
2) determiner s’il s’agit d’une composante dont l’E s’est separee OU qui est classé comme detenue en vue de la vente ET qui
A) represente une ligne d’activité ou region geographique principale et distincte
B) fait partie d’un plan unique pour se separer d’une ligne d’activité ou d’une region geographique principale et distincte OU
C) est une F acquise exclusivement en vue de la revente
Definition d’une immo corporelle
IAS 16: def
1) Detenus pour etre utilisés dans la production ou la fourniture de biens ou de services
2) Dont on s’attend à ce qu’il soit utilisé sur plus d’une periode
IAS 16: Echange non monetaire des immo corporelles evaluation a quel montant
Cout evalué a la JV du bjen CÉDÉ SAUF:
- si operation d’echange n’a PAS de substance commercial
OU
- si pas possible d’evaluer la JV
Si aucun des deux points, evalue a la VC de l’immo cedee
Methode de l’achevement des travaux dans quel contexte?
Et methode de l’avancement des travaux?
Methode de l’achevement des travaux
1) lorsque l’execution de la prestation reside da la realisation d’un seul acte
OU
2) lorsque l’E ne peut raisonnablement estimer le degre d’avancement
Methode de l’avancement des travaux
- lorsque l’execution reside dans la resiliation de plusieurs actes et les produits sont constatés au fur et a mesure de l’execution de ces actes.
