Important juste avant exam US (par coeur) Flashcards
5 points importants qui sont dans les 72 Résolutions de Qc
- Union fédéral
- Rep By Pop
- Construction d’un chemin de fer $$
- Dominion du Can demeur sous l’autorité de la métropole
- 2 langue officiel (parlement bilingue)
Champs de compétence du fédéral
- Défenses
- Postes
- Droit criminel
- Banque commerce
- Monaie $
- Relations avec les Autochtones
Champs de compétence du provincial
- Ressources naturelles
- Administration de la justice
- Droit civil
- Santé
- Éducation
Champs de compétence partager (3)
- Agriculture
- Transport
- Immigration
Caractérictique de l’Acte de l’Amérique du Nord Britanique (AANB) (4)
- Rédaction de l’AANB par la reine
- Création du Dominion du Can
- Nvl capital: Ottawa
- Entré en vigueur de la nvl Constitution: 1er juillet 1867
Droit de désaveu
Pouvoir fédéral a ce droit de annuler des lois prise par le provincial s’il juge que cette lois va au contraintre de l’intérêt du pays
Pouvoir résiduel
Domaine non officielement attribuer lors de l’application des partage des champs de compétence, alors ce domaine revient au fédéral
Source de revenu du fédéral
- impot direct (ex:sur des biens)
- impot indirect
- Droit de douane
Source de revenu du provincial (4)
- subvention du fédéral $
- Attribution des permis (ex: permis d’alcool)
- Vente ou exploitation de ressources naturelles
- Impots direct (ex: profits des entrprise)
Role du g.g. dans le parlement fédéral
Approuve les projets de lois de la chambre et du sénat (représente la couronne au R-U)
Role du sénat (conseil législatif)
Peut comme la chambre des commune soumettre des projet de lois, mais aussi étudie les projet de lois de la chambre des commune (nommé par le gg)
Role de la chambre des commune (chambre d’assembler)
Prépare, vote et adopte des projet de lois.
Role du 1er ministre et cabinet des ministre (conseil éxécutif)
A la responsibilité de faire appliquer les lois
Quelle pouvoir représente le lieutenant-gouverneur dans le parlement provincial
Représente le roi ou la reine dans les province et il est nommé par le g.g du fédéral
Comment se nomme la chambre d’assembler dans le parlement du provincial
Assembler législative
Quelle sont les 3 différence dans l’institut du parlement fédéral et celui du parlement provincial
- Au fédéral c gg et au provincial c lieutenant-gouverneur
- Au fédéral c le sénat qui représente le conseil législatif tandisque au provincial sa reste le conseil législatif
- Au provincial, il y a 1 parlement provincial/provinces tandisque au fédéral c 1 parlement fédéral pour tout le Dominion du Can
Comment est formé le partis du conseil éxécutif dans le parlement fédéral
Formé du 1er ministre (chef du paryi politique qui détient le + grand nbr de siège à la chambre des commune) et du conseil des ministre(nommé par le 1er ministre)
Comment est formé le partis du conseil législatif dans le parlement fédéral
Sénat: comprend 24 sièges pour chaque régions (Maritimes, Qc, Ontario)
Conférence de Charlottetown: objectif et repercussions
Objectif: Discussion et proposition d’un union possible
Répercussion:
* Entente sur le principe d’une fédération (Union fédéral des colonies britanique d’Amérique du Nord)
* Promesse de la construction d’un chemin de fer
Conférence de Qc: objectif et repercussions
Objectif: Approfondir et organiser les discution de la première conférence
Répercussion:
* Établissement de la strcucture du nvo pay avec les 72 résolution de Qc
Conférence de Londres: objectif et repercussions
Objectif: Approbation de la Constitution (72 Résolutions) par le parlement de Londre et la Reine
Répercussion:
* Établissement du Dominion du Can
* Officialisation des 72 Résolutions qui devient l’AANB
Cause politique qui mène au projet de fédération
- Instabilité politique
- Désir du H d’obtenir le Rep by pop
Cause militaire qui mène au projet de fédération
- Guerre de secession
- Invasion des Fenians
- Conquete de l’Ouest
- Désangagement militaire du R-U
Cause économique qui mène au projet de fédération
- Fin du Traité de réciprocité (besoin new partner=Can lui mm mais $$$)
Acteur important de la Grande Coalition
- John A MacDonald: Leader du H, Parti conservateur-libéral
- George Étienne Cartier: Leader du B, Parti bleu
- George Brown: Leader du H, Parti Clear Grits
- Antoine Aimé Dorion: Leader du B, Parti Rouge
Objectif de la Grande Coalition
Mettre fin a l’instabilité politique en faisait une union fédéral politique, militaire et économique avec les colonies
Quel est le but de mettre en place une fédération
- But: Créer une union forte avec un gouv central pour gérer les affaires communes du pays, tout en laissant les provinces autonomes sur les affaires locales afin de respecter les diff culturelles (surtout entre le Haut-Can (anglophone) et le Bas-Can (francophone)).
- Chaque province peut alors conserver son identité et ses institutions, tout en contribuant à la construction d’un pays unifié.
3 réaction des diff acteurs à propos des 72 Résolutions de Qc
“Premièrement, pour que le projet soit mis en place il doit y avoir une majorité de vote pour au Can= La majorité accepte”
Réaction des acteurs:
->POUR: R-U et Haut-Can(REP BY POP Yesss)
->CONTRE: Île-du-Prince-Édouard et Terres-Neuve
Car c des îles appart alors le commerce entre les colonies sa chi et ils font juste perde du pouvoir à cause de l’Union fédéral centralisé, ils sont vrm désavantager
->HÉSITENT:
Bas-Can: Car - de pouvoir (REP BY POP) mais ils auront la Prov du Qc (+autonomie,nationalisme de survivance)
Nvo-Brunswick et Nvl-Écosse: Car - de pouvoir mais $train$ yay
pouvoir judicière
- Interpréter la loi
- Juger ceux qui ne respectent pas la loi
- Sanctionner ceux qui sont trouvés coupables
