Immobilisations corporelles - Révision Flashcards
Comment décrit-on une immobilisation corporelle en IFRS ?
a) Actif corporel détenu pour :
- Utiliser dans la production ou la fourniture de biens ou de services
- Être loués à des tiers ou détenus à des fins administratives
b) Utilisée sur plus d’une période (pour être classé dans actifs non courants)
À quel moment on doit comptabiliser une immobilisation corporelle ?
Lorsque :
a) il est probable que les avantages économiques futurs iront à l’entité; et
b) le coût peut être évalué de façon fiable
Comment décrit-on une immobilisation corporelle en NCECF ?
a) Actif identifiable/existence tangible et physique :
- Être utilisée pour production/fourniture de biens
- Pour prestation de services/administration
- Servir au développement ou à la mise en valeur, à la construction
d’autres immobilisations corporelles
b) Acquis, construit, développés ou mis en valeur en vue d’être utilisée
de façon durable
c) N’est pas destinée à être vendue dans le cours normal des affaires
Quel est la mesure initial (à quel montant on le comptabilise) ?
Une immobilisation corporelle doit être comptabilisé au COÛT.
Qu’est-ce que le coût d’une immobilisation corporelle comprend ?
- Prix d’achat (droit de douanes, taxes non remboursables)
- Tout coût directement attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son
lieu d’exploitation et à sa mise en état pour permettre son exploitation
de la manière prévue - Estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement et à
l’enlèvement de l’immobilisation et à a remise en état du site sur
lequel elle était située
ATTENTION : Le coût total ne peut dépasser la JVM de l’immobilisation corporelle !!!
Quels sont les coûts qui sont exclus en IFRS ?
Ce sont les frais :
- d’ouverture d’une nouvelle installation
- associés au lancement d’un nouveau produit ou service
- associés au développement d’une activité dans un nouveau lieu ou
avec une nouvelle clientèle
- généraux et administratifs
Décrivez l’approche par composante :
Le coût total d’une immobilisation est réparti aux composantes significatives qui la compose de façon à ce que chaque composante soit amortie séparément.
Quel est la différence entre les IFRS et les NCECF dans l’approche par composante ?
IFRS = Obligatoire NCECF = Permis, si on peut raisonnablement répartir le coût entre elles et si on peut estimer une durée de vie différente pour chacune
Qu’est-ce que les coûts d’emprunt ?
Ce sont les frais financiers liés au développement ou la mise en valeur d’une immobilisation corporelle qui s’échelonne dans le temps.
Quel est la différence de la capitalisation des coûts d’emprunt en IFRS et en NCECF ?
IFRS = Obligatoire NCECF = Permis (Choix)
Qu’est-ce que les produits et charges accessoires ?
Produits et charges qui sont encourus avant que celle-ci ait atteint le stade de quasi-achèvement, donc pendant le développement ou la mise en valeur d’une immobilisation corporelle.
Quel est la différence entre les IFRS et les NCECF concernant le traitement des produits et charges accessoires ?
IFRS = Souvent PAS pris en compte NCECF = Obligatoire
Comment sont traitées les dépenses subséquentes en IFRS ?
IFRS : distingue 3 types de dépenses :
- Remplacement d’une composante : capitalisable
- Inspection majeure : capitalisable
- Entretien quotidien : charge
Comment sont traitées les dépenses subséquentes en NCECF ?
Les coûts engagés pour accroître le potentiel de service d’une immobilisation corporelle représentant une amélioration.
- Augmentation de la capacité de production
- Diminution des frais d’exploitation
- Augmentation de la durée de vie utile
- Amélioration de la qualité
Comment calcule-t-on le montant amortissable en IFRS ?
(Coût - Valeur résiduelle)/Durée d’utilité
