Immobilisations corporelles Flashcards
ABC inc. a lancé son projet d’agrandissement de son immeuble locatif afin dedoubler sa superficie locative. Pour ce faire, elle a emprunté 2 M$ au taux de 5 %.Le projet a débuté au début janvier 2025, et se termine à la fin janvier 2027.
La fin d’exercice 31 décembre.
Si vous arrivez comme nouvel auditeur externe, et de façon préliminaire, sans autres infos, vous regardez l’État du résultat net 2027, et vous remarquez que les intérêts débiteurs sont en charges.
Quelles sont les raisons possibles ?
Réponse 1 : NCECF, Choix de passer à la charge.
Réponse 2 : IFRS, Peut-être que les activités indispensables sont pratiquement toutes terminées.
Réponse 3 : Peut-être qu’on est en NCECF et que l’immeuble est dans l’endroit et dans l’état.
Réponse 4 : IFRS, ils utilisent le modèle de la JV et ils ont fait le choix de passer en charge.
Réponse 5 : Peut-être qu’il a trop emprunté et que cette partie doit être passer à la charge.
1er janvier 2030
Achat équipement #1 (installé…)
Disons payé en $
Durée utile 15 ans
Amortissement linéaire
Prix 450 000 $
Taux actuel 6,50 %
1er janvier 2045
Retrait & Recyclage obligatoires
Coût anticipé 28 000 $
31 décembre
Fin d’exercice
Le 1er janvier 2030, quelle est la VC de l’immo ?
Réponse 1 : 450 000 + 10 887 = 460 887
( inscrire au bilan et amortir selon la durée de vie utile )
PV : 10 887,14
FV : ( 28 000 )
N : 15
I : 6,50
1er janvier 2030
Achat équipement #1 (installé…)
Disons payé en $
Durée utile 15 ans
Amortissement linéaire
Prix 450 000 $
Taux actuel 6,50 %
1er janvier 2045
Retrait & Recyclage obligatoires
Coût anticipé 28 000 $
31 décembre
Fin d’exercice
Quelles sont les écritures à faire pour 2030 ?
DT IMMO 460 887
CT Encaisse 450 000
CT OLMHS 10 887
( 31 décembre 2030 )
DT Charge d’amortissement - IMMO 30 726
CT Amortissement cumulé - IMMO 30 726
DT Charge de désactualisation 708
CT OLMHS (10 887 * 6,5% = 708) 708
1er janvier 2030
Achat équipement #1 (installé…)
Disons payé en $
Durée utile 15 ans
Amortissement linéaire
Prix 450 000 $
Taux actuel 6,50 %
1er janvier 2045
Retrait & Recyclage obligatoires
Coût anticipé 28 000 $
31 décembre
Fin d’exercice
Et si fin 2031, une 1ère modification survient!
Le taux passe à 4,75 %… Quelle sera la VC de l’immo fin 2031 ?
Réponse 1 :
VC = 450 000 + 15 316 = 464 561
PV : ? 15 316
FV : 28 000
N : 13
I : 4,75
1er janvier 2030
Achat réservoir en $
Durée utile 25 ans
Amortissement linéaire 250 000 $
Taux actuel 4,44 %
31 décembre 2052
1ers travaux de démantèlement exigés Coût anticipé10 000 $
31 décembre 2053
2èmes travaux de démantèlement exigés 15 000 $
31 décembre 2054
3èmes travaux de démantèlement exigés 30 000 $
Le 1er janvier 2030, Quelle est
l’OLMHS à inscrire ?
Réponse : 250 000
N : 23 N : 25
I : 4,44 I : 4.44
PV : ? PV : ?
FV : 10 000 FV : 30 000
N : 24
I : 4,44
PV : ?
FV : 15 000
Total : 19 096
1er juillet 2030 : Gouvernement confirme à SHIZ ltée une subvention pour moderniser les équipements. Elle couvrira 30 % de l’investissement, soit 10 %pour accroître la compétitivité québécoise + 20 % conditionnel à ce que la quasi-totalité de l’investissement soit de fabrication locale.
Le gouvernement viendra un jour évaluer le tout mais SHIZ ltée est convaincue dès le début que les critères de fabrication locale seront assurément remplis.
1er septembre 2030 : Équipements livrés, installés, mis en fonction + Paiement de 1 050 000 $ (oubliez les taxes). Amortis linéairement sur 10 ans.
10 octobre 2030 : Réception de l’aide.
31 décembre 2030 : Fin d’exercice
Voici des écritures effectuées et requises en date du 4 janvier 2032, juste après la fin d’exercice 2031 :
Produits différés – Subvention 210 000
Encaisse 210 000
Autres produits – Subvention 28 000
Produits différés – Subvention 28 000
A. Faites seulement les écritures requises en 2030 en lien avec cet investissement et cette subvention, dans le respect des conventions CTB visiblement choisies par SHIZ(NE PAS FAIRE CELLES DE 2031), et ce pour chaque mois mentionné dans l’énoncé(et identifié en gras), s’il y a lieu.
B. Selon les écritures fournies en janvier 2032, quel est le référentiel CTB de SHIZ ET qu’est-ce qui aurait été différent à cette date si l’autre référentiel avait été appliqué.
Écritures 2030 :
1er juillet :
*On doit attendre
1er septembre :
Équipements 1 050 000
Encaisse 1 050 000
Subvention à recevoir 315 000
Produits différés 315 000
10 octobre :
Encaisse 315 000
Subvention à recevoir 315 000
31 décembre :
Charge amortissement 35 000
( 315 000/10 *4/12 ) + ( 1 050 000/10 * 4/12)
Cumul amortissement 35 000
Produits différés 10 500
Autres produits 10 500
En NCECF, s’il y a une OLMHS à comptabiliser, on a le choix entre débiter son actif ou passer le tout en charges immédiates à l’état du résultat.
Lequel est le + exact !?
a) Vrai
b) Faux
c) Vrai mais ce serait faux en IFRS
d) Faux mais ce serait vrai en IFRS
e) Vrai et ce serait vrai aussi en IFRS
B)
Une usine est construite au coût de 25 M$.
Le ministère exige que dans 100 ans, l’usine soit détruite.
Il en coûtera alors 18 M$.
Le taux du marché actuel est de 6 %.
Quel est le montant de l’OLMHS ?
a) 18 000 000 $
b) 43 000 000 $
c) 0 $
d) 53 050 $
e) 126 731 $
D)
Une usine est construite au coût de 25 M$.
Le ministère exige que dans 100 ans, l’usine soit détruite.
Il en coûtera alors 18 M$.
Le taux du marché actuel est de 6 %.
Lequel est vrai ?
a) Au début, la VC de l’usine sera de 43 M$.
b) Si l’amortissement est linéaire, la charge d’amortissement de l’usine des 12 premiers moissera de 250 531 $.
c) Sur les 12 premiers mois, l’OLMHS causera une charge de désactualisation de 531 $.d) Si après 10 ans, il est anticipé que finalement, ce ne sera pas 18 M$ en travaux à la fin,mais plutôt 21 M$, il faudra l’inscrire en Note aux ÉFs, mais sans avoir à ajuster la VC del’usine car ce n’est qu’une estimation qui peut varier encore sur 90 ans.
B)
Une Subvention liée à un actif qui est présentée au NET de l’actif concerné, n’aura jamais vraiment d’impact sur le Résultat net (RN).
Lequel est le plus exact ?
a) Vrai
b) Vrai sauf si un remboursement devient exigé
c) Faux
d) Faux, Aucun impact sur le RN plus tard, mais oui à l’achate) Vrai, à moins que l’actif se brise
C)
Une Subvention liée à une machine est confirmée par le gouvernement le 24 février, puis encaissée le 28 mai. La machine est achetée le 2 juillet. Le 19 novembre, un remboursement de 50 % est exigé pour bris de condition. La subvention est présentée au brut. – En IFRS –
Lequel est vrai ?
a) Le 24 février, un produit de subvention doit être inscrit en RN.
b) Le 24 février, aucune écriture n’est requise.
c) Le 28 mai, aucune écriture n’est requise car la machine n’est pas encore achetée et l’écriture faite lors de la confirmation du 24 février permet justement d’éviter toute écriture lors de la réception de l’$.
d) Le 28 mai, aucun passif ne sera comptabilisé s’il y a certitude raisonnable que le remboursement ne sera pas exigé.
B)
Une Subvention liée à une machine est confirmée par le gouvernement le 24 février, puis encaissée le 28 mai. La machine est achetée le 2 juillet. Le 19 novembre, un remboursement de 50 % est exigé pour bris de condition. La subvention est présentée au brut. – En IFRS –
Lequel est vrai ?
a) Le 2 juillet, le coût de la machine à inscrire à l’actif sera réduit par la subvention.
b) Le 19 novembre, le montant remboursé sera passé à titre de perte (RN).
c) Le 19 novembre, il faut débiter le poste « Produits de subvention différés » du montantremboursé, moins la portion du remboursement déjà inscrite en résultat net.
d) Si le remboursement se fait par chèque, il suffit de dater le chèque au 1er janvier prochainpour éviter le décaissement dans l’exercice, et éviter tout impact sur le RN courant.
C)
En NCECF, lorsqu’un ALT est classé détenu en vue de la vente, il faut cesser d’amortir et l’évaluer à la JV.
Lequel est le+ exact !?
a) Vrai
b) Faux
c) Vrai mais ce serait faux en IFRS
d) Faux mais ce serait vrai en IFRS
e) Vrai et ce serait vrai aussi en IFRS
B)
a) Si le modèle du coût est appliqué, il est optionnel de capitaliser les frais d’intérêtslié à la construction d’une bâtisse, autant en IFRS qu’en NCECF.
b) En IFRS, un immeuble de placement en construction n’exige PAS que les fraisd’intérêts associés soient capitalisés dans la valeur comptable de l’immeuble.
c) Un actif qualifié (IAS 23) est un actif qui prend plus de 12 mois à construire.
d) En IFRS, s’il faut capitaliser les intérêts sur un actif qualifié, ils le seront tant que lestravaux ne sont pas 100 % terminés et que la dette n’a pas commencé à être payée.e) C’est possible que des intérêts soient passées en charges durant les travaux mêmesi la convention comptable est de capitaliser les coûts d’emprunt selon IAS 23.
Lequel est le plus exact ?
E)
