III. La Construction Européenne Entre Crise Et Renouveau (1973-1992)

Question 1

La CEE face à des DIFFICULTÉS ECO 3el

Answer 1

• {-1969-} dévaluation du franc de 12,5%» MCM(Montant Compensatoire Monétaire) pr les produits agri.
• {-15/08/1971-} Coup d’État monétaire
• {-les 70’s-}dbt de la crise éco&raquo_space; agri, siderurgie,ind. du textile

Question 2

2ÈME VAGUE D’ÉLARGISSEMENT et ses défis 2el

Answer 2

*{-1981-} Grèce entre.
{-1986-} Esp et Portu entrent.

*CONTRASTE [pays Nord et Ouest-> democratique et 30 glo vs Port, Grèce, Esp plus pauvre]» concurrence déloyale car main d’oeuvre - chère» renversement de camions à la front esp par des agriculteurs fr

Question 3

Le FEDER ?? 4el

Answer 3

• {-1975-} Créat° du FEDER Fond Eur de dvlpmt eco et regio. Objectif: faire baisser les in=liT régionale.
• Demande du RU car ils trouvent la PAC n’a pas d’intérêt car ont déjà une agri moderne. Ils veulent une pol qui aide les black cowntries [Manchester, Liverpool]
• Fr->[Als/Lor, Limousin, Languedoc Roussillon]; All->[Rhur]; Ita[Mezzo Giorno]
• Si entrée de pays + pauvre&raquo_space; [-] d’aides pr ces régions

Question 4

La paralysie des institut° de la CEE

Answer 4

• Compromis du Lux.->décision à l’unanimité MAIS difficile d’être dacc à 9->négociat°s qu détriment des ambit°s
• {-1974-}VGE.+ Elmuth SCHMIDT an Conseil Eur critiquent le fait que les citoyens Eur n’élisent aucun membre des institut°s => {-1979-} parlement élus au suffr. univ. [Simone Veil 1ere president du parlemt depuis cette décision]

Question 5

Les demandes Brit 3el

Answer 5

CE NE SONT PAS DES PARTENAIRES COMODES.

• Réclamat° du FEDER
• Refus des SGP accordés par la CEE en 1962
• En 1975: exigent d’intégrer le Commonwealth aux accords de Lomé

Question 6

Margaret Thatcher= Iron lady??

Answer 6

{-1968-1998-} Le conflit Nord irlandais [des repubulicains nationalistes et pr la + part catholiques se battent vs des loyalistes unionistes pr la + part protestant pour rendre l’Irl du N. idpdante du RU]
{-Dbt des 80’s} le RU a fait +sieurs prisonnier de l’IRA(grp pr rattecher Irl N. à Irl S.). Ces prisonniers réclament le statut de prisonnier pol.» grève de la faim» ♧1er mort Bobby SANDS» M.T refuse de négocier mm après des morts.

Question 7

M.T et la CEE (remise en cause du principe de solidarité) 4el

Answer 7

• La CEE fonctionne sur le principe de solidarité (coyisation proportionel au PIB). =>●Il y a les contributeurs nets● Il y a les bénéficiaires nets
• Le budget est négocié chaque année [ajdh ts les 6 ans] et sert à financer les politiques communes (PAC, FEDER)
• {-1984-} M.T bloque -> hors de question de verser + qu’on reçoit.
• {-1979-} M.T “I want my money back”=> On accorde un rabais au Brit et on rendait 1/3 de ce qu’ils payait en trop chaque année.

Question 8

La conception britanique de la CEE 5el

Answer 8

• Les anglais comme les alls sont pour une Eur de la concurrence. La CEE doit être une école qui prépare ses membres à la M° au niveau internat°al.
• Concurrence déloyale=> efforts de productiviT et de mechanisat°
• M.T pas droit de véto pr Grece, Esp, Port
• C’est normal que les 10 PECO et l’Eur du Sud usent de leur attout: main d’oeuvre [-] chère.
• le RU n’était pas vs l’entrée de la Turquie (81MM d’hab)

Question 9

Malgré tt une CEE qui reste attractive.

Answer 9

Candidatures Portu, Esp, Grèce

Question 10

Pq intégrer Portu, Esp, Grèce et Csq?? 4 el

Answer 10

• F. MITERRAND & J. CHIRAC vs
• Helmut. KOHL invente l’expression de “pays du Club Med “ et pense qu’ils ne sont pas rigoureux.
• Sortie récente de dictature -> démo. fragile [ Portu: j->a{-1974-} avec la Révolution des Oeillets&raquo_space;dictature salazariste ● Esp: j->a {-1975-}&raquo_space; dictature franquiste et mm en {-1981-} tentative de putch au Cortes(Ass. Nat.) ● Grèce: j->a {-1974-}»dictature des colonels ]
• En {-1986-} PIM (Programmes Intégrés Méditerranéens) sont crées pr essayer d’aider les autres régions à résister à la concurrence de Esp/Portu.

♢MOYEN DE RENFORCER LA DEMOCRATIE♢

Question 11

Des critiques à nveau->SHENGEN 3 el

Answer 11

*Eur à 9->320MM d’hab(♧+ que les USA à l’ep~~215MM) MAIS Eur= eco, instit°, finance, très technocratiq Et OUBLIE LES CITOYENS ==»
{-14 juin 1985-} Signature de l’accord de SHENGEN par Fr, All, Benelux&raquo_space;Mobilité des Ho puis convention de Shengen en 1990. Entrée en vigueur en 1995.» Suppression des front int, renforcemt externe(FRONTEX)»doines volentes
Des pays de CEE refusent [RU]
Pays hors CEE entrent [Norv, Suisse, Irlande]
Des pays refusent[Croatie, Bulgarie, Roumanie]♧SHENGEN symboliq village frontalier entre le Luxembourg (donc plus largement le Benelux), l’All et la Fr♧

Question 12

L’affirmation de la CEE ds les echanges intern°aux 4el

Answer 12

• Ds les 70’s la CEE a + de 15 ans d’existance et c’est succès net.
• Capacité à mener des patenariat et des accords avec le reste du monde [{-1975-} Lomé I, {-79-}Lomé II, {-84-} Lomé III, {-90-} Lomé IV]
• Concurrente crédible des USA: PAC-> 1er zone d’exportations agri fin 70’s [¤56% des export° de lait¤] ● CEE-> 1er zone comm. fin 70’s [¤38% des export° mdial¤]
• Mais les USA restent la 1ere puiss mdiale

Question 13

MAIS le context d’une nelle relance de la construction Eur: l’Acte unique Eur. 3 el

Answer 13

*{fev 1986} Acte Uniq, entre en vigueur {-le 1er janv 1993-}
*3Ho: H. KOHL; F. MITTERRAND; Jacques DELORS (Président de la Comission Eur {-de 85 à 95-})
*{-1985-} 《Le livre blanc sur l’achèvement du marché intérieur》rapport rédigé par DELORS: Certes libéralisat° MAIS il reste encore bcp
d’obstacles à la circulat° des marchandises[barrières non-tarifaires]=> Il faut aller plus loin.

Question 14

Le parcourt de tte ZIR (et de la c° Eur en particulier) 3el

Answer 14

• Bela BALASSA ♧ economist hongrois♧
• 1)ZLE——>2)ZLE+ Union doiniére(TEC)——>3) Marché commun—☆via Act Uniq☆—>4)Union Eco—☆via Maastricht☆—>5)Union Eco et monétaire——>6)Union Totale
• La c° Eur est au stade d’Union éco et moné. C’est la ZIR qui est allé le PLUS LOIN.

Question 15

Le passage du 3)marché commun au 4)marché union éco. 3el

Answer 15

• C’est le passage d’un marché commun à un marché unique
• Marché commun=ZEL+TEC+Pol communes
• Marché UNIQUE= Marché commun + On passe d’une JUXTAPOSITION de marché à UN SEUL marché Eur (harmonisation des normes sociales, saniemtares et de secu ds ts les pays membre)
  Ex:[ logo {C€} -> l’objet est vendu de la mm manière ds ts les pays Eur]

Question 16

L’ACTE UNIQUE CONCRÊTEMENT 3 el

Answer 16

• ¤300 directives¤
• 4 libertés: Liberté de circulation des marchandises et des services (harmonisation des normes) ● Liberté de prestation (possibilité de proposer des services ds tt le marché Eur [ assurance compte en bq à l’etr ]) ● Liberté de circulation des capitaux (entre les pays de l’UE y compris lorsqu’ils viennenet de l’ext ● Liberté de circulation des personnes (Shengen)
• Une réforme notable des institut° (vote à la majorité qualifiée avec voix proportionnelle à la pop.

♢l’AUE va + loin ds l’intégration des pays Eur ♢

Question 17

L’INNAPLICATION DE L’AUE 7 el

Answer 17

• mm si progrès incontournable, il n’est tjrs pas complètement appliqué.
• Harmonisation fiscale TVA?? Obj.-> ¤15%¤ [ Fr->20%, All->23%, Irl.->16%]
• Liberté de circulation des capitaux?? Paradis fiscaux (attract° des capitaux plus facile) [ Ile du Man, Lux, Jersey/Guernesey]
• Harmonisat° sociale SMIC?? [Fr->1936; RU->1997; All->2013]
• Harmonie des normes encore lointaine [ logo {C€} pas appliqué partt ]
• HARMONISATION VS SOUVERAINETE???!
• La crise de 2008 a également perturbé.

Question 18

un contexte changeant auquel doit s’adapter la CEE

Answer 18

*{9 nov 1989}Chute du mur de Berlin
*{1987} Gorbatchev met fin à la doctr. de la souveraineT limiT et parle de rejoindre “la maison commune de l’Eur”
*{25 dec 1991} Chute du rideau de fer en Eur
de Gaulle disait: “Pr moi, l’Eur va de l’Atl au mont Oural”=> Il faut que la CEE se prépare à intégrer les pays de l’Est.

Question 19

Les doutes sur l’élargissmt

Answer 19

• Pays de l’Est= niveau de vie bas, pas de circulation libre, pas de société de conso
• CEE {-1957-} ->¤6¤; {-fin des 90’s-} ->¤15¤. Est-ce que les instit° peuvent fonct°er à ¤25-30¤??

AVANT D’ACCEPTER LES PECO, IL FAUT ADAPTER L’EUR A CE NOUVEAU CONTXT=>Maastricht

Question 20

Le Traité de Maastricht

Answer 20

*{7 fev 1992}Signé par les 12
 {1er nov 1993}Entrée en vigueur
*Fait passer la CEE à l'UE
*Structure l'UE en 3 piliers
*Crée une citoyenneté Eur
*Améliore le fonct°t des instit°

Question 21

LES TROIS PILIERS DU TRAITE DE MASSTRICHT

Answer 21

1) Pilier Eco-comm. / Marché Uniq + UEM (Union eco et moné)
2) Pilier PESC (Pol Etr et de secu commune) suite au constat que l’Eur est un nain Geopol. Il s’agit de donner une voix à l’Eur ds le mde [ Ex: {-1992-}Eurocops ]
3) Pilier Coopération policière et judicière en matière pénale puisque libre circulation des Ho (criminels??) [ {-1988-}Europol (siège à Lyon; Pas de policier Eur MAIS échange d’informations + droit de poursuite) ● {-2002-}Eurojust coopérat° judicière; Ambit°-> Parquet Eur?? MAIS différente manière de rendre justice [ Fr-> Code Pénal + C’est à l’acccusat° de fournir les preuves de culpabiliT; RU->Jurisprudence + C’est à la def de fournir des preuves de non-culpabiliT]

Question 22

Pq EUROCORPS?? {-1992-}

Answer 22

*PARADOXE Il n’y a plus de conflit (GF) vs Force d’intervention??
*MAIS GF=équilibre de la terreur-> fige les conflits
{-1991-}Début du conflit de Yougo
{-1995-}Massacre de Srebrenica (assassinat de + de 8 000 hommes et adolescents bosniaques dans la région de Srebrenica en Bosnie-Herzégovine
{-1992-1996-} Siège de Sarajevo ♧1h30 d’av de Mtpellier♧ (oppose les forces de la Bosnie-Herzégovine, qui avaient déclaré leur indépendance de la Yougoslavie, et les paramilitaires serbes qui voulaient rester attachés à la Yougoslavie)

♢conflit VS obj de maintenir la paix en Eur de l’UE♢

Question 23

LA CITOYENETE EUR. origine; obj/csqs; dev/droits

Answer 23

• Cela vient de la crirtique d’Eur trop technocrate=> Les citoyent doivent sentir l’Eur
• C’est pr faire progresser le sentiment d’appart à l’Eur; Un citoyen d’un pays membre de l’UE a la double nat°aliT.
• Pas de DEVOIRS (pas de lois Eur et mm pas d’[impot Eur-> europessimisme])
• DROITS: Liberté de circulation et de séjour ds les pays membres ● Droit (ou dev) de vote aux election Eur, Droit de pétit° ● Droit à un protect° diplomatique des consulats des autres pays membres de l’UE à l’ext de l’UE ● Droit d’election et d’éligibiliT aux élection municipales (qd résident depuis 5 ans)
• DEBAT: 2 types d’etr. ds un pays Eur.

Question 24

AMELIORATION DU FONCTIONNEMENTDES INSTITUTIONS

Answer 24

*Elargisst de la majorité qualifiée à plus d’intit°
*Codécision Parlement/Conseil de l’UE
*Subsidiarité??
Qui fait quoi, Ou s’arrête la lim de chaque instit°??–>Les compétences doivent s’exercer à l’échelle où elles le seront le + efficacement.
PB: Pas la mm perception d’ un pays à l’autre

Question 25

Les USA et la c° Eur

Answer 25

• Après la 2nd GM, lien transatlantiq très fort (geoeco [Plan Marshal]; geopol [OTAN + Alliance Atl]) MAIS pas sans embuche.
• Brunot TERTRAIS ♧politologue fr♧ parle de “deux versions de l’Occident” ref. à GF
• Robert KAGAN ecrit《La Puissance et la Faiblesse. Les États-Unis et l’Europe dans le nouvel ordre mondial》 -> l’Amérique (Mars) perçoit l’Europe (Vénus) comme faible, épuisée, naïve et inconséquente donc à protéger, tandis que l’Europe voit les Etats-Unis comme unilatéralistes et belliqueux. (D.T parle de remboursement de la protection!!)

Question 26

Pq soutient? 2 raisons

Answer 26

• Marché potentiel

* Rempart VS URSS

Question 27

les différents soutients

Answer 27

• Soutient: Discours de l’horloge + CECA +CEE OR ENTORCE AU GATT pr leurs intérêts et ceux des Eur
• Encourage la CED mmm si échec

Question 28

MAIS à partir des 60’s CONCURRENCE Pq? Csq?

Answer 28

• {-1966-} All fait excédent com sur USA
• PAC menace la puiss agri Am
• {-1970-}Créat° AIRBUS (jeu égal avec BOEING)

Question 29

RAPPORT DE COMPETITION–>CONFLITS COMMERCIAUX

Answer 29

• Guerres Comm. [Gu. du poulet {-1963-} Chicken tax (taxe de ¤25%¤ sur certains prod venant de la CEE car CEE a taxé les volailles Am ● Gu. du blé ● {-1993-}Gu. de la banane (différend pol, éco et comm centré sur des quest°s de droit de douanes relatifs à la ban. entre l’UE et les pays latino-am soutenus par les USA) ● Gu. des pâtes]
• Accusat° de conc. déloyale [Bananes (Antillais aidés par PAC/ pays latino-Am)]

Question 30

MAIS PAS EXCLUSIVITE TRANSATLANTIQUE CAR ESSOR DU COMMERCE TRANSPACIFIQUE

Answer 30

{-1984-}Pour la 1ere fois, comm. transpacifiq > comm. transatl. =>Conflits aussi avec les Pays d’ ASE

Question 31

RELATIONS PERTURBEES ENTRE EUR ET USA

Answer 31

• Octavio Paz ♧poète et diplomate mexicain♧ expliquait que si l’URSS avait des satellites, les USA eux, avait des partenaires turbulents
• {-1966-}la France quitte l’OTAN
• {-1971-}Cp d’E. moné de Nixon et l’Eur context

Question 32

UNE C° EUROPEENE TROP COMPLEXE POUR LES AMERICAINS

Answer 32

*Henry KISSINGER aurait dit: “Europe which number??”
Qui j’appele en Eur? Parlement? Conseil Eur?
*Barack OBAMA a dit: “ l’Eur, c’est difficile à comprendre”
*EN PLUS l’Eur parait divisée

Question 33

MALGRE TOUT DES PARTENAIRES PRIVILEGIES

Answer 33

{-Au seuil des 90’s-} 1er source d’IDE en Eur =USA et vis versa.

INTERDEPENDANCE FORTE