III. La Construction Européenne Entre Crise Et Renouveau (1973-1992) Flashcards
La CEE face à des DIFFICULTÉS ECO 3el
- {-1969-} dévaluation du franc de 12,5%» MCM(Montant Compensatoire Monétaire) pr les produits agri.
- {-15/08/1971-} Coup d’État monétaire
- {-les 70’s-}dbt de la crise éco»_space; agri, siderurgie,ind. du textile
2ÈME VAGUE D’ÉLARGISSEMENT et ses défis 2el
*{-1981-} Grèce entre.
{-1986-} Esp et Portu entrent.
*CONTRASTE [pays Nord et Ouest-> democratique et 30 glo vs Port, Grèce, Esp plus pauvre]» concurrence déloyale car main d’oeuvre - chère» renversement de camions à la front esp par des agriculteurs fr
Le FEDER ?? 4el
- {-1975-} Créat° du FEDER Fond Eur de dvlpmt eco et regio. Objectif: faire baisser les in=liT régionale.
- Demande du RU car ils trouvent la PAC n’a pas d’intérêt car ont déjà une agri moderne. Ils veulent une pol qui aide les black cowntries [Manchester, Liverpool]
- Fr->[Als/Lor, Limousin, Languedoc Roussillon]; All->[Rhur]; Ita[Mezzo Giorno]
- Si entrée de pays + pauvre»_space; [-] d’aides pr ces régions
La paralysie des institut° de la CEE
- Compromis du Lux.->décision à l’unanimité MAIS difficile d’être dacc à 9->négociat°s qu détriment des ambit°s
- {-1974-}VGE.+ Elmuth SCHMIDT an Conseil Eur critiquent le fait que les citoyens Eur n’élisent aucun membre des institut°s => {-1979-} parlement élus au suffr. univ. [Simone Veil 1ere president du parlemt depuis cette décision]
Les demandes Brit 3el
CE NE SONT PAS DES PARTENAIRES COMODES.
- Réclamat° du FEDER
- Refus des SGP accordés par la CEE en 1962
- En 1975: exigent d’intégrer le Commonwealth aux accords de Lomé
Margaret Thatcher= Iron lady??
{-1968-1998-} Le conflit Nord irlandais [des repubulicains nationalistes et pr la + part catholiques se battent vs des loyalistes unionistes pr la + part protestant pour rendre l’Irl du N. idpdante du RU]
{-Dbt des 80’s} le RU a fait +sieurs prisonnier de l’IRA(grp pr rattecher Irl N. à Irl S.). Ces prisonniers réclament le statut de prisonnier pol.» grève de la faim» ♧1er mort Bobby SANDS» M.T refuse de négocier mm après des morts.
M.T et la CEE (remise en cause du principe de solidarité) 4el
- La CEE fonctionne sur le principe de solidarité (coyisation proportionel au PIB). =>●Il y a les contributeurs nets● Il y a les bénéficiaires nets
- Le budget est négocié chaque année [ajdh ts les 6 ans] et sert à financer les politiques communes (PAC, FEDER)
- {-1984-} M.T bloque -> hors de question de verser + qu’on reçoit.
- {-1979-} M.T “I want my money back”=> On accorde un rabais au Brit et on rendait 1/3 de ce qu’ils payait en trop chaque année.
La conception britanique de la CEE 5el
- Les anglais comme les alls sont pour une Eur de la concurrence. La CEE doit être une école qui prépare ses membres à la M° au niveau internat°al.
- Concurrence déloyale=> efforts de productiviT et de mechanisat°
- M.T pas droit de véto pr Grece, Esp, Port
- C’est normal que les 10 PECO et l’Eur du Sud usent de leur attout: main d’oeuvre [-] chère.
- le RU n’était pas vs l’entrée de la Turquie (81MM d’hab)
Malgré tt une CEE qui reste attractive.
Candidatures Portu, Esp, Grèce
Pq intégrer Portu, Esp, Grèce et Csq?? 4 el
- F. MITERRAND & J. CHIRAC vs
- Helmut. KOHL invente l’expression de “pays du Club Med “ et pense qu’ils ne sont pas rigoureux.
- Sortie récente de dictature -> démo. fragile [ Portu: j->a{-1974-} avec la Révolution des Oeillets»_space;dictature salazariste ● Esp: j->a {-1975-}»_space; dictature franquiste et mm en {-1981-} tentative de putch au Cortes(Ass. Nat.) ● Grèce: j->a {-1974-}»dictature des colonels ]
- En {-1986-} PIM (Programmes Intégrés Méditerranéens) sont crées pr essayer d’aider les autres régions à résister à la concurrence de Esp/Portu.
♢MOYEN DE RENFORCER LA DEMOCRATIE♢
Des critiques à nveau->SHENGEN 3 el
*Eur à 9->320MM d’hab(♧+ que les USA à l’ep~~215MM) MAIS Eur= eco, instit°, finance, très technocratiq Et OUBLIE LES CITOYENS ==»
{-14 juin 1985-} Signature de l’accord de SHENGEN par Fr, All, Benelux»_space;Mobilité des Ho puis convention de Shengen en 1990. Entrée en vigueur en 1995.» Suppression des front int, renforcemt externe(FRONTEX)»doines volentes
Des pays de CEE refusent [RU]
Pays hors CEE entrent [Norv, Suisse, Irlande]
Des pays refusent[Croatie, Bulgarie, Roumanie]♧SHENGEN symboliq village frontalier entre le Luxembourg (donc plus largement le Benelux), l’All et la Fr♧
L’affirmation de la CEE ds les echanges intern°aux 4el
- Ds les 70’s la CEE a + de 15 ans d’existance et c’est succès net.
- Capacité à mener des patenariat et des accords avec le reste du monde [{-1975-} Lomé I, {-79-}Lomé II, {-84-} Lomé III, {-90-} Lomé IV]
- Concurrente crédible des USA: PAC-> 1er zone d’exportations agri fin 70’s [¤56% des export° de lait¤] ● CEE-> 1er zone comm. fin 70’s [¤38% des export° mdial¤]
- Mais les USA restent la 1ere puiss mdiale
MAIS le context d’une nelle relance de la construction Eur: l’Acte unique Eur. 3 el
*{fev 1986} Acte Uniq, entre en vigueur {-le 1er janv 1993-}
*3Ho: H. KOHL; F. MITTERRAND; Jacques DELORS (Président de la Comission Eur {-de 85 à 95-})
*{-1985-} 《Le livre blanc sur l’achèvement du marché intérieur》rapport rédigé par DELORS: Certes libéralisat° MAIS il reste encore bcp
d’obstacles à la circulat° des marchandises[barrières non-tarifaires]=> Il faut aller plus loin.
Le parcourt de tte ZIR (et de la c° Eur en particulier) 3el
- Bela BALASSA ♧ economist hongrois♧
- 1)ZLE——>2)ZLE+ Union doiniére(TEC)——>3) Marché commun—☆via Act Uniq☆—>4)Union Eco—☆via Maastricht☆—>5)Union Eco et monétaire——>6)Union Totale
- La c° Eur est au stade d’Union éco et moné. C’est la ZIR qui est allé le PLUS LOIN.
Le passage du 3)marché commun au 4)marché union éco. 3el
- C’est le passage d’un marché commun à un marché unique
- Marché commun=ZEL+TEC+Pol communes
- Marché UNIQUE= Marché commun + On passe d’une JUXTAPOSITION de marché à UN SEUL marché Eur (harmonisation des normes sociales, saniemtares et de secu ds ts les pays membre)
Ex:[ logo {C€} -> l’objet est vendu de la mm manière ds ts les pays Eur]
L’ACTE UNIQUE CONCRÊTEMENT 3 el
- ¤300 directives¤
- 4 libertés: Liberté de circulation des marchandises et des services (harmonisation des normes) ● Liberté de prestation (possibilité de proposer des services ds tt le marché Eur [ assurance compte en bq à l’etr ]) ● Liberté de circulation des capitaux (entre les pays de l’UE y compris lorsqu’ils viennenet de l’ext ● Liberté de circulation des personnes (Shengen)
- Une réforme notable des institut° (vote à la majorité qualifiée avec voix proportionnelle à la pop.
♢l’AUE va + loin ds l’intégration des pays Eur ♢
L’INNAPLICATION DE L’AUE 7 el
- mm si progrès incontournable, il n’est tjrs pas complètement appliqué.
- Harmonisation fiscale TVA?? Obj.-> ¤15%¤ [ Fr->20%, All->23%, Irl.->16%]
- Liberté de circulation des capitaux?? Paradis fiscaux (attract° des capitaux plus facile) [ Ile du Man, Lux, Jersey/Guernesey]
- Harmonisat° sociale SMIC?? [Fr->1936; RU->1997; All->2013]
- Harmonie des normes encore lointaine [ logo {C€} pas appliqué partt ]
- HARMONISATION VS SOUVERAINETE???!
- La crise de 2008 a également perturbé.
un contexte changeant auquel doit s’adapter la CEE
*{9 nov 1989}Chute du mur de Berlin
*{1987} Gorbatchev met fin à la doctr. de la souveraineT limiT et parle de rejoindre “la maison commune de l’Eur”
*{25 dec 1991} Chute du rideau de fer en Eur
de Gaulle disait: “Pr moi, l’Eur va de l’Atl au mont Oural”=> Il faut que la CEE se prépare à intégrer les pays de l’Est.
Les doutes sur l’élargissmt
- Pays de l’Est= niveau de vie bas, pas de circulation libre, pas de société de conso
- CEE {-1957-} ->¤6¤; {-fin des 90’s-} ->¤15¤. Est-ce que les instit° peuvent fonct°er à ¤25-30¤??
AVANT D’ACCEPTER LES PECO, IL FAUT ADAPTER L’EUR A CE NOUVEAU CONTXT=>Maastricht
Le Traité de Maastricht
*{7 fev 1992}Signé par les 12
{1er nov 1993}Entrée en vigueur
*Fait passer la CEE à l'UE
*Structure l'UE en 3 piliers
*Crée une citoyenneté Eur
*Améliore le fonct°t des instit°LES TROIS PILIERS DU TRAITE DE MASSTRICHT
1) Pilier Eco-comm. / Marché Uniq + UEM (Union eco et moné)
2) Pilier PESC (Pol Etr et de secu commune) suite au constat que l’Eur est un nain Geopol. Il s’agit de donner une voix à l’Eur ds le mde [ Ex: {-1992-}Eurocops ]
3) Pilier Coopération policière et judicière en matière pénale puisque libre circulation des Ho (criminels??) [ {-1988-}Europol (siège à Lyon; Pas de policier Eur MAIS échange d’informations + droit de poursuite) ● {-2002-}Eurojust coopérat° judicière; Ambit°-> Parquet Eur?? MAIS différente manière de rendre justice [ Fr-> Code Pénal + C’est à l’acccusat° de fournir les preuves de culpabiliT; RU->Jurisprudence + C’est à la def de fournir des preuves de non-culpabiliT]
Pq EUROCORPS?? {-1992-}
*PARADOXE Il n’y a plus de conflit (GF) vs Force d’intervention??
*MAIS GF=équilibre de la terreur-> fige les conflits
{-1991-}Début du conflit de Yougo
{-1995-}Massacre de Srebrenica (assassinat de + de 8 000 hommes et adolescents bosniaques dans la région de Srebrenica en Bosnie-Herzégovine
{-1992-1996-} Siège de Sarajevo ♧1h30 d’av de Mtpellier♧ (oppose les forces de la Bosnie-Herzégovine, qui avaient déclaré leur indépendance de la Yougoslavie, et les paramilitaires serbes qui voulaient rester attachés à la Yougoslavie)
♢conflit VS obj de maintenir la paix en Eur de l’UE♢
LA CITOYENETE EUR. origine; obj/csqs; dev/droits
- Cela vient de la crirtique d’Eur trop technocrate=> Les citoyent doivent sentir l’Eur
- C’est pr faire progresser le sentiment d’appart à l’Eur; Un citoyen d’un pays membre de l’UE a la double nat°aliT.
- Pas de DEVOIRS (pas de lois Eur et mm pas d’[impot Eur-> europessimisme])
- DROITS: Liberté de circulation et de séjour ds les pays membres ● Droit (ou dev) de vote aux election Eur, Droit de pétit° ● Droit à un protect° diplomatique des consulats des autres pays membres de l’UE à l’ext de l’UE ● Droit d’election et d’éligibiliT aux élection municipales (qd résident depuis 5 ans)
- DEBAT: 2 types d’etr. ds un pays Eur.
AMELIORATION DU FONCTIONNEMENTDES INSTITUTIONS
*Elargisst de la majorité qualifiée à plus d’intit°
*Codécision Parlement/Conseil de l’UE
*Subsidiarité??
Qui fait quoi, Ou s’arrête la lim de chaque instit°??–>Les compétences doivent s’exercer à l’échelle où elles le seront le + efficacement.
PB: Pas la mm perception d’ un pays à l’autre
