II. La Mise En Place De La CEE(1957-dbt 1970) Flashcards
Un contexte favorable à la CEE
*Après l’echec pol de la CED, retourner à une dimension eco. *Volonté de relance eco(P-H Spaak, L. Erhard) avec -un coopération énergétique(aller +loin ds la CECA; energie nucl? - et -union doinière + marché commun) *{-1955-} Conf de Messine (pays de la CECA acceptent qu’il faut aller +loin pr relancer la c° Eur *Context geopol: -{-1956-} écrasement de rébellion à Budapest par URSS●échec de Cannal de Suez > bientôt fin des emp. colo.● L’UNION FAIT LA FORCE
Organe 2: CEE (eco) (+EURATOM)
CEE: Communauté Économique Européenne EURATOM: Communauté Européene de l’énergie atomique
{-25 mars 1957-}Création de la CEE avec Le Traité de Rome et d’EURATOM avec le Traité Euratom. [EURATOM ●1956: Perte de Suez pr approvisionner en pétro»motivat° pr la recherche● En fait échec (Fr)] CEE: 6 pays de CECA 2obj:●realiser un marché comm + union doinière+circulation marchandise et services● Politiques communes & coopération entre les pays membres. RQ: On commence par l’eco. car avant de distribuer la richesse, il faut la produire.
Les PRINCIPALES INSTITUTION EUROPÉENNE
1)CONSEIL EUROPÉEN 2)COMMISSION EUR. 3)CONSEIL DE L’UE 4)PARLEMENT DE EUR.
CONSEIL EUROPÉEN
Président: Donald TUSK(Pologne) Siège: Bruxelles Reunion des 28 présidents tous les 6 mois (2 fois en juillet, 2 en decembre) But: Organe exécutif, définir les grands axes de la politique de l’Union européenne, essentiellement en matière de politique étrangère ● Trancher qd désacord Parlement et Conseil de l’UE.
COMMISSION EUROPÉENNE
Président: Jean-Claude JUNKER (Luxembourg) Siège: Bruxelles au BERLAYMONT. 1commissaire représente un DOMAINE PAS SON PAYS. Ex: Commissaire Fr=P. MOSCOVICI (Budget & Finances) But: Organe exécutif et législatif, proposer et de mettre en œuvre les politiques communautaires. «Gardienne des traités», elle veille à leur application. PAS DE DÉCISIONS.
CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE
Président: Ministres d’un pays (par semestre)[actuellement: Bulgarie] Siège: Bruxelles à l’Europa Reunion des 28 ministres concernés des pays Eur» chaque minitre défend les intérêt de son pays. But: Organe institutionnelexécutifmais aussilégislatifde l’UE, et décide, modifie, adopte ou réfute des actes législatifs et budgétaires décide avec le parlement Eur.
PARLEMENT EUROPÉEN
Président: Antonio TAJANI Sièges: Strasbourg- Bât Louise-Wess 751 députés (suffrage univesel direct depuis 1979 ● nbr de dpté proportionel à la pop ) But: ●Organe parlementaire, codécision avec le Conseil de l’UE ( l’accord des 2 institu° pr appliquer)● vote du budget de la CEE● contrôl des membres de la Commission Eur(mm motion de censure vs la commission Eur [ex Edith CRESSON] Il ne dispose pas de l’initiative législatif.
UNIONISME OU FEDERALISME
{-UNIONISTE-} MAIS élémentsSUPRA: Commission Eur. et qd décision prise, appliquée à ts les pays.(mm si opt-out existe). L’Eur est qd mm plus une union de pays souverain avec leurs intérêt.
CRITIQUE À L’Eur??
Extr Gauche/Droite. La Fr n’est plus inpdte. La loi est faite à Bruxelles: 80% deslois Fr sont dictées par transposition de loi éco et comerciale de Brux vers l’echelle nationale.
LES AUTRES INSTITUTIONS
*B. Central Eur. (Mario DRAGHI) *Court Européenne de justice à Luxembourg(arbitrer les litiges entre les E. membres, IMPOSITION DE DÉCISION) *Court Eur. de justice des Droit de l’Homme (Fr condamné pr la durée de la détention préventive + etat des prisons HONTE NAT° [Surpop°, mque de surveillance] ex de Nîmes rempli à 180%)
CEE concrêtement
*Suppression ds droits de doine en 12 ans»_space; TEC en 1968 *Interdiction de mesure protect°ist tarifaire ou non. Rq:CEE pas 1ere ZLE. > Zollverein(1833-1919) union douanière et commerciale entre États allemands dominé par le Royaume de Prusse >Benelux 1944
LE SUCCÈS RAPIDE de la CEE
- ech commerciaux ×4 (intégrat° des pays sur la marché de 58-68 *Interdpdce rapidement crée *Véritable circulation des marchandises et services. *Le succès permet la mise en place de pol communes (Transport, Agri, Commerce)
Les REALISATIONS DE L’UE
*{1962}PAC. Obj: moderniser l’agri pr rendre l’Eur autosuffisante (alimentation) –> exportation? *FSE {1957}créé avec le Traité de Rome (fond destiné à aider à la reconversion des salarié minier, siderurgie) *GATT > 1 SEUL repésentant de CEE/UE (Commissaire Eur au commerce)~~ 23% PIB mdial [actuellemt Cecilia MALSTROM.]
de Gaulle et la c° Eur
En 1958, il revient et accepte CEE à 2 cond°:● CEE n’empiète pas sur la souveraineté de Fr● l’Eur doit être un levier de puiss pr Fr. >Cela implique une idpce vis a vis des EU (véto fr à l’entrée du RU en 1963 et en 1967 car RU trop transatlantiste, RU= cheval de Troie Am= porte-av Am au largee de l’Eur. >Couple fr-all >Compromis du Lux.
de Gaulle et le couple fr-all
PAS DE DÉGRADATION DES RELATIONS: Il pense que c ds l’intérêt de la Fr d’avoir des relations de confiance avc All
> Avec KONRAD ADENAUER-> Traité de l’Elysée{-janv 63-} ♧symb car CDG= ancien chef Résistance♧
>Traitè de L’El: ●Rencontre des min fr/all ts les 3 mois ●Renc. Pres/Chanc ts les 6 mois ●Coopérat° def., educ°, jeunesse [ex de OFAJ Org Fr-All pr la jeun]
>MAIS AMBIGUITÉ 1)Traité difficile à être ratifié par les All car peur de s’éloigner des EU(protect°)>ajout d’une phr pro am.>colère de DG
2)mm si très symboliq et ambitieux. Pas de réalisation (transp+def.)
