(II.) 2) L’étude du corps de la victime Flashcards
Qu’est-ce que l’autopsie ?
L’autopsie est l’analyse de l’ensemble des organes du corps d’une victime pour déterminer les causes de la mort, son identité et évaluer les soins reçus.
Quelle est l’origine du mot “autopsie” ?
Il vient du grec “autos” (soi-même) et “opsis” (vue), signifiant “voir de ses propres yeux”.
Qu’est-ce que la médecine légale ?
C’est la discipline qui étudie les lésions des victimes (vivantes ou mortes) pour la manifestation de la vérité judiciaire.
Dans quels cas pratique-t-on une autopsie ?
o Mort criminelle ou suspecte
o Corps non identifié
o Accident sur la voie publique
Quels souverains ont favorisé les progrès de la médecine légale à la Renaissance ?
Charles-Quint et François Ier.
Quel médecin a réalisé la première autopsie publique ?
André Vésale.
Quel est le premier ouvrage de médecine légale et qui l’a écrit ?
Des rapports et des moyens d’embaumer les corps (1575) par Ambroise Paré.
Qui est considéré comme le fondateur de la médecine légale au XVIIe siècle ?
Paul Zacchias, auteur des Quaestiones medico-legales (1621-1635).
Quelle autopsie célèbre a eu lieu sous Louis XIV ?
L’affaire des poisons impliquant la marquise de Brinvilliers (1666-1672).
Qui est Jean-Jacques Belloc ?
Un professeur de médecine légale à Agen, considéré comme fondateur de la médecine légale moderne.
Quand et où ont été créées les premières chaires de médecine légale ?
Le 4 décembre 1794 (14 frimaire an III) à Paris, Montpellier et Strasbourg.
Quelle invention de 1908 a aidé à identifier les défunts ?
Le Conformateur manuel, servant à l’identification par les mains.
Quels sont les objectifs de la réglementation des autopsies au XIXe siècle ?
o Éviter le commerce des restes humains
o Réguler les dissections sauvages
o Solliciter le consentement des familles
o Restituer les corps dans un état convenable
Qui procède aux premières constatations ?
- L’article 43 du Code d’Instruction criminelle de 1808 prévoit que le procureur impérial peut être accompagné d’experts selon le besoin.
- En général, ce sont des docteurs en médecine qui sont sollicités.
- Articles 49 et 50 du Code civil : en cas de flagrant délit, les juges de paix et commissaires de police procèdent aux premières constatations.
- Les maires et leurs adjoints peuvent recevoir les dénonciations.
Quand a lieu l’autopsie légale ?
- L’autopsie médico-légale a lieu en cas de décès violent ou inopiné.
- Seul le magistrat instructeur peut solliciter un expert pour une autopsie.
- La moitié des réquisitions d’experts provient du juge d’instruction.
- Historiquement, les expertises contradictoires ont été refusées pour éviter des conflits d’expertise.
Qui sont les experts médico-légaux ?
- Loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) : les procès-verbaux des morts violentes doivent être établis par des docteurs en médecine ou en chirurgie.
- Article 81 du Code civil : préférence pour les docteurs en médecine.
- Un diplôme de médecine légale et psychiatrique est créé en 1903 à Paris.
- La médecine légale s’apprend principalement par la pratique et la lecture de manuels spécialisés.
Où et comment se pratique l’autopsie ?
- Pas de lieu réglementaire précis, mais idéalement en milieu hospitalier.
- L’autopsie suit plusieurs étapes :
1. Constat du décès
2. Dissection
3. Embaumement
4. Recherche des lésions et dysfonctionnements
Le rapport d’expert
- Destiné à l’autorité judiciaire, structuré en trois parties :
- Préambule : circonstances du décès
- Expression : état du sujet et lésions détectées
- Conclusions : interprétation des observations
- Les experts prêtent serment selon l’article 44 du Code d’Instruction criminelle.
Disciplines liées à la médecine légale
- Entomologie médico-légale : étude des insectes pour estimer l’heure du décès (Jean-Pierre Mégnin, 1894).
- Toxicologie : étude des poisons et substances toxiques.
- Odontologie légale : identification des victimes via les dents.
- Exemples : identification de la duchesse d’Alençon en 1897 et des victimes de Beaune en 1982.
- Reconnue comme méthode primaire d’identification depuis 1980.
Quels sont les principaux types d’analyses ADN en médecine légale ?
1️⃣ ADN nucléaire : Identification individuelle avec STR (Short Tandem Repeats).
2️⃣ ADN mitochondrial : Utile lorsque l’ADN nucléaire est dégradé (héritage maternel).
3️⃣ ADN Y : Analyse des lignées paternelles (ex : agressions sexuelles).
4️⃣ ADN environnemental : Présent dans les fluides biologiques, utile pour reconstituer une scène de crime.
Quelle est la différence entre la médecine légale clinique et la médecine légale post-mortem ?
✔ Médecine légale clinique : Examen des victimes vivantes (agressions, violences conjugales, examens de garde à vue, certificats d’incapacité).
✔ Médecine légale post-mortem : Autopsies judiciaires, identification des corps, analyses toxicologiques.
Quel est le rôle de l’expert en médecine légale dans une procédure judiciaire ?
🔹 Effectuer des autopsies et examens cliniques pour déterminer les causes de la mort/blessures.
🔹 Rédiger des rapports médico-légaux pour éclairer le juge.
🔹 Témoigner en justice pour expliquer ses conclusions.
Quels sont les principaux types de substances analysées en toxicologie médico-légale ?
✔ Drogues et stupéfiants (ex : cocaïne, héroïne, THC).
✔ Médicaments (ex : benzodiazépines, opiacés).
✔ Poisons (ex : cyanure, arsenic).
✔ Produits industriels et pesticides (ex : monoxyde de carbone, organophosphorés).
