IFRS Flashcards
Règle générale d’application des normes
Sct côté —> compte conso en IFRS
Sct non côté —> norme FR ou se option norme IFRS
Application total des IAS (interdiction de l’application partiel)
IAS1
Présentation des états financiers
Elle s’applique au compte sociaux et conso mais pas au compte intermédiaire. Elle précise seulement les informations à présenter = ligne directrice et dispositions générale
Elle permet que les comptes soit comparable entre eux
Caractéristiques générales des états fi en IFRS (IAS1)
Prééminence de la réalité eco sur l’apparence juridique
Info orienté mesure de la performance
Annexe plus complète
Comptabilité d’engagement
Séparation des catégories significatives
Présentation des états fi au moins 1/an
Même présentation tous les ans
Non compensation
Quelles sont les acteurs de la production des états financiers? Quelles sont leurs rôles
Service comptable et EC produise les comptes
Arrêté pr le ÇA
Certifié par le CAC
Approuvé par l’AG
Composition des états fi
État de la situation fi en fin de période
État de résultat global
État de variation des KP
Tableaux de flux de treso
Note explicative (méthode ect)
Dans certain cas rapport de gestion ou sur l’environnement
IAS34
Info financière intermédiaire
Que comprend les info fi intermédiaire ? (IAS34)
- Bilan résumé
- CR résumé
- Résumé variation KP
- Résumé flux de treso
- Sélection de note explicative
Définition d’un Actif
Un actif est une ressource économique actuelle contrôlée par l’ent du fait d’évènement passés et dont des avantages eco futurs sont attendus par l’ent
Définition d’un passif
Un passif est une obligation actuelle de l’entreprise résultant d’évènements passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’ent par une sortie de ressources représentative d’avantage eco
Que signifie que les KP sont l’intérêt résiduel ?
KP = Total Actif - Total passif
Définition produits?
Les produits sont dés accroissement d’avantages eco au cours de lexercice sous forme d’entrée, augmentation d’actif ou diminution de passif —> augmentation des KP via résultat
Définition charge?
Les charges sont des diminutions d’avantages eco au cours de l’exercice sous forme de sortie de fil d’actif ou d’aug de passif
Critère de comptabilisation
Liens avec l’entreprise
Coût ou valeur évalué de façon fiable
Pertinent et image fidèle
Sinon —> annexe
Coût historique
Montant de trésorerie qui a été nécessaire au moment de l’acquisition.
S’applique si l’actif veut être gardé longtemps
Coût actuel
Actif: montant de treso nécessaire si on devait acheter l’actif maintenant
Passif: montant de trésorerie non actualisé nécessaire pour régler l’obligation actuellement
Valeur de réalisation
Montant pouvant être obtenue si on vend l’actif maintenant
Valeur actuelle
Actif : valeur actuelle des entrées nette futurs de trésorerie sur l’élément générera
Passif: valeur actuelle des sortie nette futurs de trésorerie que l’ont s’attend à devoir consentir
Caractéristiques qualitatives des info fi
Intelligibilité = compréhensible
Pertinence
Importance relative (info significative si sont omission peut influencer les décisions eco des utilisateurs)
Fiabilité:
- Image fidèle
- prééminence de la réalité eco sur le juridique
- neutralité
- Prudence
- Exhaustivité
Comparabilité et permanence
Actif et passif courant et non courant souvent ils être présentés séparément ?
Oui sauf si le critère de liquidité est plus fiable
Quelqu’un actif courant? Quelle est la différence avec un actif non courant ?
Un actif est courant quand:
- L’ent veut le consommer au cours du cycle d’exploitation
- Le vendre dans les 12 mois
- Treso ou équivalent
Tous ce qui n’est pas courant est non courant
Quelqu’un passif courant? Quelle est la différence avec un passif non courant ?
Un passif est courant lorsque:
- l’ent s’attend à régler le passif au cours de son cycle d’exploitation
- passif doit être réglé dans les 12 mois
Tous ce qui n’est pas courant est non courant
Rappel: KP n’est pas un passif
Information obligatoire au bilan
Immo corp et incorp Immeuble de placement Actif fi Participation (MEE) Actif biologique Stocks Créance client Treso Total des actif détenue en vue de vente Dette Fournisseur Provision Passif fi Impôt différé Interêt minoritaires K et réserve Sous totaux nécessaire à la bonne compréhension
IFRS 3
Goodwill
Règle IFRS 3 Goodwill
- Pas d’amortissement systématique
- Determination du GW par méthode simple ou full (soit on fait que sur notre QP soit sur le total)
- Test de dépréciation
• Affectation a des UGT
• Dépréciation de UGT affecté en priorité au goodwill
• Une dépréciation du GW ne peut jamais être reprise
IAS 32
Instrument financier
Règle IAS 32 Instrument financier
Instrument primaire:
- Prêt
- Créance
- Dettes
Instrument dérivé
- Option d’achat (Call)
- option de vente (put)
- échange de taux (swap)
IAS 19 Avantage du personnel
Provision obligatoire pour les régimes à prestation définie pour un montant de l’engagement net (engagement net - actif de couverture)
Engagement brut = droit acquis * probabilité de verser la prestation * actualisation jusqu’à retraite
IAS20: subvention d’investissement
2 possibilités:
Diminution de l’actif (Val d’entre - subvention)
Produit constaté d’avance et rapporté au rythme des amortissements
IAS11 CLT
Si résultat fiable: avancement
Sinon: produit compta dans la limite des coûts et les charges enregistrées sur l’exercice dans le quel ils sont encourus
Quand résultat sûr et négatif : perte directement en charge
Coût à exclure:
Frais d’administration général
RetD (sauf si precisé dans le contrat)
Coût de vente
IAS 21 conversion des états fi des filiales étrangères
Convertie dans la monnaie de la SM au cours de la clôture
IAS 23 coût d’emprunt
En charge
Possible d’incorporer au coût de l’actif produits ou acquis (En FR que produit)
IAS40 immeuble de placement
Bien immobilier détenue pour en retirer des loyers et destinés à être vendus plus tard
Comptabilisation à juste valeur ou coût historique (JV présent en annexe)
Comment est présenté le CR?
Par nature ou par fonction
Il peut faire apparaître les marges
Composition du CR
Activité maintenue
Activité abandonné (information activité dont on a l’intention de se séparer dans les 12 mois)
Autre élément du résultat global (C et P issus des modif mis du Bilan en IFRS)
Poste obligatoire du CR?
Produit des activités ordinaires
Charge fi
Charge d’impôt
Montant des profits/pertes des activités abandonnées et issus des modif
Résultat
QP dès le résultat des sct en MEE
Résultat/actions
Si côté : résultat diluée / action (si tous les instruments fi était transformé en action ordinaire)
Info sur les dividendes
On doit donner l’info sur les dividendes comptabilisés (CR, bilan , annexe ou Variation des KP)
IAS18 comptabilisation des ventes
Quand est ce qu’une vente est réputé avoir eu lieu? A quel valeur est t’elle enregistrée
Transfert des risques et avantages
Et vendeur arrêté d’être impliqué dans la gestion
Elle est alors comptabilisé à la JV
IAS18 comptabilisation des ventes
Quand est ce qu’on ne comptabilise pas la vente?
Subordonnée à la revente de l’acheteur
Subordonnée à l’installation chez le vendeur
Quand l’acheteur a le droit contractuellement d’annuler la vente
IAS 19 Stock option
Évaluation à la juste valeur
Modèle : black ans scholes
IAS20 subvention d’exploitation
En produit ou en diminution des charges
IAS 2 stock (évaluation)
Évaluation des entrés = coût d’acquisition + coût transformation + autre coût
Coût transformation = charge Directe et indirect de prod —> frais de sous activité exclus
Exclus: frais de commercialisation, consolation anormale FG et frais de stockage
Sortie: FIFO ou CUMP
IAS 12 Impôt differé
Impôt a comptabiliser = impôt exigible + impôt différé
IAS 37 Provision pour risque et charge
Condition pour provision:
- obligation actuelle envers un tier
- Obligations survenue avant la date de clôture
- Probable sortie d’avantage eco future
- Évaluation fiable
Prise en compte des évènements post clôture seulement pour ajuster provision existante
Objectif État de var des KP
Comprendre l’augmentation/ diminution des KP
Via :
- Bénéfice /perte
- Augmentation/ diminution du K
- Dividende
Élément essentiel des notes (annexe)
Présenter les infos exigées par le pays de publication
Comprendre les infos sur les méthodes comptable
Fournir les infos non présenté mais nécessaire à l’image fidèle
IAS38 Immo incorpo
Frais de recherche —> charge
Frais RetD activable si :
- faisabilité tech
- intention de finir d’achever
- capacité d’utiliser ou de vendre
- Génèrera des avantages eco futur
- Disponibilité des ressources tech et fi
- Capacité à évaluer les dépenses attribuables
IAS 16 Immo corporelle
Définition
- détenues par la sct :
• pour être utiliser pour la prod
• pour être loué
• A des fins administratives
-Utiliser sur plusieurs exercices
IAS 16 Immo corporelle
Comptabilisation
On comptabilise si
- Avantage économique futur
- Cout fiable
Immo acquise: Coût d’acquisition
Immo produite: Coût de prod
Immo echange: Juste valeur
IAS 16 Immo corporelle
Amortissement
Montant amortissable= val d’entre -VR
Durée d’utilité
Mode libre reflétant la conso des avantages eco futurs
Plans révise tous les ans
IAS 16 Immo corporelle
Réévaluation
Modèle du coût amortie
Coût - amortissement - perte de valeur
Modèle de la réévaluation (juste valeur fiable)
Juste valeur -amortissement - perte de valeur
