Histoire du DI Flashcards
“Aux commencement étaient les épices” Sweig
explication
résume un monde globalisé au sein duquel un petit groupe d’E euro vont au 16e tenté d’imposer une vision globalisée du monde.
Ciceron : Ubi societas ibi jus
là ou est une communauté humaine est le droit. Il n’existe donc pas de communauté humaine sans droit, quel que soit l’époque, le lieu…
à partir de quel époque commence t’on a s’intéresser au DI ?
au XVIe
le DI est né avant le concept de ..
concept moderne de l’E
à la base le DI est un D entre…. et a vocation à devenir…
les nations qui a vocation à devenir à la fois un D entre les E et de devenir un D au-dessus des E.
Rousseau 1762 :
“les alliances, les traités, la foi des H, tout cela peut lier le faible au fort et ne lie jamais le fort au faible”
Les RI sont avant tout conditionnées par :
un rapport de force
Le D ne peut exister que par la croyance de sa
force obligatoire
Concept de souveraineté avec le DI
le DI met en relation juridique des E souverains qui ne reconnaissent aucun supérieurs à eux mêmes, par conséquent le DI met en place une fictio iuris
fictio iuris =
fiction d’une égalité juridique en dépit d’une inégalité géopolitique
idée et date du traité de Westphalie
1648, née l’idée que 2 E (un puissant et un faible) peuvent être liés à égalité par le droit en dépit du déséquilibre flagrant de leur puissance.
Point de départ de la construction juridique du DI =
le D des gens
La fiction juridique ne peut se comprendre que par 3 biais complémentaires :
- histoire intellectuelle et conceptuelle
- histoire globale/mondiale,
- étude des objets du DI
Ernest Nys
un des premier à mettre l’index sur la notion de D des gens comme point de départ de la notion de D international
première théorisation du D des gens
XVIe par des auteurs qui appartiennent à l’école du D naturel (comme Victoria ou Grotius)
ius gentium =
D des gens réputé commun à tous les peuples
Ius gentium - Gaïus juriste romain :
D qui est d’abord fondé sur la raison naturelle
Le ius gentium peut apparaître comme un D ….
global et donc international.
valeurs primaires de sociabilités
notions qui existent dans de nombreuses communautés humaines et qui entraîne des effets juridiques notamment une stratification sociale avec l’honneur, l’amitié qui donne lieu à la solidarité ou la vengeance qui fonde le principe de règlement des litiges.
Le legs antique
héritage ancien
comment était le DI antique ?
l’existence de principes de coutumes propres à toutes les communautés humaines = des réflexes juridiques
Essai sur le don, Mauss (1924)
les premiers rapports juridiques entre individus sont fondés sur 3 obligations, d’abord l’obligation de donner, de recevoir et de rendre.
Mauss obligation de donner =
point de départ de toutes relations interindividuelles
mauss obligation de recevoir =
si on donne et que l’on refuse le don on porte atteinte à l’honorabilité : c’est un affront donc il y a confrontation, donc obligation de recevoir.
Mauss obligation de rendre =
obligation de réciprocité
Le système du don total
constante anthropologique, les 3 obligations (donner, recevoir et rendre) sont à la racine du droit des contrats dans toutes les sociétés humaines.
George Davy : Des clans aux empires (1922) en résumé =
Chaque clans descend d’un ancêtre commun mystifié sous la forme d’un totem, le tabou de l’inceste pousse à aller chercher des alliances dans d’autres clans, le totem devient progressivement un Dieu servi par des représentants (le clergé et d’autres qui disent être proche de Dieu (aristocratie)
George Davy apparition double mouvement dans les clans :
- hiérarchie sociale (l’aristocratie se considérant comme en haut de l’échelle sociale au détriment des autres)
- division du travail (en fonction de sa place dans l’échelle sociale on dispose d’une fonction particulière)
la hiérarchie sociale et la division du travail dans les clans va amener à…
une tripartition fonctionnelle = le clergé, l’aristocratie et le tiers E.
arguments des internationalistes pour dire que le DI n’a pas débuté à l’antiquité
- existence de rapports inégalitaires
- il n’existe pas à cette époque un corp de règles propres au DI
- les temps anciens = temps de G permanentes, vocation du DI = pacifié donc pas de DI
- pas d’institutions qui incarnent le DI
3100 av JC conflit sur une question frontalière entre Ur et Lagash :
vont faire appel à une tiers partie, la cité de Kish, qui va faire office d’arbitre pour régler ce conflit = premier exemple d’un arbitrage international.
premier témoignage de ce que l’on pourrait appeler un traité international moderne =
bataille de Qadesh entre royaume Hittite et Egypte, traité conclu sur tablette argile
que contenait le traité qui a mis fin à la bataille de Qadesh (1er traité tablette argile)
- l’existence d’une force militaire commune
- réparer les dommages causés aux populations civiles
- l’existence d’une représentation diplomatique permanente entre les 2 E.
Dans la bible le Roi david dit que porter atteinte aux ambassadeurs revient à porter atteinte au Roi lui-même =
ambassadeurs apparaissent comme une émanation de souveraineté.
Dans le monde grec, les cités nations étaient…
autonomes mais unies par les mêmes croyances religieuses et une culture commune
la Symmachie =
fait que différentes cités indépendantes acceptent de se regrouper en fondant des institutions et des règles communes principalement destinés à se protéger d’un ennemi extérieur
exemple de Symmachie
la ligue de Délos
la la ligue de Délos repose sur 3 éléments :
- l’existence d’un conseil de la ligue, composé par des délégués de chacune des cités
- chacun participe au trésor de la ligue
- chaque cité va envoyer un contingent de soldats destinés à nourrir l’armée de la ligue
la ligue de Délos regroupe combien de cités sous l’égide de qui ?
200 cités grecques sous l’égide d’Athènes
la ligue de Délos devient le principal outil de la puissance d’Athènes qui fait passer certaines mesures comme :
- interdit au cité de quitter la ligue sans son autorisation
- transfert le trésor de la ligue à Athènes
- fait disparaître le conseil de la ligue et elle sera dirigée par la boulé : institution composée essentiellement de citoyens athéniens.
Sanction de la Clérouquie =
obligation pour Mytilène d’accueillir sur son territoire des colons athéniens, ce qui permet à Athènes d’étendre son pouvoir comme en Sicile qui abrite la plus grosse clérouquie athénienne.
Principe de l’homologia (règle identique)
principe de l’égalité juridique reconnue à chaque membre de la ligue. Qu’importe l’inégalité de puissance quand il y a égalité devant le principe juridique commun.
Principe de proxénie (principe d’hospitalité)
chaque habitant d’une cité membre de la ligue peut s’installer sur le territoire d’une autre cité membre et y bénéficier des soins d’une sort de protecteurs (comme consulat)
L’isopoliteia (double nationalité)
la double nationalité, la possibilité qu’a l’habitant d’une cité Grecque de se voir confier les droits de citoyenneté d’une autre cité = comme aujourd’hui les bi-nationaux. Ce sont des droits complets car civils et po, notamment le D de vote.
La sumbola =
juridiction compétente pour régler les conflits entre 2 citoyens de cités différentes. Quand on résout un conflit entre 2 personnes qui disposent de D civiques différents, on résout le conflit sur la base de principes juridiques réputés communs aux différentes cités
Empire romain (caractéristiques)
territoire gigantesque qui rassemble une multitude de peuples qui disposaient déjà de D avant.
Mare nostrum
notre mer, la méditerranée est devenue une mer intérieur de l’empire romain
pourquoi le D romain a été intelligent
intégrer des traditions juridiques non romaines parce qu’elles apparaissent comme plus utiles à administrer et gérer les échanges internationaux, c’est parce que rome a intégrer d’antiques traditions juridiques méditerranéenne à son droit
Cives =
citoyens de la cité romaine
les citoyens romains disposent de
règles qui leurs sont propres (commerce, unions matrimoniales, D politiques)
grâce à leurs D, citoyens romains éprouvent…
un sentiment de supériorité sur les autres nations
comment s’appellent les étrangers à Rome
les pérégrins
fonction du prêteur urbain
résoudre les litiges entre citoyens romains. Pour cela il applique le droit romain
à partir du IIIe siècle Rome a conquis une majorité de l’italie elle est donc…
une puissance méditerranéenne et au cœur des échanges internationaux.
quelles sont les conséquences pour les citoyens romains du développement du commerce entre Rome et l’extérieur ?
les citoyens romains commercent avec des pérégrins
le préteur romain peut il intervenir dans un litige entre un citoyen romain et un pérégrin ?
non
prêteur pérégrin :
a pour fonction de résoudre les litiges entre romains et pérégrins qui va appliquer le Ius Gentium
à partir de la création du prêteur pérégrin, il existe 2 types de procès à Rome :
jugé par le préteur urbain fondé sur la légalité et le D civil qui ne concerne que les romains
jugé par le préteur pérégrins fondé sur équité et ius gentium
Les 2 types de procès crées à Rome sont la première forme de…
justice internationale de D privé
à partir de quel siècle l’expansion romaine englobe l’essentiel du bassin méditerranéen ?
à partir du IIe siècle av JC
citoyenneté latine =
citoyenneté semblable à la citoyenneté romaine mais incomplète car ne donne pas de D politique
Comment Rome va elle intégrer les populations conquises pour garantir la paix et la sécurité des conquêtes ?
donner d’autorité à tel ou tel peuple ou cité pérégrine la citoyenneté romaine = ces villes ou nations sont dotés des mêmes droits que les citoyens romains
avec la création de la citoyenneté latine, Rome met en place
un véritable pluralisme juridique.
date de la fin du processus d’intégration romain et raison
1212 car Caracalla décide de l’intégration de tout l’empire
