Fiscalité Flashcards
Impôts des particuliers
Sur quoi s’impose un résident du Canada ?
Un résident s’impose sur son revenu mondial
Impôts des particuliers
Quels sont les critères pour déterminer si résident canadien
- Regarder si résident réputé (183 jours)
- Si non, regarder les questions de faits
a) Liens primaires
Logement, conjoints, famille, personne à charge
b) Liens secondaires
Bien conservé au Canada
Lien économique
Impôts des particulier
Quelles sont les critères pour être considéré comme un employé vs travailleur autonomne
- Liens de subordination
- Propriété des instruments de travail
- Les chances de profits et les risques de pertes
- Le critères de l’intégration
- Le critèrre du résultat spécifique
Impôts des particuliers
Quelles sont les concéquences fiscales pour un particulier qui est considéré comme un employé vs travailleur autonomne
Si statue employés : Les dépenses déductible pour l’employé sont limités.
Si statue travailleur autonome : Toutes les dépenses engagés dans le but de gagner du revenus sont déductible. Et doit s’inscrire aux taxes de vente si fourniture taxable > 30 000 $
Impôts des particuliers
Doit-on imposer le particulier sur une base de caisse ou d’exercice ?
Comptabilité de caisse
Impôts des particulier
Quelles sont les principales sommes reçus par un employés qui ne sont pas imposable ?
- Montant versé par l’employeur dans un RPA ou RPDB
- Allocation raisonnable recu pour frais de véhicule
- Allocation raisonnable reçu pour frais de déplacement
- Montant versé par l’employeur à un régime d’assurance collective
- Service d’aide payés par un employeurs
- Cadeaux et récompenses < 500$
- Repas subventionné fournis par l’employeur
- Uniforme
Impôts des particuliers
Comment calculer l’avantage automobile à l’employé si l’entreprise fourni l’auto à l’employés
Droit d’usage - Sommes remboursé à l’employeur + Frais de fonctionnement = Avantage imposable à inclure dans le revenu d’employés
1. Droit d’usage = A/B x Coût de la voiture avec tx x nombre de mois utilisé
A= km person ou B
B= 1 667 km * nombre de mois
- Frais de fonctionnement = A - B
A = 0.29 $/km * nbr km person ou 1/2 km droit d’usage
B = Sommes remboursé par l’employé dans l’année ou 45 jours + tard.
Impôts des particuliers
Quelles sont les impacts pour le particulier s’il recoit un prêt dans le cadre de son emploi
Il y a un avantage si le taux d’intéret du prêt est inférieur aux taux prescrit.
Calcul :
(Capital du prêt x Taux prescrit) - Intéret payé dans l’année ou 30jours + tard
Impôts des particuliers
Quelles sont les impacts pour un actionnaire s’il recoit un prêt de l’entreprise
Ajout du montant non remboursé au revenu net dans l’année d’imposition sauf si :
1. Remboursement du prêt dans les délais prévu (Règle 2 bilan)
2. Prêt effectué actionnaire <10% CP
3. Prêt utilisé par l’achat d’une automobile, achat d’une maison ou par achat action.
*Pour 2 et 3, le prêt doit avoir des modalité raisonnable et reçu comme employé.
Calcul de l’avantage imposable
Avantage imposable = (Capital du prêt x Taux prescrit) - Intérets payés
Impôts des particuliers
Quelles sont les impacts de l’émission d’option pour l’employé ?
Règle différente si SPCC ou autre type de sociétés
Aucun impact pour les deux au moment de l’octroi
Pour SPCC :
Aucun impact fiscal au moment de l’exercice des options
Au moment de la disposition :
1. JVM - Prix payé pour l’iptions - Prix payé pour les actions = Avantage imposable
Déduction de 50% l’Avantage imposable si détention des actions de 2 ans, Ao, aucun lien de dépendance et Prix action > de la JVM de l’octroi
2. PD - Prix payé - Avantage imposable
Pour autre société :
L’avantage imposable à lieu au moment de l’exercice de l’option
Impôts des particuliers
Quelles est la règles pour un employé à comission au niveau des dépenses déductibles
L’employé à commission peut déduire l’ensemble de se dépenses comme vendeurs à comission ce qui permet d’avoir plus de dépense déductible
Il peut également être considéré comme un employé régulier
impôts des particuliers
Quelles sont les conditions à remplir pour déduire des frais de bureau à domicile ?
- S’il s’agit d’un employé, limité revenu d’emploi OU
Accomplis principalement les fonction de sons emploi
Bureau est utilisé exclusivement pour tirer revenu et rencontrer client - S’il s’agit d’un travailleur autonomne limité revenu d’entreprise, OU
Principal lieu d’affaire
Sert exclusivement à tirer des revenus et rentrentre des clients
Impôts des particuliers
Quelles sont les dépenses déductible pour les frais de bureau ?
- Coût de chauffage
- Frais d’entretien
- Loyer
- Taxes et assurances (Seulement pour employé à comission et travailleur autonomne)
- Intérets sur hypothèques (Seulement travailleur autonomne)
- DPA (Seulement travailleur autonomne)
- Frais d’accès internet
Impôts des particuliers
Quelles sont les conditions à respecter pour qu’un employé déduit ses frais de déplacement ?
Trois conditions à respecter :
1. L’employé ne doit pas avoir reçu d’allocation non imposable
2. L’employé est tenu d’exercer ses fonctions ailleurs qu’au lieu de travail
3. Son contrat l’oblige à payer
Impôts des particulier
Quelles sont les concéquences fiscales d’un RPA est offert dans une entreprise pour l’employé
La cotisation effectué par l’employé est déductible dans le calcul de son revenu.
La cotisation de l’employeur n’est pas imposable mais impact le facture d’équivalence du calcul du REER
Impôts des sociétés
Quelles sotn les concéquences fiscales d’un RPA offert dans une entreprise pour l’entreprise
L’employeur peut déduire les sommes versé dans le RPA dans son revenu d’entreprise
Impôts des sociétés
De quoi est composé la catégorie 1 au fiscal ?
- Bâtiment acquis après 1987 (+ Fréquent) : 4%
- Bâtiment servant à 90% F&T après 2007 : 10 %
- Bâtiment servant à 90% à des fin non résidentiels : 6%
impôts des sociétés
Quelles sont les catégories fiscals pour le matériel roulant ?
Cat.10 : Matériel roulant, automobile et fougonnette = 30%
Cat.10.1 : Voiture de tourisme = 30 % Coût max = 34K$ pour DPA
Aucun récup et perte final, peut prendre DPA année dispo
Si camionnette 3 places > 34K$, mais utilisé >50% et plus pour transport marchandise, mettre dans 10 =, au sinon 10.1
Si camionette 9 places >34k$, mais utilisé >90% et plus, mettre dans 10
Cat 16: Camion et remorques + 11 788 kg et taxi = 40%
impôts des sociétés
Quelles sont les catégories fiscales pour bien électrique
Cat. 43.1 : Borne de recharge fournissant 10KW/H < X <90KW/H
Cat. 43.2 : Borne de recharge fournissant 90KW/H
Cat. 54 : Véhicule 0 émission. Coût max 59 000$
Cat. 55 Véhicule 0 émission
CELIAPP
Est-ce que les cotisations versés dans un CELIAPP seront déductible ?
Oui, pour un maximum annuel de 8 000$ non reportable pour un maximim de 40 000$ à vie.
Fondement
Quelles sont les personnes qui nous sont liés
La croix :
Père/mère de nous et de notre conjoint
Conjoint <—- Moi —-> Frère soeur, beau frêre, belle soeur
Enfant et autre desncendants
Légalement le parent, enfant du conjoint, conjoint de l’enfant
Autres déductions
Frais de garde d’enfants, quelle sont les frais admissible et quelle sont les limites
Frais admissible : Frais de garde encourus pou run enfant (moins de 16 ans ou infirme) qui habite avec le parent
Limite :
* Enfant handicapé : 11 000 $
* Moins de 7 ans : 8 000 $
* 7 à 16 ans : 5 000 $
ou un maximum de 2/3 du revenu du parent
Le parent gagnant le moins d’argent doit prendre la dédcution
Autres déductions
Frais de déménagement, dans quel situation peut-elle être admissible
Admissibilité: occuper un emploi, exploiter une entreprise et se rapprocher de 40km + de votre nouveau bureau
Dépenses admissible : Repas et hôtel, transport et entreprosage meuble, Repas, frais de vente, frais de résiliation de bail.
Jusqu’à concurence du revenu gagné au nouvel endroit
Autres déductions
REER, quels sont les montants déductibles / année ?
Déduction non utilisé
+
Montant dédcuctible: 18% du revenu gagné
(max : 29 210 $ 2022 - 30 780 $ 2023)
‘-
Cotisation RPAC
Calcul du revenu imposable
Quelle est la définition d’une AAPE - Action admissible de petite entreprise
- Doit s’agit d’une SEPE (SPPC + 90% des éléments des actifs utilisé activmement
- Les actions ont appartenu au particulier (ou personne lié) dans les 25 derniers mois avant la vente
- Dans les 24 mois, +50% de la JVM des actifs sont utilisé dans une entreprise exploitée activement
Report de perte
Quelles sont les règles d’application pour les Pertes autre qu’en capital
Période de report: -3 +20
Applicable contre : Tous les revenus
Report de perte
Quelles sont les règles d’application pour les Pertes déductible au titre d’un placement d’entreprise (PDTPE)
Période de report : -3 +10
Applicable contre : Tous les revenus
Report de perte
Quelles sont les règles d’application pour les Perte en capital nette (PCN)
Période de report : -3 +infini
Applicable contre : Gain en capital imposable
Report de perte
Quelles sont les règles d’application pour les Perte agricole (PA)
Période de report : -3 +20
Applicable contre : Tous les revenus
Report de perte
Quelles sont les règles d’application pour les Perte agricole restreinte (PAR)
Période de report : -3 +20
Applicable contre : Revenu agricole
Report de perte
Quelles sont les règles d’application pour les Perte sur un bien meuble déterminé (BMD)
Période de report : -3 +7
Applicable contre : Gain net sur BMD
À quel moment est-ce que le plafond des affaires diminues de 500K$ ?
Quel est le calcul de la dimminution
Si la SPCC tire revenu de placement entre 50 000$ et 150 000$
OU
Capital imposable (Capital action + BNR + Dette) est supérieur à 10 000 000$
Calcul : Plafond x/ 500K$ x 5 x (Revenu de placement - 50K$)
