Final Flashcards
Quels sont les 2 types de contrats de location et leurs caracteristiques ?
- Location financement:
+Respecter un des criteres suivant:
-Transfert automatique au locataire a la fin du bail
-Bail contient une option d’achat a un prix preferentielle
-Valeurs actuelle des PMT futurs correspond a la JV
-Duree du bail couvre la majeur partie la duree du bien
-Bien loues sont d’une specificite telle que le locataire peut l’utiliser sans modif majeure
(Le contrat de location est un actif et est donc amortissable) - Location simple
+Aucun transfert de risques et avantages
+Pas d’actif ou de passif ou d’ammortissement aux EF
+Charge de location
Qu’est ce qu’une Provision et ses caracteristiques ?
+Passif dont l’echeance est incertaine
+3 criteres qui doivent tous etre respecter:
-l’entite a un obligation actuelle envers un autre parti
-Il est probable que l’entite devra payer
-Le montant peut etre estimer de facon fiable
On l’enregistre comme passif et on la contre balance comme une charge pour provision
Qu’est ce qu’un actif/passif eventuels et ses caracteristiques ?
+Comme une provision mais 1 des criteres n’est pas sur
+Enregistrer comme note aux EF
Quelles sont les conditions pour qu’une entreprise regagne ses impots payées sur les exercices precedents ou futurs ?
- La perte peut etre reduite sur les profits des 3 exercices precedents et reporte sur les 20 exercices suivants
- Les reports dans les exercices futurs peuvent se faire si l’entreprise a deja fait des exercices rentable dans le passe et si la perte est considere comme exceptionelle
- Il est plus probable qu’improbable que l’entreprise retrouve sa rentabilite et realise des benefices imposables suffisants dans les prochains exercices
Quelles sont les etapes pour calculer les impots retrouver des 3 dernieres années ?
- Trouver le resultat net des 3 dernieres annees
- Additioner les resultats net et les multiplier par le taux d’imposition
- Faire les ecritures “Impots a recevoir XX @Economie d’impots XX”
Quelles sont les etapes pour calculer les impots a retrouver des prochains exercices ?
- Calculer la difference entre le deficit et les impots retrouvees des 3 dernieres annees
- Multiplier la difference par le taux d’imposition
- Faire les ecritures “Actif d’impot differe XX @Economie d’Impot XX”
Quels sont les 2 types de placements et leur caracteristiques ?
I. Placement sans objectifs de controle
- Moins de 20%
- Placement detenu jusqu’a echeance
- Placement aux fins de transactions
- Autres (immobilier, terains, etc…)
II. Placement avec objectif de controle
- plus de 20%
- Entre 20% et 50% = Entreprise associer
- 50%= Coentreprise
- plus de 50% = filiale
Quels sont les criteres pour dire qu’une entreprise a une influence notable ?
Un des criteres suivant:
- Representation au CA
- Participation dans l’etablissement des politiques
- Importance des operations inter-societes
Quels sont les 3 facons de faire un regroupement d’entreprise ?
- Acquisition des actifs (existance mais ne possede plus rien)
- Fusion statuaire (les deux entreprise n’existe plus)
- Acquisition d’actions (existe et possede encore des actfs mais n’a plus de controle)
A qui s’applique la mise en equivalence et quels sont les etapes ?
Pour les societes de 20% a 49% ou 50%
- Lors de l’achat, comptabiliser le placement en Actif NC au cout d’aquisition
- Lors de la fin d’exercice, il faut augmneter la valeur du placement de la quote-part du Resultat net (+ RN*%actions)
- Lors de l’emmission de dividende, il faut diminuer la valeur du placement de la quote-part des dividendes (- dividendes * %actions)
Quel est la methode de comptabilisation pour les filiales ?
Plus de 50% de controle
-Consolidation
+A l’aquisition enregistre un placement long terme au cout d’acquisition
+Lors de la conso, mise a zero du placement LT
+Mise a zero des CP de la filiale
+Elimination des comptes client/fournisseurs entre les 2 compagnies
+additioner 100% des actifs/passifs/charge/revenus
+retenir seulement les CP de la societe mere
+inclure la Part des Actions Sans Controle (PASC)
Qu’est ce que le Goodwill et comment le calculer ?
-Difference entre le prix d’achat de l’entreprise et le prix comptable des actifs
-Represente la valeur intangible de l’entreprise
Goodwill = Prix payer - (CP * % acquis) - (JV actifs - Valeur comptable Actifs)
Quels sont les 3 types de monnaies en compta ?
- Monnaie etrangere (=/= fonctionelle)
- Monnaie fonctionelle (activites)
- Monnaie de presentation
Quels sont les 2 etapes de la remuneration a base d’actions ?
- Lors de l’octroi de l’option, il faut enregistrer la charge de salaire lier a l’option a la JV. “Charge de salaire XX @surplus d’apport XX”
- Lors de l’utilisation de l’option, il faut faire un ecriture pour representer l’augmentation d’encaise et de capital action ainsi qu’un deuxieme ecriture pour renverser le surplus d’apport comptabiliser a l’etape 1. “Encaise XX @capital-action XX” et “Surplus d’apport XX @capital-action XX”
Qu’est ce qu’une charge sociale ?
- Payer au gouvernement par l’employeur
- “Charge salaire XX @Encaisse XX @Provision pour autre charge XX”
