Examen peuples autochtones Flashcards
Les droits spécifiques des Peuples Autochtones sont affirmés et reconnus dans deux documents. Lesquels?
-Loi constitutionnelles (1982)
-La Charte canadienne des droits et libertés
Quels sont les 2 cibles?
1-Réduire la surreprésentation des autochtones dans les milieux carcéral
2-Réduire les effets néfaste de la justice blanche auprès les autochtones
Quelle est l’hypothèse?
Le crime, chez les Peuples Autochtones résultâtes à la perte de repères culturelles causé par les politiques d’assimilation
Le premier domaine de changement
Service de police et application de la loi
(première politique qui vise à rendre le système judiciaire plus sensible et mieux adapté aux besoins des autochtones)
Avantages (3)
-Le nombre d’arrestation a diminué
-La tensions est moindre lorsque c’est une police autochtone qui intervient
-L’agent possède une formation de policier, mais il reconnaît la collectivité et s’identifie à elle
Barrières (3)
-Taux d’attrition élevé en raison des salaires peu élevé
-Difficultés que les policiers autochtones doivent intervenir dans leur famille
-Sous-financement récurent
Le deuxième domaine de changement
Le processus judiciaire
Un gros fond ça l’apporte quoi comme initiative? (4)
1-Augmentation du personnel judiciaire
2-Mise en place des tribunaux composé de juges autochtones
3-La formation sur les particularités culturelles aux non-autochtones
4-Intégration au SJP des services pour les Peuples Autochtones (mesures de rechange)
Troisième domaine de changement
Détermination de la peine
Dcrivez la l’article 718.2 e)
L’examen de toutes sanctions substitutives applicables qui sont justifiées dans les circonstances, plus particulièrement ce qui concerne les délinquants autochtones et qui tiennent compte du tort causé aux victimes ou à la collectivité
Quels sont les deux catégories qui ont permis de reconnaître l’arrêt Gradue et Ipeelee?
1-Ceux qui ne vivent pas en communauté
2-Ceux qui sont en ordonnance de surveillance longue durée
Quels sont les 4 principes qui doivent être pris en compte? (L’arrêt Gradue)
1)S’applique à tous les Autochtones
2)Ne signifie pas qu’un délinquant autochtones a droit à une peine moins sévère fondé sur la race
3)L’emprisonnement est une sanction de dernier recours
4)Tous les autochtones qui passent devant la cour a le droit de renoncer à réunir tous les particularités à ses circonstances personnelles.
La Cour Suprême doit tenir compte de deux critères. Lesquels?
1-Les facteurs systémique et les facteurs historiques
2-L’histoire individuelle
c’est quoi le principe Gladue?
C’est un principe de détermination de peine qui reconnaît qu’ils sont confronté au racisme et à la discrimination (s’applique à tous les personnes qui s’identifie Autochtones)
Est-ce que la loi C-10 vient contredit l’article 718.2 e)?
Oui, car la loi C-10 veut imposer des peines d’emprisonnement minimale pour certains crimes, tandis que l’article veut offrir la peine d’incarcération comme peine de dernier recours
Le quatrième domaine de changement
Les services correctionnels fédéraux
(pour la première fois, une loi accorde un rôle aux autochtones dans l’élaboration et la mise en oeuvre de politiques, programmes et services correctionnel fédéraux et fait une place à la spiritualitualité en tant qu’ingrédient thérapeutique correctionnel)
C’est quoi une directive correctionnel?
C’est un document qui divulgue les loi sur les services correctionnel et la mes en liberté des institutions
Art 80
Offrir des programmes adaptés aux autochtones
Art 81
Pavillons de ressourcement
Art 82
Service de comité consultatif
Art 83
La spiritualité autochtones est traiter égal que les autres religions
Art 84
Libération dans une communauté autochtone
Art 84 4 b)
DC 702: Incorporer la spiritualité autochtone dans les opérations correctionnels
Les pavillons de ressourcement (2 modèles)
1-Gérer par les collectivités autochtones
2-Gérer par le SCC
Enjeux des pavillons gérés par les collectivités autochtones (2)
-Avoir plus de ressources humaines autochtones
-Améliorer l’engagement des communautés autochtones
Enjeux des pavillons de ressourcement gérés par SCC (2)
-Certaines procédures et politiques sont incompatibles avec la vision opérationnelle
-La sensibilité et la compétence culturelle sont inégales chez les employés
Enjeux des deux modèles (3)
-Peu de délinquants autochtones sont placé au niveau de sécurité minimale
-Pas de pavillons de ressourcements dans tous les régions administrés par SCC
-Isolement géographique et manque de programmes et de services répondant aux besoins
Le continuum de soins/ gamme de soins. Quelles sont les 4 étapes?
1-L’évaluation
2-Intervention
3-Réinsersion sociale
4-Prévention avant et après l’incarcération
Jo rentre en détention après quelques mois et fait sa demande pour le pavillon de ressourcement, a t-il le droit?
Non, car il doit en premier lieu être accompagner d’un aîné, il doit ensuite faire le sentier autochtone et il pourra ensuite faire sa demande pour aller dans un avion de ressourcement.
Le ministère de la justice de Québec à instaurer quoi?
Une Cour itinérante
La spiritualité autochtone pénètre l’univers carcéral sous plusieurs angles. Lesquels? (3)
-Activités culturelles
-Droits et libertés relatifs à l’expression religieuse
-Avant d’être reconnus en temps qu’ingrédient thérapeutique
SCC met en place 2 politiques correctionnelles
DC 701: services religieux
Dc 705: programmes pour les délinquants autochtones
Le sentier autochtones as 5 caractéristiques. Lesquels?
1-C’est un bloc résidentiel dans un pénitencier
2-Environnement sans drogue, ni alcool
3-Espace pour la pratique de cérémonies et activités spirituelles
4-Cellule de purification et de méditation dans le silence
5-Approche participative sur le plan de la prise de décisions
Les programmes correctionnels pour autochtones - 7 soeurs
Nommez-en 3
-Programme de guérison de base
-Programme à intensité élevé de prévention de violence familiale auprès des autochtones
-Programmes pour les délinquants autochtones toxicomanes
Le concept de guerrier
Modèle de réalisation de soi qui tient compte des valeurs
Constats généraux concernant les programmes correctionnels (4)
1-Manque de programmes pour les femmes
2-Pénurie d’intervenant et d’agents de programmes
3-Pénurie d’aînés pour conseillas dans les établissements
4-Les pavillons de ressourcement ne sont pas occuper à pleine capacité
Selon la conférence de Rossi, lesquels des infractions sont admissibles aux mesures de rechanges ?
5 ans et moins
Conférence Lainé, quels sont les 4 programmes offerts ?
1-Conseillers parajudiciaires (pénal et criminel)
2-Conseillers para judiciaires (familiale)
3-Services d’accompagnement des personnes incarcérées
4-Agent de surveillance communautaire
Quels sont les 4 expertise du programme de Lainé?
1-Communication dans la langue primaire et secondaire
2-Vulgarisation des documents
3-Traduction des termes
4-Réalités culturelles
Quels sont les enjeux du programmes de Lainé? (4)
-Auto-déclaration de statut autochtones
-Statut autochtone non identifié par le procureur
-Manque de collaboration des procureurs
-Coordonnés du client inconnu
Quels sont les 7 critiques du SJP?
1-Le système de justice et l’incarcération ne redressent pas à eux seuls les torts causés aux victimes.
2-Les victimes se sentent souvent exclus du processus judiciaire
3-Difficultés de responsabiliser les contrevents dans le système
4-L’effet de sélection
5-L’effet de diversion
6-L’effet de monopolisation
7-Le SJ peut limiter le développement des mécanismes de contrôle social informels
Définir l’effet de diversion
Détourner l’attention de certains problèmes et m’entrent l’accent sur d’autres
Définir l’effet de sélection
Le système est disproportionné de gens dévalorisés
Définir l’effet de monopolisation
Effet néfaste sur la prise en charge informelle par les citoyens
Définitions de la justice réparatrice
Quel est son objectif?
Se fonde sur la guérison communautaire et non sur une visée vindicative
Se base sur la responsabilité du contrevenant, la résolution de problèmes et sur le droit de parole égal des délinquants et des victimes
Objectif: Rétablir les liens, de réparer les dommages en d’empêcher la personne de récidiver
Quels sont les 3 conditions pour avoir accès à la justice réparatrice ?
1)Le contrevenant Autochtone reconnaît sa culpabilité
2)Accepte la responsabilité de ses actes et de participer au programme
3)La victime de l’acte criminel accepte de participer sans qu’on l’oblige
Quels sont les programmes de justice réparatrice? (3)
1)La médiation entre le délinquant et la victime
2)Les conférences familiale
3)Travaux communautaires
Quel est la perception du crime selon les deux types de justice?
Traditionnelle: Infractions aux lois, atteinte aux valeurs sociales
Réparatrice: Tort à la victime et à la communauté
Quel est l’objectif selon les deux types de justice?
Traditionnelle :Reconnaissance de la culpabilité du délinquant et punition
Réparatrice: Guérison de la victime, responsabilisation du contrevenant
Quel est la procédure selon les deux types de justice?
Traditionnelle : Confrontation du contrevenant à son acte
Réparatrice: Guérison et réparation
Quel est le rôle de la victime selon les deux types de justice?
Traditionnelle : Passif et secondaire
Réparatrice : Actif et indispensable
Quel est le rôle du contrevenant selon les deux types de justice?
Traditionnelle: Souvent passif et secondaire
Réparatrice: Actif et indispensable
Quel est le rôle de la communauté selon les deux types de justice ?
Traditionnelle: Absence quasi totale, témoin passif
Réparatrice: Très actif, soutien à la victime et aide contrevenant pour réparer le tort causé
Comment se passe la réparation du tort causé selon les deux types de justice?
Traditionnelle: Rare et complexe
Réparatrice: Objectif prioritaire
Comment se passe la responsabilité selon les deux types de justice?
Traditionnelle : L’État et des professionnels non concernés directement par le conflit
Réparatrice: La communauté autochtone sous la supervision de l’État
Quelle est la forme de guérison de la lecture 11?
L’exploration de la guérison symbolique par le biais des programmes de spiritualité autochtone offerts dans les prisons canadiennes
Ces programmes est une forme de guérison, malgré la diversité culturelle, qui mérite d’être reconnu
Le texte 14 explore quoi?
Il explore les cercle de guérison et les cercle de détermination de la peine comme modèle de justice réparatrice en milieu autochtone canadien.
