Exam intra Flashcards
La “partie oublié” dans le processus pénal
La victime
Son rôle était moindre
Seul rôle de témoins et celui-ci peut être joué pour ceux qui ne sont pas victime
Il y a une pénurie de services qui sont adapté aux victimes de crimes et donc il y a plusieurs enjeux
Qu’est ce qu’un témoin
- Personne qui certifie ou peut certifier qqch, qui peut témoigner
- Personne en présence de qui s’est accompli un fait et qui est appelé à l’attester en justice
Une fois que la victime porte plainte, qui décide des prochaines étapes?
Le procureur de la couronne
Le role du procureur de la couronne
Il doit prouver au-delà de tout doute raisonnable que l’inculpé a bien commis l’acte dont on l’accusé
Le pouvoir et devoirs de la victime
- pas de pouvoir dans la poursuite
- N’a pas de contrôle sur le processus
- Doit coopérer(répondre aux questions) avec les autorités ou elle risque d’être sanctionnée
- Victimes n’ont pas droit à un processus juste et équitable
Le problème avec le traitement des victimes
Si les victimes arrête de porter plainte = plus de preuves et les crimes continuent
Dans le passé c’était la responsabilité à qui de présenter la cause devant le roi?
La victime
Le droit civil
- plus vieux que le droit criminel
- Il faut payer pour tout (ex: avocat) Possibilité de se faire rembourser si on gagne sa cause
- Standard sont plus bas que ceux du droit criminel
Comment le droit criminel voit le crime
Violation de la communauté et envers l’État alors État remplace la victime
Droits des accusés pour éviter l’inégalité de pouvoir
Les droit inaliénables tels que
- Présomption d’innocence
- Droit à un procès public et équitables
- Une protection contre la détention arbitraire
- Protection contre les châtiments cruels
Charte canadienne article 8-9-10-11-12-13
Les 4 types de victimes
- Directes
- Indirectes (les proches)
- Secondaires
- Professionels
- Témoins - Tertiaire (D’autres membres de la communauté ciblé)
Les difficultés des victimes indirectes
- Avant, souvent exclus des programmes Ex: IVAC/LAPVIC
- Il est possible de se sentir comme une victime mais de ne pas reconnu comme une victime
- Traumatismes psychologiques sont toujours présent
- 10 ans plus tard, les victimes sont inclus dans les programmes
Les victimes-contrevenantes
Les victimes et les contrevenants ne sont pas nécessairement tout le temps des groupes distincts
Ex: enfant soldats
Tribunaux spécialisés
Violence sexuels et violence conjugale
Existe à cause du rapport Rebatir la confiance
- Personnes sont formé spécifiquement pour le tribunal
- Un intervenant socio-légal qui accompagne une personne
- Même code criminel et les victimes ont les mêmes droits
- Le traitement de la victime change car il y a une meilleure éducation
- Le problème est toujours la car la structure n’a pas changé
Qu’est ce que la criminologie?
Étude scientifique de phénomène criminel
La victime est nul part dans la définition mais elle est implicite et pas explicite
Qu’est ce que la victimologie?
Branche de la criminologie qui étudie le statut psychosocial des victimes de crimes et de délits
- domaine au seins de la crimino et pas l’inverse (Fattah)
- Pas tous les actes qui ont des conséquences sont criminels
- Pas tous les crimes sont reconnus par les victimes
Qu’est ce que la criminologie verte?
Permet un cadre pour théoriser à la fois les préjudices environnementaux illégaux (actuellement définis comme répréhensibles et donc punissables) et les préjudices environnementaux légaux (actuellement tolérés comme légitimes mais qui sont néanmoins socialement et écologiquement nuisibles).
Les problèmes avec les crimes environnementaux
- Les victimes de crimes environnementaux ne savent même pas qu’elles sont victimes, car le préjudice ne se manifeste pas toujours immédiatement(difficulté à évaluer l’ampleur)
- Il est difficile de déterminer qui en est responsable
Le crime environnemental peut être
- directe ou indirecte
- causer des dommages immédiats et durables
- toucher des individus ou des collectivités
- impliquer des pratiques courantes ou des “accidents”
- inclure l’environnement, les êtres humains et les animaux
3 Types de Victimologie
- Pénale
- Générale
- Des droits de la personne
Qu’est ce que la victimologie pénale
- La victimologie fait partie de la crimino et pas l’inverse
- Le but n’est pas d’aider la victime mais d’acquérir de l’information d’elle
- Experts: Von Hentig, Ellenberger, Fattah, Nagel
Qu’est ce que la victimologie générale?
- Benjamin Mendelsohn (1956)
- Une science distincte de la criminologie
- Traumatologie: stress post-traumatique (suit les sequels)
Plusieurs types de victimes - Victimes d’accidents (ne coïncide pas avec le crime)
- Victimes de désastres naturels (ne coïncide pas avec le crime)
- Victimes d’actes criminels
Critique: Ce n’est pas clairement défini - tout le monde est victime
Objectif de la victimologie générale?
guérir les séquelles
Qu’est ce que la victimologie des droits de la personne?
Observe les violations des droits de la personne
- Génocide
- Torture
- Esclavage
- Abus de pouvoir
Exclus les victimes des désastres naturels
Les droits de la personne
Droits fondamentaux qui sont inhérents dans la nature des personnes sans lesquels nous ne pouvons pas vivre comme des êtres humains
- Ils nous permettent de nous développer complètement et d’utiliser nos capacités, notre intelligence et notre morale. Ex: droit à la vie et à la sûreté
DUDH: Déclaration universelle des droits de l’homme
Art 3: droit à la vie, à la liberté et à la sûreté de sa personne ex: homicide
Art 5: Nul ne sera soumis à la torture, ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ex: se faire questionner par son aggresseur
Art 6: Chaque a le droit à la reconnaissance en tous lieux de sa personnalité juridique (inclus victimes)
Art 17: droit à la propriété et nul ne peut être arbitrairement privé de sa propriété ex: vol
Définition d’une victime de L’ONU:
Des personnes qui, individuellement ou collectivement, ont subi un préjudice, notamment une atteinte à leur intégrité. physique ou mentale, une souffrance morale, une perte matérielle, ou une atteinte grave à leurs droits fondamentaux, en raison d’actes ou d’omissions qui enfreignent les lois pénales en vigueur dans un État membre, y compris celles qui proscrivent les abus criminels de pouvoir.
- Approche de victimologie des droits des personnes
Définition de victime de Kirchoff
étude scientifique des victimes et des victimisations attribuables à la violation des droits de la personne; elle étudie également le crime, ainsi que la réaction par rapport au crime et à la victimisation
- Approche de victimologie des droits de la personne
Typologie de la victime de Mendelsohn
- La victime innocente
- La victime qui est légèrement coupable
- Celle qui est aussi coupable que le contrevenant
- Celle qui est plus coupable que le contrevenant
- La victime coupable
- La victime « imaginaire » (fausse accusation)
Les typologies: explique le crime pour le prévenir
Typologie des victimes de Von Hentig
Les types généraux
- Jeunes
- Femmes
- Vieux
- Personnes malades
- Immigrants
- Minorités
Types psychologiques
- Personnes d’une intelligence faible
- Personnes déprimés
Marvin wolfgang et sa théorie
« Victim precipitation »: Analyse donné sur homicide: beaucoup de victimes déclenchent la violence dans ⅓ des cas
Henri Ellenberger et ses théories
La victimegénèse (les facteurs qui mènent à la victimisation)
“Le couple pénal”: criminel-victime
Ezzat Fattah (1971): étudiant de Ellenberger
- Le criminel-victime
- La victime latente (à risque de victimisation)
- La relation spécifique entre le criminel et la victime
- Il ne faut pas séparer crimino de victimo
La victime et son criminel (1977) - Typologie de Schafer
- « Unrelated victims » Les victimes sans aucune relation avec le contrevenant
- « Provocative victims » Les victimes qui provoquent le contrevenant (en lien avec Wolfgang)
- « Biologically weak victims » Les victimes qui ont une faible constitution physique
- « Socially weak victims » celles qui sont marginalisées
- « Political victims » celles qui sont victimisées par leur opposants politiques
Bard et Sangry 1979: The Crime Victim’s Book et pourquoi ils sont crtitiqués
Les victimologues ont mis l’accent sur la responsabilité de la victime = critiqué par féministes
- Abrahamsen « les victimes de violence sont motivées par le désir d’organiser leur propre destruction »
- Schafer « la victime a toujours une certaine responsabilité »
Critiqué
Les victimes se sentent déjà coupables
On n’a pas étudié les problèmes ou les besoins des victimes
On ne parle pas du rôle du hasard
Just world theory
On blâme la victime au lieu de changer sa croyance que le monde est juste
Une mauvaise chose ne peut pas arriver à une bonne personne
Le mouvement en faveur des victimes(les 5 facteurs)
- Le taux de criminalité
- Les politiques et la recherche
- L’esprit du temps
- Le mouvement féministe
- Activisme pro-victime
Le mouvement en faveur des victimes: Le taux de criminalité
À partir des années 60, le crime continue à augmenter + Utilisé en politique
- sans collaboration des citoyens, la police est incapable de gérer la criminalité