Exam intra Flashcards
La “partie oublié” dans le processus pénal
La victime
Son rôle était moindre
Seul rôle de témoins et celui-ci peut être joué pour ceux qui ne sont pas victime
Il y a une pénurie de services qui sont adapté aux victimes de crimes et donc il y a plusieurs enjeux
Qu’est ce qu’un témoin
- Personne qui certifie ou peut certifier qqch, qui peut témoigner
- Personne en présence de qui s’est accompli un fait et qui est appelé à l’attester en justice
Une fois que la victime porte plainte, qui décide des prochaines étapes?
Le procureur de la couronne
Le role du procureur de la couronne
Il doit prouver au-delà de tout doute raisonnable que l’inculpé a bien commis l’acte dont on l’accusé
Le pouvoir et devoirs de la victime
- pas de pouvoir dans la poursuite
- N’a pas de contrôle sur le processus
- Doit coopérer(répondre aux questions) avec les autorités ou elle risque d’être sanctionnée
- Victimes n’ont pas droit à un processus juste et équitable
Le problème avec le traitement des victimes
Si les victimes arrête de porter plainte = plus de preuves et les crimes continuent
Dans le passé c’était la responsabilité à qui de présenter la cause devant le roi?
La victime
Le droit civil
- plus vieux que le droit criminel
- Il faut payer pour tout (ex: avocat) Possibilité de se faire rembourser si on gagne sa cause
- Standard sont plus bas que ceux du droit criminel
Comment le droit criminel voit le crime
Violation de la communauté et envers l’État alors État remplace la victime
Droits des accusés pour éviter l’inégalité de pouvoir
Les droit inaliénables tels que
- Présomption d’innocence
- Droit à un procès public et équitables
- Une protection contre la détention arbitraire
- Protection contre les châtiments cruels
Charte canadienne article 8-9-10-11-12-13
Les 4 types de victimes
- Directes
- Indirectes (les proches)
- Secondaires
- Professionels
- Témoins - Tertiaire (D’autres membres de la communauté ciblé)
Les difficultés des victimes indirectes
- Avant, souvent exclus des programmes Ex: IVAC/LAPVIC
- Il est possible de se sentir comme une victime mais de ne pas reconnu comme une victime
- Traumatismes psychologiques sont toujours présent
- 10 ans plus tard, les victimes sont inclus dans les programmes
Les victimes-contrevenantes
Les victimes et les contrevenants ne sont pas nécessairement tout le temps des groupes distincts
Ex: enfant soldats
Tribunaux spécialisés
Violence sexuels et violence conjugale
Existe à cause du rapport Rebatir la confiance
- Personnes sont formé spécifiquement pour le tribunal
- Un intervenant socio-légal qui accompagne une personne
- Même code criminel et les victimes ont les mêmes droits
- Le traitement de la victime change car il y a une meilleure éducation
- Le problème est toujours la car la structure n’a pas changé
Qu’est ce que la criminologie?
Étude scientifique de phénomène criminel
La victime est nul part dans la définition mais elle est implicite et pas explicite
Qu’est ce que la victimologie?
Branche de la criminologie qui étudie le statut psychosocial des victimes de crimes et de délits
- domaine au seins de la crimino et pas l’inverse (Fattah)
- Pas tous les actes qui ont des conséquences sont criminels
- Pas tous les crimes sont reconnus par les victimes
Qu’est ce que la criminologie verte?
Permet un cadre pour théoriser à la fois les préjudices environnementaux illégaux (actuellement définis comme répréhensibles et donc punissables) et les préjudices environnementaux légaux (actuellement tolérés comme légitimes mais qui sont néanmoins socialement et écologiquement nuisibles).
Les problèmes avec les crimes environnementaux
- Les victimes de crimes environnementaux ne savent même pas qu’elles sont victimes, car le préjudice ne se manifeste pas toujours immédiatement(difficulté à évaluer l’ampleur)
- Il est difficile de déterminer qui en est responsable
Le crime environnemental peut être
- directe ou indirecte
- causer des dommages immédiats et durables
- toucher des individus ou des collectivités
- impliquer des pratiques courantes ou des “accidents”
- inclure l’environnement, les êtres humains et les animaux
3 Types de Victimologie
- Pénale
- Générale
- Des droits de la personne
Qu’est ce que la victimologie pénale
- La victimologie fait partie de la crimino et pas l’inverse
- Le but n’est pas d’aider la victime mais d’acquérir de l’information d’elle
- Experts: Von Hentig, Ellenberger, Fattah, Nagel
Qu’est ce que la victimologie générale?
- Benjamin Mendelsohn (1956)
- Une science distincte de la criminologie
- Traumatologie: stress post-traumatique (suit les sequels)
Plusieurs types de victimes - Victimes d’accidents (ne coïncide pas avec le crime)
- Victimes de désastres naturels (ne coïncide pas avec le crime)
- Victimes d’actes criminels
Critique: Ce n’est pas clairement défini - tout le monde est victime
Objectif de la victimologie générale?
guérir les séquelles
Qu’est ce que la victimologie des droits de la personne?
Observe les violations des droits de la personne
- Génocide
- Torture
- Esclavage
- Abus de pouvoir
Exclus les victimes des désastres naturels