Droit civil Flashcards
nom d’un commentateur du Code civil
Charles demolombe
date du plus vieux code retrouvé
Hammurabi : -1730
date du grand coutumier de France
XIIIe siecle
que demande t’on souvent a travers le droit ?
dommages et intérêts
trois citations de Blaise Pascal au sujet du droit
- « La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique »
- « Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà »
Géographie du droit - « Si le nez de Cléopâtre avait été plus cours, la face du monde en aurait été changée »
La causalité
citation géographie du droit ?
« Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà »
citation causalité ?
« Si le nez de Cléopâtre avait été plus cours, la face du monde en aurait été changée »
citation force et justice ?
« La justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique »
droit objectif ?
Ensemble des règles de droits applicables a une société donnée sur un territoire donné.
Ces règles de droit sont des règles générales, abstraites et contraignantes : elles s’appliquent à tout le monde
Adages de philosophie de la loi
« Nemo censetur ignorare legem » nul n’est sensé ignorer la loi
« Ubi societas, Ibi jus » : où est la société, là est le droit.
Qui a émit la théorie du non droit est quelle est elle ?
le doyen Carbonnier
“l’absence du droit dans un certain nombre de rapports humains où le droit aurait eu vocation théorique à être présent”.
quels sont les fondements du dorit ?
_ la morale
_les rapports du droit dans le monde économique
_ droits naturels
quelle oeuvre traite de la morale dans le droit ?
Le professeur Georges Ripert a écrit un livre La règle morale dans les obligations civiles.
Il reprend tous les cas dans lesquels la morale croise le droit. Mais il ne faut pas que ce rapport soit trop étroit. Cf religions ex : IVG aux US
Ex : homosexualité
Par csq la morale doit rester dans ses aspects essentiels mais doit se limiter
qu’est ce que l’Ethique ?
c’est la morale appliquée a chaque individu
définition de la morale
Science du bien et du mal ; théorie de l’action humaine soumise au devoir et ayant pour but le bien.
cf La morale stoïcienne, chrétienne.
Ensemble de règles de conduite considérées comme bonnes.
