Droit

Question 1

A qui appartient le droit ?

Answer 1

Le droit appartient à la conscience collective

Question 2

Quel est la définition au sens large ?

Au sens restreint ?

Answer 2

Au sens large : science juridique

Sens restreint : ordre/ système destiné à organiser la vie des hommes en société

Question 3

Quels sont les différentes types de règles ?

Answer 3

Les règles de droit, de bienséance, savoir-vivre, religieuses

Question 4

Que permet le droit ?

Answer 4

Le droit permet d’ajuster les relations sociales et d’obtenir la paix publique

Question 5

Pourquoi il n’y a pas de définition exacte du droit ?

Answer 5

Le droit est variable dans le temps et l’espace et change constamment

Question 6

Quel différence entre droit public/ privé ?

Answer 6

Droit public = vise à organiser l’état, les collectivités publique entre eux et avec les particuliers

Droit privé = vise à organiser les rapports entre particuliers, collectivités privées et association à but non lucratif

Question 7

Quel type de science est le droit ?

Answer 7

Science sociale/ humaine

Question 8

Quel branche font parti du droit mixte ?

Answer 8

Travail

Droit et libertés

Question 9

Qu’est ce qu’une branche du droit ?

Answer 9

Ensemble cohérent et autonome de règle, adapter à un secteur d’activité particulier

Le droit de spéciale en fonction des différentes situations sociales.

Question 10

Qu’est ce que le droit subjectif?

Objectif ?

Answer 10

Subjectif : prérogatives individuelle que le droit objectif reconnaît à un individu ou groupe d’individus

Objectif : ensemble de règle régissant les relation entre les hommes ou les groupes

Question 11

Quelles sont les 3 grandes. Catégories d’infraction pénale ?

Answer 11

Contravention : amende

Délie: tribunal + peine de prison

Crime : peine de prison

Question 12

Quels sont les 3 éléments indispensables aux droits ?

Answer 12

Présence de plusieurs personnes, pour qu’il y ait droit

Doit être abstrait pour répondre à tous les cas de figure

Accord commun de non recours à la force

Question 13

Qu’est ce que le droit du travail ?

Answer 13

Ensemble de règle qui définissent les conditions des travailleurs salariés

Question 14

Qu’elles sont les principales branches du droit publics ?

Answer 14

Droit constitutionnel : ensemble de règle relative à l’état et aux pouvoirs publics

Droit administratif : ensemble de règles qui assure les administrations, services publics et la gestion administrative du territoire

Question 15

Quand est apparu le droit moderne ?

Pourquoi ?

Answer 15

Le droit moderne arrive en 1789 avec la révolution française

À cause des privilèges des riches mais aussi des différences du droit entre le sud et le nord

Question 16

Quelles sont les principales branches du droit privé ?

Answer 16

Droit civil: ensemble de règle qui assure l’individualisation de la personne en tant que sujet de droit qui organise les principaux rapport de la vie sociale

Droit des affaires : règles applicable aux entreprises

Droit pénal: droit qui d’infinitésimal les comportements constituai d’infractions et fixe des sanctions aux auteurs, prison ou amende

Question 16

Qu’invente les juristes romains ?

Answer 16

Science du droit

Langage juridique : contrat, mandat …

Raisonnement juridique

Question 17

Quels sont les influences du droit français ?

Answer 17

Droit romain : abstrait, conceptuel et écrit

Barbare: germanique : orale, concret, une règle pour une situation

Question 18

Quand et où a été créer la 1er université ?

Answer 18

Pendant les croisades (12-13eme siècle )

Bologne en Italie

Question 20

Quelle est la date de la DDHC ?

Answer 20

Le 26 août 1789

Question 21

Quelles sont les trois textes qui préambule la cinquième constitution ?

Answer 21

Préambule de la constitution de 1946

Charte de l’environnement de 2004

Déclaration de 1789

Question 22

Comment s’appelle le nouveau droit français ?

Answer 22

Le droit Germano-Romanique

Question 23

Quelle est la première étape du droit français ?

Answer 23

Les trois ingrédients pour créer droit

Question 24

Quatrième étape de l’histoire du droit ?

Answer 24

C’est la naissance du droit français

Mélange entre le droit romain + barbare + droit de l’église (=canonique)

Il appartient aux droits Germano–Romanique

Question 25

Quelle est la seconde étape de l’histoire du droit ?

Answer 25

Le droit éthique Il se transmet à l’oral ou à l’écrit Cela permet de le rendre durable Le 1er code de droit : code du roi de Babylone Hammourabi (1750 avant J–C)

Question 26

Quelle est la troisième étape de l’histoire du droit ?

Answer 26

C’est la naissance de la science juridique romaine Séparation du droit d’avec les dieux Invention d’un langage spécifique : contrat, succession, mandat Invention d’une doctrine avec des grands principes : droit public/privé Invention d’un raisonnement spécifique : comment appliquer une règle générale à un cas particulier Invention de l’enseignement du droit

Question 27

Quelles est la 5ème étape de l’histoire du droit ?

Answer 27

Sens du droit français moderne La révolution française bouleverse l’organisation juridique politique et sociale : apparition de nouveaux principes : la démocratie, principe d’égalité, séparation des pouvoirs Texte fondamental : déclaration des droits de Lhomme le 26 août 1989 Les nouveaux principes : Les règles religieuses n’ont plus de valeur juridique L’église est exclu de l’élaboration du droit L’État ne intervient plus pour faire respecter les règles de l’église

Question 28

Qu’est ce qu’un juriste ? Qui les a inventé ?

Answer 28

Professionnels de la justice qui étudie et exécute le droit et contribue également à son évolution Les romains