Cours2

Question 1

Au départ, la prison était elle vue comme une peine en soi? Explique.

Answer 1

Non, entre le 16 et 18ème siècle, la prison était plutôt vue comme une peine en attendant de recevoir la punition réelle prescrite pour le crime commis.

Question 2

Entre le 16 et 18ème siècle, tout crime commis était perçu symboliquement comme une atteinte envers le ________.

Answer 2

Roi

Question 3

Entre le 16 et 18ème siècle, l’imposition d’amendes et de peines publiques étaient administrées par qui?

Answer 3

Le roi

Question 4

Explique ou donne un exemple pour chacune des trois justice suivante:
Justice arbitraire
Justice cruelle
L’arbitraire royal

Answer 4

Justice arbitraire: il n’y avait pas de juges ou de jurés, le crime commis entre le roi (présomption de culpabilité) devait être punis.
Justice cruelle: punition basée sur le supplice. Le but est de unir une personne publiquement et exposer sa souffrance pour terrifier / décourager de refaire le même acte.
L’arbitraire royal: le roi avait le pouvoir via une lettre de cachet d’obliger une personne à se marier, de décider de mettre qqun à mort, etc. Dans la majorité des cas, c’était un objet de punition.

Question 5

Qu’est ce que la doctrine de l’école utilitariste?

Answer 5

La peine a une utilité, elle décourage le crime, par la prévention du crime. Ce qui justifie la peine c’est la possibilité de prévenir dans l’avenir. C’est une obligation politique.

Question 6

Qu’est ce que la doctrine de l’école rétributiviste?

Answer 6

Fonde le doit de punir sur une obligation morale. Faute morale de la personne qui a décidé de commettre un crime. La peine veut donc excuser les péchés moraux. C’est une obligation morale.

Question 7

VRAI ou FAUX:

Cesare Beccaria appartenait à l’école rétributiviste classique.

Answer 7

FAUX: Beccaria était une figure de l’utilitarisme classique, il ose même se positionner contre la torture et contre la peine de mort.

Question 8

Quelle figure de l’utilitarisme classique a dit :

«Défendre l’humanité sans en être le martyr».

Answer 8

Cesare Beccaria (1738-1794)

Question 9

Explique ce qu’est une peine dissuasive et à quelle école appartient-elle?

Answer 9

Une peine capable de provoquer la peur, démotive l’individu a commettre un crime. Bien que l’individu soit tenté, l’idée de cette punition est si terrorisante que son envie se voit découragée.
Utilitarisme classique

Question 10

Explique en quoi consiste le rôle législatif et le rôle judiciaire selon Beccaria.

Answer 10

Le législateur est capable de prévoir selon le crime et sa gravité, une échelle de sévérité des peines proportionnelles à la gravité du crime, le but étant que les criminels pensent à la distribution (proportionnelle) des peines.
Le pouvoir judiciaire: quand le juge applique la sentence, il doit être cohérent et stricte. Sans quoi, il nuit à l’efficacité du pouvoir dissuasif de la peine, et l’incertitude vient nuire également. Le juge doit appliquer de façon mécanique, tout en respectant la proportion de la gravité du crime et la peine attribuée.

Question 11

Si on prend en considération que le juge assigne à l’affaire Bissonnette a voulu faire de lui un exemple dans une situation sans précédent à Québec, à quelle école pourrait on rattacher cette pensée? Considérant qu’il veut dissuader*

Answer 11

École utilitariste classique (bien sûr, des nuances devraient être apportées)

Question 12

Explique en quoi consiste le calcul du risque dans la théorie du comportement pour l’école utilitariste classique. (En étape si possible)

Answer 12

1. Théorie du comportement planifié : l’homme planifierait ses comportements en considérant les coûts et les bénéfices.
2. L’homme fait passer les coûts avant es bénéfices, lorsque ceux ci dépassent l’autre. Dans le cas présent, on considère que l’homme recherche le plaisir et craint son absence.
3. En appliquant cette théorie au criminel, pour qu’il y ait passage à l’acte, il devrait y avoir davantage de bénéfices (satisfaction, plaisir, accomplissement, vengeance, etc.) que de coûts (peine). Ainsi, il évite d’adopter ce comportement quand les coûts sont trop grands (peine sévère).

Question 13

Quelle critique serait-il possible de faire à l’école utilitariste classique?

Answer 13

Que penser que la peine dissuade l’acte c’est prendre pour acquis que les individus planifient tous leurs comportements avec les coûts ET bénéfices avant d’agir. Alors que ce n’est pas la cas (impulsivité, irrationalité, psychopathologie, sociale, etc.)

Question 14

Quelles sont les 3 conditions d’efficacité de la punition est explique les.

Answer 14

Sévérité : coût > bénéfices, la peine doit dépasser les avantages du délit. Mais elle doit être proportionnelle au crime.
Certitude: «La certitude d’une punition même modérée fera toujours plus d’impression que la crainte d’une peine terrible.» (rigide, stricte, cohérent)
Promptitude: «moins il se passe de temps entre le délit et la peine, plus l’association délit = peine est durable.» c’est cette association implicite qui découragerait le crime.

Question 15

VRAI ou FAUX:

Kant est favorable à la peine de mort.

Answer 15

VRAI, il est une figure du rétributivisme classique.

Question 16

En quoi consiste le retributivisme classique?

Answer 16

Impératif catégorique de la justice, se positionne contre l’utilitarisme classique.
Je dois agir de la manière dont je souhaiterais que les autres me traitent (agir moral)

Question 17

Quels sont les 3 types de conditionnements du retributivisme classique?

Answer 17

Conditionnements sociaux
Conditionnements moraux
Conditionnements naturels

Question 18

VRAI ou FAUX:

Le libre-arbitre n’est influencée d’aucunes sortes par les conditionnements externes. (Retributivisme classique)

Answer 18

FAUX: il est influencé.

Question 19

Selon le retributivisme classique, par quoi est déterminée l’output (comportement)?

Answer 19

Non pas par l’input, mais bien par la volonté de l’individu qui arbitre librement ses propres options : faire le mal ou faire le bien? (LIBRE ARBITRE)

Question 20

Selon le retributivisme classique, quel est le fondement du droit de punir?

Answer 20

Le libre arbitre

Question 21

En quoi consiste le principe de la punition comme un impératif catégorique?

Answer 21

Que l’on doit punir devant un crime afin de l’effacer. Mais ça ne doit pas servir d’exemple, c’est plutôt rééquilibrer une espèce de balance morale. Si on choisit de commettre un crime, on doit s’attendre à ce qu’il y aune peine associée, équivalence du crime et de la peine.

Question 22

Quelle est la vision commune des écoles classique quant à la cause des crimes?

Answer 22

Laxisme de la répression et choix rationnel des individus

Question 23

Quelle est la vision commune des écoles classique quant à la vision de l’individu (comme transgresseur)?

Answer 23

L’individu est un être rationnel et doté de libre arbitre.
Le transgresseur n’est pas vu comme une personne anormale ou un être différent des autres citoyens.
Le transgresseur est vu comme un ennemi de la société.

Question 24

Quelle est la vision commune des écoles classique quant à l’accent mis sur la personne ou l’acte ?

Answer 24

L’acte et non pas la personne

Question 25

Quelle est la vision commune des écoles classique quant à la pénalité et la rationalité punitive ?

Answer 25

Il y a une valorisation de la pénalité et une nouvelle rationalité punitive (proportionnalité, culpabilité, etc.)

Question 26

En criminologie, a quoi réfère ton en parlant de DSM?

Answer 26

Doctrine de sévérité maximale

Question 27

Pourquoi dit-on que la DSM est un résidu de l’ancien régime et qu’il s’agit à la fois d’une philosophie moderne ET pré moderne?

Answer 27

Résidu: pcq elle implique des supplices corporels
Moderne: pcq la peine est prévue dans la loi, esprit juridique de la modernité, même motivation que la punition moderne. On doit punir (tolérance zéro) pas juste pour donner un exemple.
Premoderne: puisque les peines physiques prévoient des châtiments disproportionnels

Question 28

Nomme 4 fondements de la DSM concernant la représentation de la peine.

Answer 28

La peine légitime: bonne est une peine dissuasive
La dissuasion implique la peur du châtiment
La peur dû châtiments assure le respect de l’ordre
L’ordre est ce qui garantit le plus grand bonheur du plus grand nombre

Question 29

Explique le raisonnement de la DSM quant à la définition d’un problème.

Answer 29

Perçu comme étant réel: la criminalité augmente et menace la sécurité de la population.

Question 30

Explique le raisonnement de la DSM quant à la théorie du comportement humain.

Answer 30

Tout individu se gouverne par un calcul coûts/bénéfices. Augmenter davantage les coûts réduirait davantage la criminalité.

Question 31

Explique le raisonnement de la DSM quant à la représentation de la peine.

Answer 31

Seule la peine afflictive de l’état peut représenter un coût déterminant pour freiner la criminalité. Il faut prévoir des peines encore plus sévères que celles déjà mises en œuvre. Si ,à mort ne suffit plus, alors sentir la mort dans la mort devient logiquement la seule option possible.

Question 32

Explique le raisonnement de la DSM quant aux résultats de la théorie.

Answer 32

La légitimation des supplices. Résidus de l’ancien régime.

Question 33

Quels sont les 3 fondements du droit de punir (DSM)?

Answer 33

Justification par l’efficacité (a défendre la société)
Justification humaniste (orientée vers la majorité)
Justification naturelle (droit naturel de l’état de se défendre)

Question 34

Quelles sont les limites au droit de punir dans la DSM? (2)

Answer 34

Principe de l’innocence

Principe de la légalité des crimes ET des peines

Question 35

VRAI ou FAUX:

Les limites du droit de punir dans la DSM sont associé à un degré acceptable de la souffrance et de la proportionnalité.

Answer 35

FAUX:
Principe de l’innocence
Principe de légalité des crimes et des peines

Question 36

VRAI ou FAUX:
Parmi les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui;
La sévérité de la peine est le fondement même de la dissuasion.

Answer 36

VRAI

Question 37

VRAI ou FAUX:
Parmi les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui;
Le pardon est une force de la société et montre la sagesse.

Answer 37

FAUX:

Pardon = faiblesse

Question 38

VRAI ou FAUX:
Parmi les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui;
La protection de la société est entre les mains d’une seule institution: droit criminel.

Answer 38

VRAI

Question 39

VRAI ou FAUX:
Parmi les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui;
La peine afflictive de l’état constitue l’un des modèles de résolution de conflits le moins adaptés au problème de la criminalité.

Answer 39

FAUX:

Le mieux adapté aux problèmes de criminalité

Question 40

VRAI ou FAUX:
Parmi les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui;
La certitude de la peine est importante.

Answer 40

VRAI

Question 41

VRAI ou FAUX:
Parmi les perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui;
Si on ne peut pas limiter le pouvoir discrétionnaire des juges, on peut tout le moins compenser l’incertitude de la peine par une augmentation de sa clémence.

Answer 41

FAUX:

Augmenter la sévérité de la peine

Question 42

Nommes 3 idées qui sont mises de côté quant à la DSM à ce jour.

Answer 42

Idée des supplices
Idée de spectacle public
Idée de la sévérité maximale et disproportionnelle.