Cours 4: Constitution D'une Organisme

Question 1

Quest-ce qu’une OSBL??

Answer 1

Une association:droit privé
Regis par les lois applicables au qc
Activité sans but lucratif
Elle a son nom, existance, identité
Loi= 3e parti de la lois sur les compagnie

Question 2

Comment rediger des reglements generaux?

Answer 2

• composé au présent ou au passé composé
  -eviter les mots qui portent au jugement
  Uniformisation de la terminologie:repetition du mm terme pour plus de clarté

Question 3

Comment fonctionne l’adoption des règlement généraux?

Answer 3

2palliers de pouvoirs: le CA et lassemblé general
Regles creer par le ca et adopté par eux!
Approuver aussi par les membres
Membre ne peuvent faires des regles. Elles sont adopter par les pers. Administrative

Question 4

Comment fonctione lapprobation des reglements generaux?

Answer 4

Regles: soumises aux membres avec une assemblé generale.
Avis de convocation: indiquer les motifs
Approuver ou refus par la majorité des voix
Pas de chamgement majeur sinon modif. Sur la
Lettre patente.

Question 5

Comment on fait pour modifier les reglements generaux?

Answer 5

Membre=ne peuvent faire de modifs. Cest juste le CA

Les membres: apporte les suggestions pour les modif.

Question 6

Quels sont les roles des personnes dirigeantes?

Answer 6

President: responsable de la gestion interne
Vice-president: remplacement du president
Secretaire: tenu de livre et registre
Tresorier: responsable de laspect financier

Question 7

Comment la gouverne democratique sactualise?

Answer 7

Assemblé deliberante
Assemblé generale annuelle
Rencontre du conseil d’admin

Question 8

Les caracteristique general d’un OSBL

Answer 8

Formalité obligatoire
Lorganisme ne
Peut preter a ses membre
Reconnu comme bienfaisance et donner des recus de dons
Exempté dimpot et des taxes fonciere