Cours 4

Question 1

Qui sont les figures de références de la théorie de la dénonciation?

Answer 1

James Fitzjames Stephen (1829-1894) juriste anglais

Émile Durkheim (1858-1917) sociologue français

Question 2

Selon Durkheim, quel est la définition du crime?

Answer 2

Un acte est criminel quand il offense les états forts et définis de la conscience collective.

Question 3

Selon Durkheim, quel est la conscience collective?

Answer 3

C’est un système de valeurs formé par l’ensemble des croyances et des sentiments communs à la moyenne des membres d’une même société.

Question 4

Quel est la définition de la peine pour la théorie de la dénonciation?

Answer 4

La peine consiste à une réaction passionnelle (forte, énergique, dimension émotionnel), d’intensité graduée, que la société exerce par l’intermédiaire d’un corps constitué sur ceux de ses membres qui ont violé certaines règles de conduites.

Réaction sociale
Passionnelle
Organisée

Question 5

Quel est la fonction de la peine selon Durkheim?

Answer 5

Maintenir intacte la cohésion sociale en préservant la vitalité de la conscience collective; en punissant pour envoyer le message valeur à partagé et l’absence de punition risquerait miner solidarité

Question 6

Quel est le contexte d’émergence de la théorie de la dénonciation?

Answer 6

Années 1950- dans commissions de réforme du droit, codes criminels, manuel d’enseignement du droit, décisions des tribunaux.
1980- Virage punitif: prise en compte des attentes du public en matière pénale.

Question 7

Comment est considéré le crime au départ par la théorie de la dénonciation?

Answer 7

Comme transgression d’une des valeurs fondamentales de la société et l’autorité a une obligation envers le public.

Question 8

Quand est-ce que l’autorité est-elle légitime selon la théorie de dénonciation?

Answer 8

Lorsqu’elle est capable d’harmoniser ses croyances et idées avec celle du public.

Question 9

Quel est le but de la peine selon la théorie de la dénonciation?

Answer 9

1. Communiquer son intention de satisfaire le public en dénonçant le crime
2. Moyen de désaprobation du crime, plus on désapprouve= peine plus sévère.
3. Amener le public à développer un sentiment d’aversion et de désapprobation à l’égard d’un comportement.

Question 10

Selon la théorie de la dénonciation, a-t-on l’obligation de punir?

Answer 10

Oui, la punition est un obligation envers le public, obligation pédagogique pour exprimer dégout et obligation relationnelle.

Question 11

Comment le principe de proportionnalité s’attribue à la théorie de la dénonciation?

Answer 11

Principe de l’analogie entre crime et peine= le type de peine choisi doit satisfaire le public (prop. à la réprobation du public), critère négatif

Question 12

Que signifie le terme réhabilitation?

Answer 12

Correction, régénératin morale, amendement moral, réhabilitation, réinsertion sociale, resocialisation

Question 13

Qui est au centre la théorie de la réhabilitation?

Answer 13

L’individu. La peine doit ainsi transformer l’individu.

Question 14

Comment considère t-on le crime selon la théorie de la réhab. ?

Answer 14

Le crime est une dysfonction, un symptôme, une maladie…

Question 15

Quel est l’origine de la théorie de la réhab. dans sa forme moderne?

Answer 15

Ces origines sont carcérales. La prison est une condition historique à l’émergence de la réhab. Au 19e siècle le développement des prisons= idée de réforme du transgresseur. Héritage durable.

Question 16

Quel est le but de la punition selon Bentham?

Answer 16

1. Assurer l’efficacité
2. La dissuasion générale
3. La dissuasion spécifique
4. La réforme morale
5. La neutralisation

Question 17

Selon Bentham, quel est le concept de la réhab.

Answer 17

Changer des mauvaises habitudes et le désir de commettre des crimes

Question 18

Qu’est-ce que la neutralisation ?

Answer 18

La neutralisation enlève de l’individu le pouvoir physique de commettre le crime.

Question 19

La dissuasion spécifique?

Answer 19

A pour but d’ôter à l’individu son audace par la réforme morale

Question 20

Quel est le but de la réhab6

Answer 20

Réintégrer le transgresseur dans la société après une période de punition et confectionner le contenu de la punition de façon à atteindre ce but.

Question 21

Quelle est l’Étape 1 dans l’évolution de l’idée de réhabiliter?

Answer 21

L’étape 1(1777-1875): La prison = caractéristiques opposées au milieu libre
Transgresseur besoin influence positive
Isolement, travail forcé, enseignement devoirs moraux et religieux
Droit milieu propore

Question 22

Quelle est l’étape 2 dans l’évolution de l’idée de réhabiliter?

Answer 22

Interventions médicales, psychiatriques et psycho 1876
Emprisonnement permet mesure du criminel
Savoir des disciplines cliniques
Crime =maladie et peine = guérison
L’individualisation de la peine par diagnostic professionnel
Le savoir scientifique, médic, psycho utiliser pour aider tribunaux+ admin correctionnelle
Transgresseur= sujet à traiter

Question 23

Quel type de peine est-elle attribuable à la théorie de la réhab?

Answer 23

La peine doit être carcérale, longue, indéterminée, la libération dépend uniquement de la guérison, accompagnée système de libération conditionnelle, prison préparer l’inclusion sociale.

Question 24

Principe proportionnalité de la théorie de la réhab?

Answer 24

La peine adaptée à chaque individu, le résultat de l’intervention, les indicateurs d’insertion sociale, l’aveu et remords

Question 25

Quelle est l’étape 3 dans l’évolution de l’idée de réhabiliter?

Answer 25

La relation ou le rapport d’aide psychosociale:
Idée vaut mieux traitement en liberté qu’un en milieu carcéral
Faut tenir compte des liens sociaux
Concept de réhabilitation a deux faces
Opposition à toute valorisation de la sévérité des peines
Valorisation de la révision périodique de toute sentence d’incarc.
Processus doit se mettre à jour.
Attitude d’écoute et de non-dépréciation
Moindre intervention possible
Autolimitation de l’intervention
Rôle aidant de l’agent externe
Nouvelle théorie de la réhab. (non-carcérale)