Cours 2 Flashcards
Qu’est-ce que la théorie de la peine?
Type de discours sur la punition qui offre des conseils `aux autorités sur la manière de déterminer, justifier et administrer les sanctions criminelles.
Quels sont les éléments composant une théorie de la peine (Pires, 1998)?
- Au nom de quoi l’État punit-il?
- Quel est le but de la peine?
- Qui peut-on punir?
- Qu’est-ce qui compte(ou ne compte pas) comme peine?
- Quels sont les devoirs de l’autorité juridique?
- Quel type de peine doit-on choisir?
- Quelle quantité de peine doit-on imposer?
De quelle origine est la théorie de la rétribution?
Religieuse, doctrine de l’expiation de St-Anselme (théologien et philosophe)
Qu’est-ce que la doctrine de St-Anselme?
Une théorie de la justice (punitive) divine: péché originel et d’expiation.
Sur quoi Anselme met la table?
sur l’obligation de punir, pour rétablir l’honneur de la victime et du châtiment pour venger la transgression de la loi.
La forme moderne de la théorie de la rétribution vient de qui?
Immanuel Kant (1724-1804), philosophe allemand
Selon Kant, quel est le fondement du droit de punir?
On punit au nom de la justice et de la moralité. Nous avons l’obligation morale de rétablir l’ordre par la punition du coupable.
Quelle est la seule chose pouvant rétablir la justice selon la théorie de la rétribution?
La peine.
Quel est le but de la peine criminelle?
Le but de la punition est la punition elle-même! Rétablir l’ordre social et moral
Est-ce que pour Kant, la peine a pour but de corriger l’individu
Non
Quels sont les limites au droit de punir selon la théorie de la rétribution?
- Limite du libre-arbitre (EH capacité décisionnelle)
- Limite de l’innocence
- Limite de l’intentionnalité
- Principe de la légalité
- Principe de l’égalité (loi du talion)
- Principe de proportionnalité (meutre=mort)
Est-ce que la théorie de la rétribution pourrait être aussi nommé la théorie de la modération?
Oui, puisqu’on ne veut pas utiliser la peine pour autre chose que la punition.
Qu’est-ce qui compte comme peine, selon Kant?
Selon Kant, la peine doit être convenable, douloureuse et il doit y avoir un rapport hiérarchique.
Quels sont les devoirs de l’autorité juridique?
L’application de la loi pénale comme un impératif catégorique, obligation de poursuivre et de punir.
Que pense Fassin de la définition du châtiment proposée par Hart?
Selon Fassin, la définition que donne Hart du châtiment montre qu’il est intellectuellement risqué et politiquement problématique de fournir a priori une réponse définitive. … À revoir
