Cours 3: La psychologie dans le système judiciaire Flashcards
Quels sont les 2 types de systèmes judiciaires?
Accusatoire
Inquisitoire
Sur quelle notion s’appuie le common law?
Notion de précédent
Pour quelles affaires pénales sont réservées les jury?
Actes criminels
Qu’est-ce que le procès par jury?
Procédure judiciaire au cours de laquelle un jury rend une décision ou tire des conclusions de fait
Qui décide de la peine lors d’une procès par jury?
Juge
Quels types de témoins ont un effet négatif sur le jury?
Témoins émotionnels
Quels types de témoins ont un effet positifs sur le jury?
confiants
Quels facteurs peuvent influencer le témoignage d’un enfant?
- La perte de confiance de l’enfant
- Son niveau développemental
- Les émotions ressenties pendant l’interrogatoire
- Les menaces ou pressions directes ou indirectes
- Les symptômes associés à un état de stress post-traumatique comme l’évitement ou les troubles dissociatifs
Comment amener un enfant non-verbal à expliquer une situation d’agression sexuelle?
figurines, dessins, être attentif à si l’enfant a une histoire trop structurée et hyper-verbal pour son âge (quelqu’un l’a entraîné à quoi dire)
Que présente l’étude de Keanen (2012)?
Le contre-interrogatoire peut semer la confusion chez les adultes ayant des difficultés d’apprentissage et les avocats ne les comprennent pas
À quels niveaux le témoin expert doit-il prouver sa compétence?
Déontologie
Cas semblable
Indépendance
Qui a témoigné lors du procès de Hong Kong vs Rurik Jutting?
Trois psychiatres légales, un psychologue criminologique, un toxicologue
Quel concept est remis en question par le process de Rurik Jutting?
L’atteinte substantielle de la capacité de l’accusé à :
- se forger un jugement rationnel (règle M’Naghten)
- exercer le control de soi
À quoi donne lieu la diminution de la responsabilité criminelle?
Réduction de la condamnation du meurtre à homicide involontaire coupable, mais la peine ou la peine purgée peut être la même, inférieure ou supérieure
Quels sont les facteurs pertinents à la diminution de la responsabilité?
Trouble de personnalité
Surveillance au travail
Dépendance à la drogue et l’alcool
Comment le jury choisit-il d’octrôyer la responsabilité diminuée ou non?
jury choisit selon le niveau de probabilité: plus probable qu’il était en pleine possession de ses moyens
Quels facteurs jouaient contre la diminution de la responsabilité de M. Jutting?
raison logique de tuer la victime
3 jours de torture et d’aveux
induit les psys en erreur
planification du 2e homicide
ingérait cafféine, cocaine et alcool pour
Quelle est la décision remise pour Jutting?
Culpabilité unanime
Au Québec, en quoi les psychologues sont-ils appelés à témoigner?
Les psychologues sont le plus souvent invités à témoigner dans les procès en responsabilité délictuelle:
L’évaluation des dommages psychologiques ou neurologiques
Quel est le principe fondamental pour rendre tout décision concernant l’attribution du droit de garde d’un enfant?
Meilleur intérêt de l’enfant
À quoi sert un psychologue dans la Chambre de la famille?
L’évaluation des aptitudes parentales à répondre aux besoins spécifiques de l’enfant
L’évaluation des chances de succès d’une garde conjointe
L’évaluation du syndrome d’aliénation parentale
Le psychologue en tant que médiateur familial
Quelles expertises peuvent aider à témoigner au sujet d’un enfant dont la sécurité ou le développement sont compromis ?
L’expertise psychologique en matière de protection
L’expertise psychologique en matière de délinquance juvénile
L’expertise psychologique en matière d’adoption
Dans quel type de système judiciaires les jurés sont-ils les plus communs?
Accusatoire
Que prouve la recherche Daftary-Kapur et al. (2011)?
les jurys ont de la difficulté à comprendre des concepts juridiques complexes
preuves inadmissibles : mal compris ou ignorés
Que prouve la recherche Levanon (2012)?
les jurys ont de la difficulté à évaluer les preuves scientifiques présentées
Que prouve la recherche Schweitzer et Nuñez (2018)?
grande importance accordée aux preuves matérielles
charge cognitive élevée, aspect intellectualisé
preuves inadmissibles ou matière partiellement compris affectent la prise de décision
Quel est l’effet d’émissions comme CSI sur la perception qu’ont les jurés des preuves scientifiques ?
preuves scientifiques plus considérées si il s’agit d’ADN
Que prouve la recherche Cronan (2002)?
les jurys qui ne reçoivent AUCUNE directive comprennent mieux la loi que ceux qui reçoivent des directives
Que prouve la recherche Kramer et Koening (1990)?
Les jurys savaient qu’ils devaient être convaincus hors de tout doute raisonnable de la culpabilité pour rendre un verdict de culpabilité, mais ils ne savaient pas comment définir le «doute raisonnable» et les directives au jury n’ont pas aidé
Que prouve la recherche Gordon (2012)?
comment les schémas préexistants influent sur l’utilisation des directives par les jurés
Que prouve la recherche Ruva et al. (2012 ; cité dans Gavin, 2019)?
les faux jurés exposés à des renseignements négatifs au sujet de l’accusé sont plus susceptibles de discuter des documents non admissibles et d’ignorer les directives qui s’y rapportent
Que prouve la recherche Ruva et LeVasseura (2012)?
quand jury a entendu publicité positif et négatif: se fie à la dernière info
Que prouve la recherche Loftus (1974)?
Les jurés prennent moins au sérieux les témoins avec moins bonne acuité, mais un témoin avec mauvaise acuité > pas de témoin
Quels facteurs influencent le jury?
Attirance
Sourire
Que prouve (Allison et al., 2012)?
Les jurés à qui l’on a présenté un alibi d’activité normale ou d’activité salace (comme regarder un film pornographique avec un ami) étaient plus portés à croire que l’alibi était vrai quand l’activité était salace
Qu’est-ce que la prise de décision?
processus psychologique cognitif, mais il y a aussi un élément psychologique social dans le comportement des groupes
Qu’est-ce que “jury think”?
terme pour les processus de la prise de décision de groups dans le contexte spécifique d’un jury
Que constate Robertson et al. ?
23 % des jurés ont subi un stress modéré à grave à la suite des cas qu’ils ont entendues, et que 13 % d’entre eux étaient évalués dans la région où le stress clinique était grave
Qu’est-ce qu’implique le contrôle de soi?
la cognition, la perception, les émotions, et la volonté
L’atteinte substantielle de la capacité de l’accusé à
Avoir contrôle de soi
Se forger un jugement rationnel
