Cours 1- Introduction et contexte légal

Question 1

Qu’est-ce que la déviance sexuelle?

Answer 1

Tout comportement sexuel qui s’écarte des normes admises par un société. La déviance est hors norme, peut fréquente, mais n’est pas illégale.

Question 2

Qu’est-ce que la délinquance sexuelle?

Answer 2

La délinquance est un comportement de nature sexuel qui enfreint les lois.
Les délinquants sexuels ont été reconnus coupables d’une infraction sexuelle, ils sont donc judiciarisés vs les déviants sexuels non judiciarisés. Cette définition exclue donc les crimes sexuels auto-révélés qui n’ont pas été judiciarisés.

Question 3

Est-ce que déviance sexuelle est si anormale?

Answer 3

Voyeurisme, fetischisme, exhubitionisme, frottement, masochisme ne sont, selon une recherche, pas déviants puisqu’ils ne s’écartent pas de la norme. Ce qui est déviant au sens du terme sont les paraphilies non spécifiées, soit le transvertisme, la pédophilie, la bestialité…

Question 4

Quels acte sexuels sont punissables par la loi?

Answer 4

• Les contacts sexuels, l’incitation à des contacts sexuels sur des individus de moins de 16 ans
• L’exploitation sexuelle
• L’inceste
• Le voyeurisme
• La pornographie juvénile
• Rendre accessible à un enfant du contenu sexuellement explicite
• Le leurre
• S’entendre ou prendre des arrangements avec autrui, à l’aide d’un moyen de télécommunication, pour pénétrer une infraction d’ordre sexuelle à l’égard d’enfant
• Les actions indécentes et l’exhubitionnisme
• Les voies de fait (souvent dans le contexte d’agressions sexuelles)

-Les agressions sexuelles armées
Les agressions sexuelles graves

Question 5

À quoi peut se référer le consentement? Quelles sont les notions qui peuvent être ambivalentes?

Answer 5

Forcer quelqu’un avoir une relation

Le consentement peut changer

Un individu peut changer d’idée

Si la personne n’est pas en mesure de donner son consentement

Si la personne n’a pas l’âge de consentement

Les personnes handicapées

Les personnes âgés

Les personnes qui ne disent rien, ne sont pas consententes

Question 6

Quel est l’âge de consentement au Canada?

Answer 6

16 ans, sauf si le plaignant est âgé entre 12 et 14 ans et qu’il a consenti à une relation avec une personne de moins de deux ans son aîné. Pour les plaignants entre 14 et 16 ans, l’accusé peut être son aîné de moins de 5 ans. Cela ne s’applique pas par contre dans une situation d’autorité, de dépendance ou de confiance. Par contre, les relations entre tous âges sont permises si les deux parties sont conjoints de fait depuis minimalement 1 an ou qu’un enfant est à naître de l’union.

Question 7

Qu’est-ce que la défense de l’erreur par rapport à l’âge de consentement?

Answer 7

C’est le fait que l’accusé était dans l’erreur, et cela malgré le fait d’avoir pris toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’âge du plaignant.

Question 8

Quelle est la définition de paraphilie?

Answer 8

Il s’agit d’une préférence sexuelle pathologique.

Question 9

Qu’est-ce qu’un désordre paraphilique?

Answer 9

Il s’agit de FANTAISIES sexuelles, des impulsions sexuelles ou des comportements sexuels qui surviennent de manière répétée et intense et qui portent habituellement sur :

• des objets inanimés
• la souffrance et l’humiliation de soi-même ou de son partenaire
• des enfants ou d’autre personnes non consentantes

Ex: zoophilie, bestialité…

Question 10

Quels sont les critères diagnostiques d’un désordre paraphilique?

Answer 10

a) Ce sont des fantaisies ou des comportements sexuels qui on eu lieu sur une période de plus de 6 mois.
b) Ces fantaisies ou comportements doivent être à l’origine d’un désarroi cliniquement significatif ou d’une altération du comportement social, professionnel ou d’autres domaines de fonctionnement (impact négatif sur la vie de la personne).

Question 11

Les comportements paraphiliques et les désordres paraphiliques sont-ils des indicateurs de délinquance, de criminalité?

Answer 11

Pas nécessairement. Un comportement paraphilique n’est pas nécessairement illégal mais il est déviant. D’un point de vue légal, un diagnostique de désordre paraphilique ne constitue pas une évaluation du risque de récidive, mais dans certains cas, le diagnostic peut être une information utile à la gestion du risque du délinquant.

Question 12

Quels sont quelques exemples d’agressions avec contact?

Answer 12

• Frotteurisme
• Agresseurs sexuels de femmes
• Agresseurs sexuels d’enfants
• Agresseurs sexuels mixtes (plusieurs types de victimes)
• Les meurtriers sexuels
• Les adolescents agresseurs sexuels
• Les femmes qui agressent sexuelleement

Question 13

Quels sont quelques exemples d’agressions sans contact?

Answer 13

• Les exhubitionnistes
• Les voyeurs
• Les cosommateurs de porno juvéniles
• Les auteurs de leurre

Question 14

Quelles distinctions par rapport au genre et à l’âge peut ont faire par rapport aux victimes d’agression?

Answer 14

Les femmes et les enfants se font plus agressés.

Question 15

Quelles distinctions peut-on faire par rapport au genre et à l’âge des agresseurs?

Answer 15

Les hommes, les femmes et les adolescents agressent.

Question 16

Quels liens peut-on faire par rapport aux exhibitionnistes et la délinquance sexuelle en général?

Answer 16

Le 1/3 des délinquants sexuels sont des exhibitionnistes

Les exhibitionnistes créent un grand nombre de victime (en moyenne 500/ délinquants)

Seulement 17% des incidents sont rapportés à la police

25 à 35% des exhibitionnistes s’exposent devant des enfants âgés de 5 à 13 ans (la majorité devant des femmes)

Question 17

Quelles sont les caractéristiques d’un exhibitionniste et qu’En dit la littérature scientifique?

Answer 17

Généralement, la première inculpation de l’agresseur a lieu dans la vingtaine

La recherche n’a identifié aucun lien entre les troubles psychologiques et l’exhibitionnisme

La recherche n’a identifié aucun lien entre les problèmes dans la famille à l’enfance, les abus physiques ou sexuels à l’enfance et l’exhibitionnisme

Question 18

Quel lien il y a-t-il à faire entre les actes d’exhibitionnisme et l’antisocialité?

Answer 18

Plus les actes d’exhibitionnisme sont fréquents, plus la probabilité que l’individu commette d’autres types d’infractions criminelles ou ait des caractéristiques antisociales est grande.

Question 19

Avec quel autre comportement sexuel peut être associé l’exhibitionnisme?

Answer 19

Comorbidité de l’exhibitionnisme:

Voyeurisme (27%) ; Frotteurisme (17%) ;
Viol (14%) ;
Agression sexuelle d’enfant (39%)

On peut donc dire que l’exhibitionnisme a une gravité relative, mais sa comorbidité avec d’autre comportement est à prendre en considération.