Cours 1 Flashcards
Quelle est la 1ère définition d’une victime, datant de 1495?
Créature vivante offerte en sacrifice aux dieux
Quelle est la définition d’une victime de 1782?
Personne qui subit la haine, les tourments, les injustices de quelqu’un
Qu’est ce qu’une victime directe? et qu’est ce qu’une victime indirecte?
Directe: directement été agressé
Indirecte: parent ou ami d’une victime directe ex: mère d’un enfant qui s’est fait tué
Comment étaient gérer les premiers systèmes?
Par des lois primitives
La victime ou sa famille pouvait prendre une action contre son agresseur (vengeance réciproque et escalade de la violence)
Comment la justice fonctionnait dans le système hébreux?
Le roi tranchait
La victime et le criminel étaient sur un même pied d’égalité
La victime avait donc du pouvoir, mais devait tout de même prouver (fardeau de la preuve)
Comment la justice fonctionnait dans le système romain?
Œil pour œil, dent pour dent:
égalité de la compensation
limiter la vengeance (proportionnalité des crimes)
Pourquoi cette période était appelée l’âge d’or des victimes?
Pouvoir égalitaire entre victime et accusé
Les victimes étaient au centre du processus, s’exprimait devant le juge et le but était la réparation des victimes, le dédomagement
Comment évolue la justice au fil du temps?
D’une justice privée à une justice publique
Que se passe-t-il au Moyen-Âge avec la montée des pouvoirs royaux et religieux?
L’état intervient graduellement dans les poursuites criminelles en Angleterre pour imposer des sanctions aux contrevenants
(sauvegarder la paix sociale et prévenir le crime + augmenter leur richesse)
Qui est le procureur de la Couronne et quel est son rôle ?
Il est un avocat, mais il représente l’État au tribunal (et non la victime)
Il doit prouver hors de tout doute raisonnable que l’inculpé a bien commis l’acte dont on l’accuse
Actuellement, quel est le rôle de la victime ?
Il devient témoin lors du procès, mais ce n’est pas son procès
Qu’a amené Beccaria ?
La punition doit être proportionnelle au crime subit sans égard au statut social
Il faut une protection juridique pour les contrevenants et un traitement équitable
Quels sont les obligations de la victime?
Dénonciation et témoignage (obligatoire sinon outrage au tribunal)
Peu de droit… Aucun pouvoir dans la poursuite, dans le processus…
Quels sont les recours pour les victimes ?
Le droit civil
Pourquoi peu de victimes ont recourt au droit civil ?
Ignorent cette possibilité, désabusé, peur des représailles, connaissent peu l’appareil légal, coûts $, si le perdant est insolvable…