Charges et produits Flashcards
Une provision
Une provision est un passif dont l’échéance ou le montant est incertain. On doit la comptabilisé quand :
- L’entreprise a une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d’un évènement passé
- Sortie probable de ressources
- Le montant est estimé de manière fiable.
Les avantages du personnel
Les avantages du personnel désignent toutes formes de contrepartie donnée par une entreprise au titre des services rendus par son personnel. La norme applicable est la norme IAS 19 « Avantages du personnel » auquel il faut adjoindre la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions ».
A quoi fait références les avantages du personnel
- Les avantages à CT (salaires, cotisations sociales, avantages en nature, congés payés, primes payées dans les douze mois…) ;
- Les avantages postérieurs à l’emploi ;
- Les autres avantages à LT (médailles du travail, primes, intéressement et rémunérations différées de plus de douze mois…) ;
- Les indemnités de cessation d’emploi (avantage à accorder à un salarié du fait de la résiliation par l’employeur de son contrat avant l’âge normal du départ en retraite…).
Les régimes à cotisations définies
Les régimes à cotisations définies sont ceux en vertu desquels une entité verse des cotisations à une entité distincte (un fonds) et n’aura aucune obligation juridique ou implicite de payer des cotisations supplémentaires
si le fonds n’a pas suffisamment d’actifs pour servir tous les avantages correspondant aux services rendus par le personnel pendant l’exercice et les exercices antérieurs.
Les régimes à prestations définies
Les régimes à prestations définies recouvrent tout ce qui ne relève pas de la précédente catégorie.
La valeur actualisée de l’obligation
La méthode des unités de crédit projetées permet notamment de déterminer l’obligation de l’entité au titre des prestations définies. Cette méthode utilise des hypothèses actuarielles telles que taux de mortalité., taux de rotation du personnel, niveaux futurs de salaires et avantages, taux d’actualisation, etc.
Les écarts actuariels
Les écarts actuariels sont les variations de l’obligation au titre des prestations définies qui résultent des ajustements liés à l’expérience (c’est-à-dire les effets des différences entre les hypothèses actuarielles
antérieures et ce qui s’est effectivement produit) et/ou des effets des changements d’hypothèses actuarielles.
Le coût des services passés
Le coût des services passés désigne l’accroissement (ou la diminution) de la valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies pour les services rendus au cours d’exercices antérieurs, résultant de la modification du régime.
La reconnaissance des revenus
l’IFRS 15 prévoit une approche en 5 étapes :
- Étape 1 : identifier le contrat conclu avec le client.
- Étape 2 : identifier les différentes obligations de prestation prévues au contrat à la passation d’un contrat avec un client.
- Étape 3 : déterminer le prix de transaction. Le prix de transaction est le montant de contrepartie auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture de biens ou de services promis à un client, à l’exclusion des sommes perçues pour le compte de tiers (par exemple les taxes de vente). La contrepartie promise dans un contrat conclu avec un client peut
consister en des montants déterminés, des montants variables, ou les deux.
- Étape 4 : répartir le prix de transaction entre les différentes obligations de prestation prévues au contrat. La répartition du prix de transaction a pour objectif d’affecter à chaque obligation de prestation distincte (ou bien ou service distinct) un montant qui reflète le montant de contrepartie
auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture des biens ou des services promis au client.
- Étape 5 : comptabiliser des produits lorsque l’entité a rempli une obligation de prestation.
