Chapitre 4: Les taxes

Question 1

Quel est le pourcentage de la TPS?

Answer 1

5%

Question 2

Quel est le pourcentage de la TVQ?

Answer 2

9,975%

Question 3

Qu’est-ce qu’un CTI?

Answer 3

Crédit de taxes sur les intrants en vertu de la TPS

Question 4

Qu’est-ce qu’un RTI?

Answer 4

Remboursement de taxes sur les intrants en vertu de la TVQ

Question 5

Que représente le montant qu’on remet à Revenus Québec?

Answer 5

La différence entre les taxes perçues (TPS et TVQ à payer) et le taxes payées (TPS et TVQ à recouvrer).

Question 6

Comment s’effectue la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération d’achat?

Answer 6

Si les frais sont engagés à 90% pour activité commerciale, alors on a un remboursement complet de la TPS et la TVQ.

Question 7

Comment s’effectue la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors de l’achat de biens meubles (ex. ordi, mobilier, équipement)?

Answer 7

Si les frais sont engagés à 50% pour activité commerciale, alors on a un remboursement complet de la TPS et la TVQ.

Question 8

Comment s’effectue la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors de l’achat d’un immeuble?

Answer 8

• 10% d’utilisation à des fins commerciales: aucun remboursement
  10-90% ‘’: proportionnel
  90%+: remboursement total

Question 9

Comment sont représentés les taxes à recouvrer dans l’équation du bilan?

Answer 9

Ils sont présentés dans les passifs à courts termes.