Chap 2 - Evaluation à l'entrée du Patrimoine

Question 1

biens acquis à titre onéreux, produits par l’entreprise ou acquis à titre gratuit

Answer 1

-cout d’achat
- coût de production
- valeur vénale

Question 2

éléments à intégrer dans le coût d’acquisition immo/stock.

Answer 2

Coûts directement attribuables (servent à mettre en place et en fonctionnement l’immo :
- coût d’achat net de RRR et d’escompte, fraction de TVA non récupérable, droit de douanes , frais de transport, installation, montage compris dans la période d’acquisition, démantèlement.
- Sur option : frais financiers sur la période d’acquisition, frais de formation externe nécessaires à la mise en service de l’immo.
- Méthode de référence : honoraires de notaires, frais d’actes, commission peuvent être mis en immo

Question 3

éléments à exclure impérativement du coût d’acquisition

Answer 3

• frais administratifs, frais de formation interne et de publicité, charges indirectes.
• frais effectués avant ou après la période d’acquisition.

Question 4

frais d’acquisition des titres financiers (2 solutions)

Answer 4

• 1ère solution :
  Les frais d’acquisition sont exclus du coût de l’immo et comptabilisés en charges
• 2ème solution :
  Les frais d’acquisition sont inclus dans le coût d’acquisition (méthode de référence) C’est une méthode globale qui s’applique à tous les titres.
  Les titres financiers ne sont pas amortissables, on peut déduire fiscalement les frais avec un amortissement dérogatoire.

Question 5

Technique d’amortissement des frais d’acquisition des titres immobilisés.

Answer 5

Il faut passer un amortissement dérogatoire.
Obligatoirement sur 5 ans.
L’amortissement sera repris à la cession des titres.
D : 68725
C : 145
Pendant 5 ans

Question 6

Frais à intégrer dans le coût d’acquisition du terrains sont ?

Answer 6

1) Les frais destinés à rendre le terrain libre :
- Les indemnités versés aux précédents locataires ou occupants
- Le prix de la promesse de vente ou d’un droit d’option
- Le prix du droit au bail acquis pour pouvoir libérer les locaux achetés puis les démolir en vue de faire une construction.
- Le prix d’achat des servitudes (droit de passages etc.)
- Les frais de démolition d’une construction destiné à rendre le terrain libre (si une construction future n’est pas faite immédiatement).
2) certaines redevances et participation :
- Frais de viabilité
- Frais de voirie
ATTENTION : les frais d’aménagement de terrains (clôtures, mouvements de terre … ) n’entrent pas dans le coût d’acquisition du terrains mais s’enregistre en 212 (car il y’a usure donc amortissement)