Chap 1 : La Remuneration Flashcards
Les charges importantes qu’entrainent les employeur et employé
La rémunération et les charges patronales diverses
Les 2 retenues sur la rémunération
- Retenues sociales: ONSS de 13,07%
- Retenues fiscales : précompte professionnel
La rémunération est un mot au sens large, mais quel est la distinction de catégorie de travailleurs ?
Ouvriers -> Salaires
Employé -> Appointement
Fonctionnaire -> Traitement
Pourquoi parle t’on de Statut unique entre les employés et les ouvriers ?
Suite à une conformité Européenne, La Belgique a du se mettre en conformité et à du cesser toute discrimination entre le statut de l’employé et celui de l’ouvrier
Pour cesser toute discrimination entre le statut de l’ouvrier et de l’employé, qu’est ce qu’on a modifié ? (3)
- Le jour de carence à disparu (1er jour de maladie non-rémunéré)
- La période d’essai a été supprimé et à réapparu en 2018 seulement pour les étudiants et intérimaire
- D’autres modification restent à faire comme les VA, incapacité de travail …
Cout total de l’employeur ? (Calcul à faire)
La rémunération brute + charge patronale diverse
Comment passe t’on de la rémunération brute à la rémunération nette ?
REMUNERATION BRUT
- cotisations sociale (13,07%)
= Base imposable
- Précompte professionnel
= REMUNERATION NETTE
Sur quel document devons-nous compléter notre déclaration fiscale à l’IPP ?
La fiche 281.10
Quel est le seul point négatif des avantages ? Et le point positif ?
Vu qu’ils ne font pas parti de la rémunération, ils ne feront aussi pas parti du calcul du 13 ème mois de la pension.
CEPENDANT ils ne sont pas indexé !!!
Quels sont les avantages extra-légaux ? (5)
- Avantages financier
- La mobilité
- L’équipement
- Les chèques
- Les assurances
Avantages Financier
- Prime d’innovation
- Participation bénéficiaire
- Bonus spéciale
La mobilité
- Voiture de société qu’on peut aussi utiliser à des fins privés
- Cartes carburant prit en charge par l’employeur qu’on peut utiliser à des fins privés
- Vélos/ Indemnité vélo : Vélo que l’employeur donne à l’employé pour qu’il puisse se rendre sur son lieu de travail + son employeur lui octroie 0,25 km parcourue
- Intervention pour les trajets domicile-travail : L’employeur intervient dans les couts des trajets du travailleurs
L’equipement
- Gsm et/ou crédit d’appel mit a dispo par l’employeur qu’on peut utiliser à des fin privés
- Télé-travail : Si le travailleur travaille régulièrement/occasionnellement à son domicile, l’employeur indemnise l’utilisation du mat.informatique + connexion internet (Max 20€ par mois pour pc et de meme pour abo.internet)
- PC : mit à dispo par l’employeur au travailleur à son domicile + les périphériques. A usage pro ou perso
- Plan PC privé : L’employeur intervient dans les couts d’un pc avec ou sans périphérique ou dans l’abo internet. Max 60% du prix d’achat hors TVA et max 1250€
Les chèques
- Chèque-repas : Pour que le travailleur puissent acheter des aliments/repas. Le travailleur intervient dans le prix du chèque au minimum 1,09 € et l’employeur intervient au max 6,91€
Seulement pour les J de travail réellement presté (hors j de congé et de maladie) - Eco-chèque : Pour achat «écologique» comme plante verte avec racine, matériel d’isolation, détergent vert, electro-ménagé peu energivore, alimentation bio… Montant maximum de 10€ par éco-chèque octroyé de 250€ par travailleurs/ans
- Chèque sport et culture : Octroyé par l’employeur à utiliser chez un opérateur culturel reconnu ou subsidier. EX : Opéra, association sportif …
Montant max de 100€ par ans pour travailleurs - Chèque cadeaux de circonstances : Quand l’employeur offre un cadeau ou un cheque lors d’occasion spéciale mais max 40€ par enfants par ans
Ex : St-nicolas, Nouvel ans …
Les assurances
- Assurances groupes : L’employeur et le travailleur paie une prime pour une assurance vie collectif qui offre une double couverture SOIT en cas de vie à la pension SOIT en cas de décès. Une somme est versé SOIT aux bénéficiaires SOIT son partenaire SOIT aux enfants
- Assurances soins de santé : L’employeur paie une prime pour une assurance collective, grace à cela, le travailleur et souvent son conjoint et ses enfants auront droit à une indemnité pour les frais médicaux qui ne sont pas entièrement remboursé par la mutuelle (soins dentaire, frais de lunette…)
