CHANCELLERIE/NOTATIONS Flashcards
Qui est le chancelier BSPP
CNE CLIMAUD
La notation est un acte de commandement au moins …….
annuel
Qui est concerné par la notation
S/OFF et MDR (EVAT + VDAT)
La notation regroupe l’……… des activités …. au ……..
Regroupe l’ensemble des activités liées au service
La notation comprend quel documents ?
BNA
FNI
Observations, rédigées sur le feuillet idoine
Règle des 4P notation ?
Performance annuelle
Promotion
Positionnement ou pré-positionnement
Pédagogie
Combien de jours un militaire doit il avoir accompli au moins en présence effective ?
120 jours de présence effective en position d’activité durant la période de notation
Si le militaire n’a pas accompli les 120 jours de présence effective ?
Pas noté
Prend en compte la dernière notation
BNA indisponible sera établi
Quelles fonctions peuvent apparaitre dans le cartouche emploi tenu ?
PEVAT ou PSO en titre
Quelles fonctions peuvent être reprise dans la partie littérale ?
référent mixité égalité du GPT
Quelles sont les mentions ne devant pas apparaître ?
Les sanctions
L’état de santé du militaire
L’avancement
Période de notation du MDR ?
1er février A-1 au 31 janvier A
1ere et 2eme comm du MDR
1ere : A/C du 1er décembre A-1
2eme : A/C du 1er février A
Que veux dire NPD et NSD
Notateur de premier degré
Notateur du second degré
Qui rentre dans l’effectif pour le calcul des RAC MDR ?
MDR présent au 31 juillet A-1 ayant 120 jours de présence
moins les MDR RDC avant le 31 décembre A-1
NPD et NSD des MDR
NPD : Off ou s/off ADJ minimum/ Chef de CS
NSD : CDU
NPD et NSD du PEVAT
NPD : CDU
NSD : CDC
Qui est noté dans le GPT MDR
MDR présent le 31 juillet A-1
Période de notation S/OFF
1er juin A-1 au 31 mai A
1ere et 2eme comm S/OFF
1ere : A/C du 1er avril A
2eme : A/C du 1er juin A
Calcul de l’effectif RAC S/OFF
S/OFF présent le 30 novembre A-1 ayant 120 jours de présence
moins les S/OFF RDC avant le 31 décembre A-1
NPD et NSD des S/OFF
NPD : CDU
NSD : CDC ou CEM pour l’EM
Quand se réunit la commission de notation ?
Avant la 1ere comm
Qui est présent dans la commission de notation MDR
CDC (président
C2
PEVAT
NSD
Qui est présent dans la commission de notation S/OFF
CDC (président) C2 PSO NPD Un s/off désigné par président sur proposition du PSO (souvent le chancelier GPT)
Quand est ce qu’une FNI est obligatoire ?
- Mutation du notateur ou du noté
- Mission de courte durée >90 jours
- Militaire mis pour emploi pendant au moins 120 jours sous les ordres d’une autorité qui n’est pas son NPD
BNA renseignements administratifs : emploi tenu pour les MDR au .. …….. A-1 et S/OFF au .. ………. A-1
MDR : 31 juillet
S/OFF : 30 novembre
BNA renseignements administratifs : grade pour les MDR au .. …….. A-1 et S/OFF au .. ………. A-1
MDR : 1er aout
S/OFF : 1er décembre
Emploi tenu : ………….. occupé par le noté, 2 emplois ………… / ………..
Réellement
Opérationnel / Administratif
3 domaines de compétences du militaire ?
Domaine militaire
Domaine professionnel ou technique
Domaine du savoir être
Combien de points forts max
Combien de point perfectible mini
15 points forts max
3 points perfectible min
Point fort / perfectible : compétences o………
observées
Compétence militaire, qu’est il obligatoire de renseigner
- Adhésion à l’institution
- Disponibilité
- Discipline
- Capacité de rendre compte
Cas compétence non analysée uniquement pour ?
Sapeur à l’instruction contingent de fevrier à octobre A-1
Que ne faut-il pas renseigner pour les MDR (compétences)
- Aptitude au commandement
- Capacité d’expression écrite
- Capacité d’innovation
- Capacité de synthèse
Que doit être reporté sur la BNA ? un point “normal” ou un point “conforme” ?
un point “normal”, un point “conforme” ne doit pas être reporté sur la BNA
Combien de point “conforme” pour les MDR et pour les SOFF
34 MDR
38 SOFF
Pour un point “fort” le noté se ………. ………….
détache nettement
Point “perfectible” reprit dans le texte correspond à une faiblesse ……… et ……….
Avérée et répétitive (CRH, BS) = RESTRICTION
Combien de niveau de CCPG
5 niveaux, de 0 à 60 points
Seuil mini CCPG
31 pts / cotation 3
Si case NA que se passe t-il pour le CCPG
Restriction (CRH, et ou sanction)
Pt perfectible “discipline” repris dans le texte
Que veux dire QSR ?
Qualité des services rendus
Combien de niveau QSR ?
7 niveaux
XX A B C D E F
Que correspond un QSR “C” ?
- Une première notation dans une cat. (SAP, SGT)
- Sortie de la zone d’excellence
Quelle QSR pour un départ dans une catégorie ?
B à D
A quoi correspond QSR XX A et B ?
La zone d’excellence
A quoi correspond QSR C
La zone de transition
A quoi correspond QSR D E F
La zone d’insuffisance
Caractéristique du QSR XX
- Peut être demandé par le NPD
- Limité 5% de l’effectif noté par grade
- Après accord du G*** pour les SOFF et CDC pour les MDR
Caractéristique du QSR A
Ne doit pas dépasser 20% de l’effectif noté par grade pour les MDR
Limite de 20% pour les SOFF hors MAJ
Structure du texte pour le NPD ?
- Le militaire
- Le professionnel
- L’homme
- Le parcours professionnel / le potentiel
Quels sont les droits du noté ?
Il à 8 jours francs à compter du lendemain de la 1ere comm
Que se passe t’il si aucune observation ?
Transmission au NSD après 8 jours franc
Que se passe t-il si observations du noté
Observation sur le BNA avec date et signature
Renseigne le feuillet d’observation egalement
3 différents cas si observations du noté
Cas 1 : Prise en compte totale des observations
Cas 2 : Prise en compte partielle des observations
Cas 3 : Non prise en compte des observations
Quand est ce que la BNA est arrêté définitivement par le NSD
1er février pour les MDR
1er juin pour les Soff
Que faire en cas de refus de signature ?
Procès verbal de carence
Que veux dire AENS ? et les différentes cases ?
Aptitude aux emplois de niveaux supérieurs (NSD)
- Immédiat
- A terme
- Incertaine
Que veux dire PRCS ? et les différentes cases ?
Potentiel aux responsabilités de catégorie supérieur (NSD) :
- Oui
- A terme
- Non
Structure du texte du NSD :
- Emploi
- Fonction
- Grade
- Projection au grade supérieur
Qui attribue un RAC et ou se situe t-il
Le NSD, de -2 à +2
Que veux dire RAC
Resultat annuel chiffré
Limite de .. % de RAC +1 par ……. et par ……..
36 % de RAC + 1 par grade et par gpt
RAC +2 accord de qui pour les soff et mdr
Gen pour soff
CDC pour mdr
Condition EEX de MAJ
Maj de 35 ans de services au 31/12 de l’année A et 3 ans de grade
Ou 12 ans et 6 mois de grade de major au 31/12 de l’année A
Condition d’attribution de l’EEX de maj
Limité à 25% du nombre de maj + etude de chaque dossier
Échelon Exceptionnel de CCH, condition d’attribution ?
25 ans de service dans la limite de 30% de l’effectif du 12 eme échelon
Condition pour la PHT ?
MAJ ou ADC titulaire des ESP
15 ans de service au 1/12 de l’année A
Condition du DQS ?
Diplôme de qualification supérieur (DQS)
- mini 2 ans de grade d’ADJ
- 12 ans de service
- Conditions de NGC
Donne droit à la PQS par millésime de DQS et dans l’ordre de la LUA
Le tableau d’avancement est ……. pour les sous off et …….. pour les MDR
Annuel Soff
Mensuel MDR
L’avancement à la brigade s’effectue :
- ……… .. ….. pour les MDR
- .. …… et/ou à …………. pour les sous off
Exclusivement au choix pour les MDR
Au choix et/ou à l’ancienneté pour les soff
