BSPS Flashcards
Citer les cinq missions du BSPS
• Assurer gestion, suivi inventaire des documents classifiés de la Bspp
• Assurer la gestion des enquêtes administratives et des dossiers d’habilitation
• Assurer le suivi des séjours à l’étranger
• Veiller à la formation du personnel en matière de protection du secret
• La sécurité des sites en fonction du degré de sensibilité, des installations contenu
Citer les différentes classification d’une ISC
Secret
Très secret
Spécial France
Durée des habitations très secrets et secrets
Très secret cinq ans
Secret sept ans
Quelles sont les différentes enquêtes administratives ?
Enquête habilitation
Controle primaire
Contrôle emploi sensible
Contrôle élémentaire au recrutement
Quels sont les quatre catégories de pays pour partir à l’étranger ?
- Libre circulation
23 avec autorisation chef de corps
22 avec avis DRSD
21 avec décision Cab/min
En combien de groupes sont classés les sanctions
Trois
Quelles sont les sanctions du premier groupe ?
Avertissement
Consignes
Réprimande
Blâme
Arrêt
Blâme de ministre
Quelles sont les sanctions du deuxième groupe ?
Exclusion temporaire de fonction de un à cinq jours
Abaissement temporaire d’échelon
Radiation du tableau d’avancement
Quelles sont les sanctions de troisième groupe ?
Retrait d’emploi jusqu’à 12 mois
Radiation des cadres
Résiliation de contrat
Quel type de fautes sont réputés, constitué des manquements ?
À l’honneur
À la profité
Aux bonnes mœurs
Qui est AM trois
Général, commandant la brigade
Qui est AM deux
Colonel, adjoint territorial
Qui est AM1?
Chef d’État Major pour les officiers et sous-officiers en division
Chef de corps pour tous les militaires sous son commandement
Qui est AM un par délégation
Le commandant d’unité pour les militaires non officiers
Quand est-ce qu’une FIAT est initié ?
Alcool dès la deuxième affaire
Stupéfiant dès la première affaire
Quels sont les deux types de dépistage ?
Préventif
Vérification
Dans les deux cas, inscription au CRH et PV de dépistage
Quels sont les trois niveaux d’enquête ?
Enquête interne
Enquête de commandement ordonnée par l’AM2 ou l’AM3
Enquête de commandement ordonnée par le CEMAT
