ASSURANCE VIE

Question 1

Nantissement

Answer 1

Garantie donnée [en assurence] pour garantir le remboursement d’un prêt

Question 2

Primes Viagères

Answer 2

Qui dure pendant toute la vie d’une personne

Question 3

La disposition

Answer 3

C’est quand le propriétaire met fin a l’assurance en la résiliant [renoncer] ou en la rachetant

Question 4

Cession absolue

Answer 4

Quand le titulaire d’une police transfère la propriété de l’assurance à une autre personne

Question 5

Déchéance [d’un droit]

Answer 5

Est le fait de ne plus pouvoir en obtenir la reconnaissance en justice [Perte d’un droit juridique, d’une qualité]

Question 6

Compte de placement / fonds capitalisés

Answer 6

Argent investie dans les réserves actuarielles

Question 7

Report d’impôts

Answer 7

Signifie que le revenu de placements [fonds capitalisés] n’est pas imposable au cours de l’année où il a été gagné mais qu’il peut être imposé s’il y a disposition

Question 8

Franchise d’impôts

Answer 8

Que le montant d’argent ne seras pas imposable

Question 9

Règle anti-versement massifs [règle des 250%]

Answer 9

Cette règle empêche le titulaire d’une police de faire des gros versement sur les placements après son 7eme anniversaire, et après le 10ème anniversaire et les autres années a venir le compte sera comparé aux 3 années précèdent. Si la valeur du fonds est de 250% ou plus de la valeur du fond des 3 années plutôt, la règle anti-versement s’appliquera

Question 10

Antiselection

Answer 10

C’est le choix par l’assuré d’exercer son droit de transformation

Question 11

RPC [régime de pensions du canada]
RRQ [régime des rentes du québec]

Answer 11

Prestations qui sont versées lors d’un décès, aux conjoints en droit ou de fait et aux enfants

Question 12

Avenants ou garanties complémentaires

Answer 12

Sont généralement ajoutés au moment de l’émission de la police

Question 13

Avenants ou garanties complémentaires

Answer 13

Sont généralement ajoutés au moment de l’émission de la police

Question 14

Garantie de assurabilité

Answer 14

Permet au titulaire de souscrire une protection additionnelle d’assurance sans avoir a présenter une nouvelle preuve d’assurabilité

Question 15

Retrait de dividendes [participations]

Answer 15

Réduit le CBR et la plupart de ces dividendes sont exonérés d’impôts

Question 16

Remboursement d’intérêt

Answer 16

Facteur qui ne reduit pas le CBR

Question 17

Assurance libérée

Answer 17

Le titulaire n’a plus à verser des primes pour la maintenir en vigeur

Question 18

Exonérée

Answer 18

Libre d’une obligation, d’une charge

Question 19

Compte transitoire

Answer 19

Sert à maintenir le statu exonéré de la police d’assurance vie universelle

Question 20

La clause de non-déchéance peut prendre quatre formes

Answer 20

Assurance libérée réduite, assurance-vie temporaire prolongée, avance automatique de la prime, avance sur police

Question 21

Coût de base rajusté (CBR)

Answer 21

La valeur au-delà de laquelle un coût fiscal est chargé au propriétaire au moment de la disposition

Question 22

Prestation accélérée

Answer 22

C’est quand l’assureur vers une partie des prestations avant que l’assure soit décédé, si certains conditions s’appliquent. La prestations accélérée au cas de décès se nomme parfois [prestation du vivant]

Question 23

CNAP

Answer 23

Coût net de l’assurance pure

Question 24

MNDR

Answer 24

Montant net du risque

Question 25

Clauses d’incontestabilité et de suicide

Answer 25

La compagnie d’assurance a deux ans pour mettre fin a une protection si l’assuré a mentis sur un ou plusieurs aspects lors de ça proposition, après les deux sans la compagnie ne peut rien faire

Question 26

Facteur modaux

Answer 26

Question 27

Avance sur police [calcul]

Answer 27

Voir page 72 du 📗

L’intérêt a payer sur l’empreunt [peut etre composé annuellement ou fixe], s’il est composé annuellement le montant d’interet payé chaque année s’ajout sur le montant de l’empreunte chaque année

Question 28

Primes nettes

Answer 28

Restant de primes qui est investi dans le compte de placement

Question 29

Test d’exemption

Answer 29

Le montant de versement de primes nettes peut être limiter pour preserver le statu exonéré

Question 30

RAMI

Answer 30

Reserve actuarielle maximal aux fins de l’impôts

Question 31

Police exonérée et non-exonérée

Answer 31

Exonérée : Paye pas d’impôts pendant l’année sur le capital accumulé

Non-exonérée : Paye de l’impôt pendant l’année sur le capital accumulé

Question 32

PTE

Answer 32

Police type aux fins d’exonération

Question 33

Convention de rachat

Answer 33

Les propriétaires survivants de l’entreprise doivent acheter la part du propriétaire décédé

Question 34

Régime de rachats d’actions

Answer 34

L’entreprise doit racheter la part du propriétaire décédé

Question 35

CDC

Answer 35

Compte de dividendes en capital

Question 36

Límite de retention

Answer 36

Limite du montant de protection d’assurance

Question 37

ECGC

Answer 37

Exonération cumulative de gagne en capital ( 883384$ )