Assanisement

Question 0

Quels son les principales causes qui conduisent une entreprise à l’assainissement ?

Answer 0

• l’insolvabilité
• le bilan déficitaires
• la rentabilité inufficente
• ………

Question 1

Que es el assainissement ?

Answer 1

Est el ensemble de mesures opérationnelles et financières ….

Question 2

Que est la insolvabilité ?

Answer 2

Qu…….

Question 3

Que est un bilan déficitaire?

Answer 3

Pertes

Question 4

Types de bilan déficitaires du point de vue comptable ?

Answer 4

• ouvret
  * réel
  * fictif
• dissimulé

Question 5

Que es el surendettement ?

Answer 5

Lorsque la perte reporté est supérieur au capital propres. Autrement dit: les actifs à la valeur comptable ne couvrent plus les obligations des tiers.

Question 6

A partir de quel moment un bilan déficitaire présente de conséquences légales?

Answer 6

Lorsque la parte est supérieur à la moitié du capital propre (capital-action mas RL). Autrement dit quand les actifs cuvèrent la totalité des fonds propres mais ils sont pas suffisantes pour couvrir la moitié des capital propre mas rés. légales. Art 751 al. 1

Question 7

Quel est la conséquence légales si la moitié du capital propre n’est plus couverte pour les actifs?

Answer 7

La administration est tenu de convoquer une assamble général et de le proposer des mesures d’assainissement. (751al1). La société à la possibilité de réévaluer les immeubles et les participations jusqu’à la valeur réel. Cette réévaluation ne peut intervenir que si l’organe de révision atteste par écrit que les conditions générales sont remplis.

Question 8

Écriture typique des réévaluation d’immeubles ou participation

Answer 8

Immeuble Réserve de réévaluation 75

Participation Réserve de réévaluation 50

Question 9

Comment peut-on dissoute les réserves de réévaluation ?

Answer 9

• par transformation de capital-action
• par amortissement d’actifs réévalues (extourne de la réévaluation )
• par vente d’actifs réévalues

Question 10

Écriture typique de dissolution des réserve d’évaluation par transformation en capital-action

Answer 10

Réserve de réévaluation Capital-action

Capital-action Perte reportée

Question 11

Écriture typique de dissolution des réserve d’évaluation par amortissement des actifs réévalues

Answer 11

Réserve de réévaluation immeubles Xx
Réserve de réévaluation Participation Xx
Réserve de réévaluation Fds.d’amortissement Xx

Question 12

Écriture typique de dissolution des réserve d’évaluation par vente d’actifs

Answer 12

Liquidités Immeubles 175
Réserves de réévaluation Produits d’immeubles 75
Produits d’immeubles Résultat 75
Résultat Perte reportée 75