Abréviations Flashcards
AAPE
Actions admissibles de petites entreprises
CC
Cout en capital
CELI
Compte d’épargne libre d’impot
CDC
Compte de dividendes en capital
CRTG
Compte de revenu à taux général
CRTR
Compte de revenu à taux réduit
DGC
Déduction pour gain en capital
DPA
Déduction pour amortissement
EPD
Entreprise de placement déterminé
CTI
Crédit de taxes sur les intrants
DAPE (DPE)
Déduction accordé aux petites entreprises
EPSP
Entreprise de prestation de service personnels
FE
Facteur d’équivalence
FERR
Fond enregistré de revenu de retraite
FNACC
Fraction non amortie du cout en capital
FRIP (FRIPI)
Fraction remboursable de l’impot de la Partie I
GC
Gain en capital
GCI
Gain en capital imposable
IMR
Impot minimum de repmplacement
IMRTD
Impot en main remboursable au titre de dividende
JVM
Juste valeur marchande
OSP
Organisme du secteur publique
PAQC
Perte autre qu’en capital
PBR
Prix de base rajusté
PC
Perte en capital
PCI
Perte en capital imposable
PCD
Perte en captial déductible
PCN
Perte en capital nette
PD
Produit de disposition
PDR
Produit de disposition réputé
PDTPE
Perte déductible au titre d’un placement d’entreprise
REEA
Revenu d’entreprise exploité activement
REEE
Régime enregistré d’épargne étude
RIG
Réduction d’impot général
RPA
Régime de pension agréé
RPC
Régime de pension du Canada
RPE
Régime de pension aux employés
RPTA
Revenu de placement total ajusté
RQAP
Régime québécois d’assurance parentale
RRQ
Régime des rentes du Québec
RTD
Remboursement aux titres de dividendes
SEPE
Société exploitant une petite entreprise
SP
Société de personnes
SPCC
Société de personnes sous controle canadien
SRG
Supplément de revenu garanti
VZE
Véhicule zéro émisison