A6 - ERP 5ème catégorie. LA PREV C'EST COMME LA MUSIQUE. SI T'APPREND PAS LE SOLFEGE, TU VAUX RIEN. Flashcards
CCH : les ERP sont classés en fonction de l’effectif reçu, calculé :
- le nombre de place assises
- la surface réservée au public
- la déclaration du chef d’établissement
- l’ensemble de ces indications
CCH : 1er cat
au dessus de 1500
CCH : 2eme cat
701 à 1500
CCH : 3eme cat
301 à 700
CCH : 4eme cat
300 personnes et au dessous, sauf 5eme famille en fonction des prescriptions
CCH : 5eme cat
établissements dans lesquels l’effectif du public n’atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d’exploitation
Articles GN :
GN 1
l’effectif des personnes admises est déterminé suivant des dispositions particulières :
- effectif du public
- effectif des autres personnes ne disposant pas de dégagement indépendants de ceux du public
pour les 5ème cat : l’effectif du personnel n’intervient pas pour le classement
Articles GN :
GN 8
quelle est la règle pour les personnes pouvant se déplacer jusqu’à l’extérieur du bâtiment ?
L’évacuation.
Articles GN :
GN 8 personnes ne pouvant se déplacer.
les 7 principes :
- tenir compte de la nature de l’exploitation et en particulier de l’aide humaine disponible en permanence pour participer à l’évacuation
- formaliser dans le dossier prévu à l’article la ou les solutions retenues pour l’évacuation de chaque niveau de la construction en tenant compte des différents situation de handicap
- créer à chaque niveau des EAS
- créer des cheminements praticables, menant aux sorties ou EAS
- Installer un équipement d’alarme perceptible tenant compte de la spécificité des locaux et des différents situations de handicap des personnes amenées à les fréquenter isolément
- garder au niveau de l’exploitant la trace de la ou des solutions retenues par le maitre d’ouvrage et validée par la commission de sécurité compétente
- élaborer sous l’autorité de l’exploitant les procédures et consignes d’évacuation prenant en compte les différents types de handicap
Articles GN :
GN 8
les 7 principes pour les nuls :
- Tenir en compte de la nature du site et de l’aide humaine
- formaliser via le dossier du site l’évacuation en prenant en compte les handicaps
- créer à chaque niveau des EAS
- créer des voies vers la sortie ou vers les EAS
- installer des alarmes perceptible par tous
- garder l’archive du registre de sécurité
- élaborer les procédures et consignes d’évacuation
Etablissement assujetis :
particularités :
type J : Seuil
seuil à partir de 7 (-> 20/25/100)
Etablissement assujetis :
particularités :
Type j:
Locaux collectifs des logements foyers et habitat de loisirs gestion collective :
plus de 50m carré :
seuil à partir de 7
Etablissement assujetis :
particularités :
hébergements non définis GN1 :
( gîtes de France le père)
15 et
Etablissement assujetis :
particularités :
Hébergement mineurs hors famille
seuil à partir de 7
Si eff supérieur ou égale à 15
= chaque chambre avec bloc porte ouvrant sur l’extérieur
Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
Services et DECI :
- vérifications régulières par technicien compétent ou organisme agréé et sur mise en demeure de la CS
- installations électriques conformes aux normes
- 1 extincteur par 300 m2
Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
moyens de prevention :
- 1 téléphone
- affichage des consignes de sécurité
Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
résistance aux feu : avec tiers :
Isolement avec tiers CF1 h
si porte autorisée : CF 1/2h avec FP
Etablissement assujetis :
ERP recevant AU PLUS 19 personnes
sans locaux à sommeil :
résistance aux feu : local risque particuliers :
Isolement avec tiers 1 h
si porte autorisée : CF 1/2 h avec FP
Etablissement assujetis :
Etablissement clos et couverts fixes et munis d’une couverture souple :
résistance au feu :
Toile M2
Groupements d’établissements :
Même catégorie :
En cas d’absence d’isolement :
considérer un seul établissement.
Groupements d’établissements :
Catégories différentes :
seuil entre 4ème et 5ème :
Sous sol : 50
Etage : 100
Total : 200
Groupements d’établissement :
Conduite à tenir pour le seuil :
Même catégorie : OUI : Tableau des Seuils
Même catégorie : NON : Tableau des Seuils pour chaque catégorie d’établissement. Si l’un des établissement est supérieur au seuil, le groupement d’établissement passe directement dans sa catégorie.
Même catégorie : NON : Tableau des Seuils inférieur : OUI
alors, action sur le GEN 2 : ( 50/100/200 )
Calcul des effectifs :
cas particuliers : boutique RDC
Compter 1 personne/m2 sur 1/3 surface
Calcul des effectifs :
différence entre la recherche de catégorisation et du dégagement :
Effectif public = catégorisation
Effectif public + effectif personnel = dégagement
Calcul des effectifs :
si le seuil est dépassé ?
deuxième calcul :
Effectif public + effectif personnel = nouveau classement
( sauf si locaux avec dégagement indépendants )
Verifications techniques :
avec locaux à sommeil :
Technicien compétent ( panne, périodique )
organisme agrée ( mise en demeure, ouverture, construction)
règles constructives :
ERP :
Structure :
RDC ou h
Pas d’exigence SF
règles constructives : ERP : structure : 8m>m Ou 8m entre tiers
structure SF 1H
plancher CF 1H
règles constructives :
ERP :
isolement :
tiers contigu :
- murs CF 1h
- intercommunication porte CF1/2h + FP
- Tiers avec baies en surplomb PF1/2h sur 2m
règles constructives :
ERP :
isolement :
superposé avec tiers :
CF1h
règles constructives :
ERP :
isolement :
en vis à vis
supérieur ou égal à 5m
règles constructives :
ERP :
isolement :
avec un PS
murs CF 1h
porte des sas d’isolement PF 1/2h+FP sur chaque porte
règles constructives :
ERP :
isolement :
locaux à risques particuliers :
murs CF 1h
Planchers CF 1h
Portes CF 1/2h+FP
règles constructives :
ERP :
locaux à risques particuliers :
local vide ordures dépôt d'archives ou réserve cellule haute tension groupe électrogène extraction VMC invérsée poste de transformation
règles constructives :
ERP :
Accessibilité :
plancher bas du dernier niveau > 8m
1 façade comportant des baies accessibles aux échelles aériennes
règles constructives :
ERP :
Notion de voie :
Voie : 8 m mini
la règlement de sécurité peut demander jusqu’à 12 m de largeur
Largeur utilisable : 3 m mini hors stationnement
règles constructives :
ERP :
voie engins :
force portante 160 kN
avec maxi 90 Kn/essieu
résistance au poinçonnement
80N/Cm2 sur 0,20m2
L > 3m
P = 15%
H : 3,50m
surlargeur dans les virages : R/15
règles constructives :
ERP :
voie échelle :
façade :
de coté 1 à 8 m
largeur 4m / 7 m si impasse
de face 6 m ( MEA30m ) 2 m ( MEA24m )
règles constructives :
ERP :
façade accessible :
au moins 1 sortie
0,90 m
au niveau d’accès
règles constructives :
ERP :
baie accessible :
0,90
1,30
règles constructives :
ERP :
dégagements :
conception :
- permettre l’évacuation rapide et sure
- aucun obstacle à la circulation des personnes
- judicieusement repartis
- pas de cul de sac de plus de 10 m
règles constructives :
ERP :
Nombre de dégagements :
20 à 50
0,90 + 0,60
ou
1,40 si moins de 25 m à parcourir vers l’éxterieur
règles constructives :
ERP :
Nombre de dégagements :
101 à 200 :
1,40 + 0,90
règles constructives :
ERP :
Nombre de dégagements :
51 à 100 :
0,90 + 0,90
ou
1,40 + 0,60
règles constructives :
ERP :
Nombre de dégagements :
201 à 300 :
1,40 + 1,40
règles constructives :
ERP :
Nombre de dégagements :
en étage :
escalier unique 0,90 m
et 1 dégagement accessoire si h>8 m(balcon, échelle de sauvetage)
règles constructives :
ERP :
portes :
-ouverture par simple manoeuvre
-pas de partie vitrée à hauteur de vue de couleur rouge et orange
-coulissant ou à tambour non réglementaire
sauf en façade
-si + de 50 personnes ouverture dans le sens de l’évac
-intercommunication avec les tiers : dispo contract
règles constructives :
ERP :
dégagements :
escaliers dans h>8m
encloisonnés avec exutoire
parois CF1h avec porte PF1/2H+FP
ou
à l’air libre
règles constructives :
ERP :
escaliers :
- baies interieures d’éclairement des locaux ou dégagement contigus PF 1/2h
- pas de débouché de locaux dans l’escalier
- l’encloisonnement peut être commun avec ascenseur
- pas de canalisation de gaz hors gaine
règles constructives :
ERP :
NMSE :
définition :
Niveau moyen des sols exterieurs
hauteur / nombre de sortie
règles constructives :
ERP :
h1 :
h1 1 m : pas sous sol
règles constructives :
ERP :
h2 :
h2 > 2 m : sous sol
h2
règles constructives :
ERP :
nombre de sous sol accessible au public :
1 seul
règles constructives :
ERP :
enfouissement maximal :
limité à - 6 m
règles constructives :
ERP :
gaine : définition
lorsqu’une gaine un conduit ou une trappe met en relation 2 niveaux, ils doivent assurer l’isolement requis normalement
règles constructives :
ERP :
gaine : parois des conduits gaines et trappes
INCOMBUSTIBLE
CF = moitié CF des planchers ou parois traversés
minimum 1/4 h
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
Escaliers protégés
AM4
SMP
311
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
Circulations horizontales protégées
SMP
421
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
sols des dégagements non protégés et des locaux :
M4
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
revêtements muraux tendus et éléments de décoration en relief dans les locaux et les dégagements
M2
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
cloisons coulissantes ou repliables :
M3
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
gros mobiliers :
M3
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
planchers légers surélevés :
M3
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
planchers techniques :
M1
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
rangés de sièges :
M3 non rembourrés
M3 + essais du rembourrage pour les rembourrés
16 sièges entre 2 circulations
8 sièges entre une circulation et une paroi
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
décoration florales synthétiques :
M2
règles constructives :
ERP :
aménagement intérieur :
Sapin de Noël et décorations
M4
flammes nues interdites
Si h>1,70m / hors portée public
règles constructives :
ERP :
désenfumage :
les locaux :
+100 M2 en sous sols
+300 M2 autres niveaux
règles constructives :
ERP :
désenfumage :
escaliers :
encloisonnés lorsque la hauteur est supérieur à 8 m
ouverture simultanée :
ouvrant ou exutoire 1m2 en haut de la cage
+
amenée d’air en partie basse
via une commande manuelle
règles constructives :
ERP :
désenfumage :
méthode : naturel :
1/200ème de la superficie du sol
surface évacuation = surface amenée
règles constructives :
ERP :
désenfumage : mecanique :
IT246
surface évacuation = surface amenée
installations de cuisson ou de remise en temperature :
Grande cuisine :
- P > 20 KW
- appareils cuisson
fours, friteuses, marmites, feux vifs - appareils remise en température
fours de réchauffage, armoires chauffantes - non considérés :
bacs à eau chaude, lampes à infrarouge, fours mw
installations de cuisson ou de remise en temperature :
Grande cuisine :
les circuits alimentant les appareils de cuisson doivent comporter :
un dispositif d’arrêt d’urgence de l’alimentation ( elec/gaz )
installations de cuisson ou de remise en temperature : ERP : Grande cuisine : Isolée : aucune vue sur la cuisine :
- plancher haut + parois : CF 1h
- Intercommunication : PF 1/2h + FP
- extraction mécanique d’air vicié
installations de cuisson ou de remise en temperature : ERP : Grande cuisine : ouverte : vue sur la cuisine
- Retombé ( écran de cantonnement ) : 0,50, incombustible, SF1/4h
- depression par rapport aux salles
- extraction mécanique d’air vicié
installations de cuisson ou de remise en temperature :
ERP :
Office de remise en temperature :
- plancher haut + parois : CF 1h
- intercommunication : PF 1/2h + FP
- extraction mécanique d’air vicié
local comportant uniquement des appareils de remise en température tels que armoires chauffante fours micro ondes
installations de cuisson ou de remise en temperature :
ERP :
Ilots de cuisson installés dans les salles :
- Extraction mécanique des buées et graisses
- personnel de service toujours présent
- puissance totale d’un îlot ou de plusieurs îlots séparés de moins de 5 m ne doit pas dépasser 70 KW
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation :
ERP :
Hydrocarbures :
- vente non branchées
- capacité unitaire
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation :
ERP :
gaz combustibles :
disposition :
- aération haute mini 1 m2
- aération basse mini 1 m2
- détendeur déclencheur de sécurité
- coupleur inverseur
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation :
ERP :
chauffage et ventilation :
- Parois haut et parois verticales : CF 1h
- local chaufferie si 30 KW
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation :
ERP :
chauffage et ventilation :
si communication avec un local ou dégagement accessible au public :
Porte CF 1/2h + FP
ou
Sas avec porte PF 1/4h + FP
stockage des hydrocarbures, chauffage et ventilation :
ERP :
chauffage et ventilation :
traitement d’air et ventilation :
clapet coupe feu restitue l’isolement du plancher d’isolement via un conduit aéraulique
installation électrique :
ERP :
installations électriques :
conforment aux normes NFCIS.100
installations d’éclairage :
ERP :
éclairage de sécurité d’évacuation obligatoire dans :
- salles > 100 m2
- escaliers
- circulations horizontales L > 10 m ou cheminement compliqué
Ascenseurs :
ERP :
encloisonnement peut être commun avec un escalier si :
- l’ascenseur ne dessert pas le sous sol
- pas de reservoir d’huile dans la gaine
Ascenseurs :
ERP :
désenfumage de la gaine d’ascenseur obligatoire quand
elle abrite un réservoir d’huile
Moyens d’extinction :
ERP :
extincteurs :
Eau pulvérisée 6litres
- 1 appareil pour 300 m2
- 1 par niveau minimum
- appropriés aux risques
Moyens d’extinction :
ERP :
Colonnes sèches :
- dans escalier protégés H>18m
- prises d’incendie placées dans les cages d’escaliers ou dans leurs dispositifs d’accès
Moyens d’extinction :
ERP :
alarme - alerte - consignes :
personnel ou responsable présent en permanence pendant l’ouverture au public : pas obligatoire si :
- effectif
Alarme :
ERP :
type 4
audible dans tout le bâtiment en tous points
Alerte - consignes :
Personnel et moyens de secours :
- le personnel doit être informé et formé sur la conduite à tenir en cas d’incendie
- alerte par TU
- Affichage des consignes
Moyens d’extinction :
ERP :
alarme - alerte - consignes :
plans :
plan si établissement en s/sol ou en étage.
ordonnance du 16 février 1970
Etablissements sportifs :
dispositions techniques :
Les dispositions techniques du type X du 1er groupe s’appliquent
ERP
Maisons d’assistance maternelle :
1 seul étage sur rdc