8° Flashcards
CAC
S/chef de service ?
MAJ BONHOURE
CAC
Quels sont les groupes de la CAC ?
- Frais de déplacements
- Solde
- Chômage
- Comptabilité générale
CAC - groupe frais de déplacement
Quelles sont les 3 étapes pour le TTT des dossiers missions ?
- Demande de l’ordre de mission
- Ordre de mission
- Réglement des frais occasionés par les frais temporaires
CAC
Qui rédige la demande d’ordre de mission ?
Le commandement, le chef de bureau pour les missions relevant de leur compétences
CAC
Qui valide la demande d’ordre de mission ?
Validation du CEM après avis de l’officier trésorier
CAC
Qui rédige l’ordre de mission et à qui est-il transmis ?
Rédigé par l’officier trésorier et transmis à l’intéressé
CAC
combien d’étapes dans les dossiers changement de résidence ?
2 étapes, avant et aprés le déménagement
CAC
Envoi de combien de devis concuirentiel avant le déménagement ?
2
CAC
Montant du versement de l’avance avant déménagement ?
90 % des droits du militaire
CAC
CAT après le déménagement ?
- Envoi de la lettre de voiture
- facture acquittée
- Versement des reliquats des droits du militaire
CAC
combien de dossier de changement de résidence ?
600 à 800 dossier / an
CAC
A quel ryhtme sont versés les prestations du groupe frais de déplacement ?
hebdomadairement
CAC
En fonction de quoi est apprécié le droit à solde ?
- Position statutaire
- Territoire de service
- Grade
- Ancienneté
- Qualification
- Situation familiale
CAC
Comment peut être attribuée la solde ?
- Entierre
- Réduire
- Sans droit à solde
CAC
Chaque militaires doit signaler tout changement qui peut modifier ses droits à solde:
- Résidence
- Concubinage
- Mariage
- PAX
- Séparation
- Divorce
- Naissance
CAC
Via quel document faire les déclarations de changement de situations modifiant les droits à solde ?
Via le DDI 38
(Déclaration de Donnée Individuelle)
CAC
Critère pour avoir droit à l’ARE ?
- Ancien brigs RDC
- demandeur d’emploi
- Apte à l’exercice d’un emploi
- Avoir travaillé une dirée minimale
- Ne pas quitter volontairement son emploi BSPP
CAC
Combien d’allocataires bénéficient de l’ARE ?
+ de 500
CAC
Composition des dépenses de personnels ?
- Alimentation,
- Solde,
- ARE,
- Mission,
- Changement de résidence
CAC
Quels pourcentage représentent les dépenses de personnels ?
85% du budget brigade
CAC
A quoi concourent les actes du groupe comptabilité générale ?
- Connaitre précisément la situation des fonds
- tracer rigoureusement l’utilisation des ressources
- –> Domaine des dépenses de personnels
CAC
Quels sont les projets arrivés à terme ?
- Coffre fort numérique
- PAS
CAC
Quels sont les défis à relever ?
- Déclaration sociale nominative
- Nouvelle politique de rémunération des militaires (NPRM)
- Reprise éventuelle des travaux de la réforme des retraites
CAC - POINTS CLE
Quels sont les 4 groupes de la CAC ?
- Frais de déplacement
- Solde
- Chômage
- comptabilité générale
CAC - POINTS CLE
Ordre de mission: Que sera t-il nécessaire pour le règlement ?
La demande, la rédaction d’un ODM, et le retour de celui-ci complété sera nécessaire pour le règlement
CAC - POINTS CLE
Documents lors du changement de résidence ?
- 2 devis concurrentiels
- Lettre de voiture
- Facture acquittée
CAC - POINTS CLE
Quel document pour tout changement de situation ?
DDI 38
CAC - POINTS CLE
Projets d’envergure ?
Coffre fort numérique et PAS