1 Flashcards
Prestations pour invalidité résiduelle
Prestation si le travailleur revient au travail à temps partiel apres une période d’invalidité complète (6mois souvent).
Travailleur aura donc un revenu d’emplois + prestation pour invalidité résiduelle.
Presation résiduelle si revenu est
entre 20% et 80% du revenu avant inva
< 20% = prestation total
> 80% = aucune prestation
entre les 2 =
Prestation au prorata de la perte de revenu.
Calcul
Paul Gagne 80 000$ par année.
Il a une ass inv qui lui 3000$/mois et comprend l’avenant résiduelle.
Apres 6 mois il revient au travail partiellement et gagne 32 000$ par année.
Prorata de la perte =
80 000 - 32 000$ = 48 000/ 80 000 = 60%. de perte.
60% de la prestation = 3000$ x 60% x 12 = 21 600$
Revenu total = 53 600$
Garantie assurabilité future
garantit à l’assuré le droit de souscrire une couverture supplémentaire dans l’avenir, sans tenir compte des changements futurs dans l’état de santé de la personne assurée. ( Mais tient compte de son age seulement)
Prestation invalidité partielle
DÈS le début de l’invalidité (contrairement à résiduelle)
Si l’assurée peut exécuter certaine de ses tâche ou tout c’est tache mais seulement la moitié du temps.
Il percevra 50% de l’invalidité total pendant 2 à 3 ans.
Collectif
Régime assuré
La forme la plus traditionnelle de financement d’un régime d’assurance collective
La compagnie d’assurance supporte la pleine responsabilité du paiement des réclamations.
Collectif
Régime à retention
Les primes sont fixées de manière prospective.
SI les résultat du groupe sont meilleur que ceux ayant servit à établir les primes.
L’employeur pourra bénéficier d’un remboursement.
Si les résultat du groupe sont pire. La compagnie d’assurance pourra récupérer ses pertes au moment du renouvellement du contrat.
Collectif
Services administratifs seulement
La compagnie d’assurance prend seulement un role administratif.
L’employeur a la pleine responsabilité du financement des prestations.
Pour les très grosse compagnie seulement ayant beaucoup de liquidité.
Évaluation besoin assurance clients
4 étapes
Niveau de risque de maladie ou d’accident, y compris le risque d’invalidité
Ressources en capital et les revenus autres que ceux d’assurance;
Besoin global en matière de protection d’assurance contre la maladie ou les accidents;
Protections d’assurance existantes;
Régime d’assurance invalidité non traditionnel
Bon pour travailleur autonome ou a forfait.
Les assureurs séparent les éléments « maladies » et « accidents » dans leurs
polices d’assurance invalidité et offrent des contrats contre la perte de revenu, pour une cause ou
une autre, mais pas pour les deux.
Donc l’assurée n’est pas lié a des taches spécifiques de son emplois mais plutot a une perte de revenu.
*** POssibilité de prestation dès le premier jours de l’inva
Décès et mutilation accidentels
Prestation forfaitaire supplémentaire a celle de de l’invalidité normal si décès ou blessures graves. (ex; perte vue ou de l’ouie ou de membre).
Prestation invalidité
Maximum de toute sources
Ex prestation combinant.
RRQ, assurance emplois, CSST, assurance individuelle, assurance collective.
85% du revenu avant l’invalidité.
Analyse de la situation du client
Recueil de renseignements
Détails personnels uniques au client (l’âge, le sexe et les activités) État matrimonial du client Personnes à charge Profession État de santé actuel et antécédents Objectifs de retraite
Étapes processus de réclamation pour le service administratif
Comparer le formulaire de réclamation avec les conditions du contrat afin de vérifier si ce dernier couvre l’évènement.
Déterminer le montant et le bénéficiaire, et si nécessaires, exiger des preuves supplémentaires.
Effectuer le paiement.
En cas de paiements périodiques, veiller à ce que la somme n’excède pas le maximum autorisé et, le cas échéant, si la définition de l’invalidité répond toujours.
Étapes de réclamations pour l’invalide.
1: CONTACTER son conseiller
2: la compagnie d’assurance remet ensuite des formulaires de réclamation appropriés à l’assuré, que ce soit par courrier ou par l’intermédiaire du représentant;
3: l’assuré doit remplir le formulaire de réclamation, ajouter toute information supplémentaire (reçus, etc.) et envoyer le tout à la compagnie d’assurance;
4: la compagnie d’assurance peut demander d’autres renseignements à l’assuré, en personne ou au moyen de déclarations du médecin, des analyses ou des examens physiques supplémentaires;
5: finalement, la compagnie d’assurance règle et paie la réclamation, soit intégralement, soit en partie, ou elle la rejette dans son ensemble.
Police non résiliable
également appelé;
« non résiliable avec garantie de renouvellement ».
Plus haut niveau de garantie
Droit conférés intact jusqua 65 ans
L’assureur ne peut résilier
L’assureur ne peut augmenter les primes.
Obligation de renouveler au 2 ans jusqua 65 ans
Police à renouvellement garanti
Oblige l’assureur a renouveler tous les ans
(jusqua 65 ans)
L’assureur a le droit d’augmenter les primes mais ne peut changer la couverture.
Le titulaire de police doit être avisé, par écrit, au moins 30 jours
avant l’entrée en vigueur de tout changement ou résiliation.
Police résiliable
Celle qui offre le MOINS de protection au titulaire
Peut etre modifier en tout temps sans le consentement du titulaire.
Prestation peuvent etre réduite
prime augmenter
Ou police résilier au plein gré de l’assureur.
Police à émission garantie
Ce régime
garantit une couverture aux membres du groupe cible.
Ex profession ; medecin,avocat,notaire,
il vise les catégories professionnelles à faible risque
Garantie risque standard:
Régime garantie une couverture sans aucune restriction ou de surprime
Émission garantie:
Régime garantie une forme de couverture mais pas nécessairement celle demandé
Prestation au survivant
Payable si l’Assurée a été invalide pendant une période minimal avant le décès et si le décès est pendant que l’assurée touche des prestation d,invalidité.
En général 3 x la prestation mensuelle
Definition invalidité:
Propre profession
La plus généreuse
l’assuré est considéré comme
totalement invalide s’il ne peut exécuter toutes les tâches importantes de sa profession même à
temps partiel.
Si invalide au niveau propre profession il recoit les prestation meme si il se trouve un autre travail.
Definition invalidité
Profession habituelle
Même que propre profession mais.
Si il retourne au travail les prestation seront réduite ou pourrait cesser detre versé.
N’est pas obliger de retravailler.
Definition invalidité
Toute profession
L’assuré est considéré comme invalide s’il est malade
ou blessé, incapable d’exécuter certaines ou toutes les fonctions de sa profession et celles de
toute autre profession à laquelle son éducation ou son expérience le prépare.
Definition invalidité
Invalidité totale
l’incapacité d’exécuter les fonctions de toute profession pour laquelle l’assuré est
préparé de par son éducation et son expérience.
Ne guérira sans doute jamais
Période d’admissibilité prestation maladie grave
La maladie doit se manifester + de 30 jours après l’émission pour être couverte.
Assurance contre maladie grave
Somme forfaitaire
etc+++
Invalidité courte durée
Souvent moins de un ans.
Prime moins cher car période de prestation moins longue.
70 à 75% du rev avant invalidité
Prestation imposable ( Explique le plus gros % que longue durée)
Et le prime est payé 100% par l’employeur.
Invalidité longue durée
Commence souvent lorsque la période de prestation courte durée cesse.
Délais de carence: Souvent la période courte durée
50 - 60% du revenu
Prestation non imposable (explique le pourcentage plus bas).
Exemple prestation plusieurs source de revenu
Henri, propriétaire unique de son entreprise, travaille comme technicien-conseil
en informatique. Ses honoraires annuels s’élèvent normalement à 70 000 $ et il
a environ 12 000 $ de frais d’entreprise, qui ne sont encourus que s’il travaille.
Après déduction de l’impôt sur le revenu, il lui reste environ 38 000 $ sur son
revenu gagné de 70 000 $. Selon son revenu avant impôt de 70 000 $, moins
les 12 000 $ de frais d’entreprise déductibles, l’assureur lui offre une couverture maximale d’assurance invalidité d’environ 34 800 $ ([70 000 $ - 12 000 $] ×
60 %), soit près des 38 000 $ qui lui restent, après impôt, lorsqu’il travaille. Il n’est
ni avantagé ni désavantagé financièrement s’il reçoit la prestation d’invalidité.
Cela diminue le risque de le voir soumettre une fausse demande de règlement
ou prolonger artificiellement une réclamation valide pour continuer à percevoir
un revenu sans travailler.
Prenez le cas d’Henri ci-dessus. Supposons qu’à son revenu annuel de
70 000 $ s’ajoute un revenu d’une fiducie familiale de 20 000 $ par an qui lui
est versé, peu importe s’il travaille ou non. Si l’assureur ne tient pas compte
du revenu de fiducie et lui émet une garantie d’invalidité de 34 800$ (soit 60 %
de (70 000 $ – 12 000 $)) il touchera donc 54 800 $ par an, soit 34 800 $ de
l’assureur et 20 000 $ de la fiducie, ou près de 78 % de son revenu gagné brut
comme technicien-conseil avant invalidité. Il n’aura pas beaucoup d’incitation à
retourner au travail.
Si l’assureur inclut les 20 000 $ de revenu de fiducie dans le « revenu gagné »,
Henri sera, en fin de compte, surassuré ; 60 % du revenu total de 78 000 $
(58 000 $ d’honoraires nets plus 20 000 $ de la fiducie) correspondent à
46 800 $ par an de prestations d’invalidité. Toutefois, Henri toucherait toujours
les 20 000 $ de la fiducie. Il aurait un revenu total de 66 800 $, pendant son
invalidité, soit 86 % de son revenu avant invalidité, soit bien au-dessus du seuil
de 60 % avec lequel il est en situation neutre.
Dans le cas d’Henri, l’assureur sera d’accord pour assurer une prestation égale
à 60 % du revenu total d’Henri avant invalidité de 78 000 $, soit 46 800 $.
Toutefois, il réduira la couverture des 20 000 $ de revenu de fiducie versés
même en cas d’invalidité, ce qui donnera une prestation d’assurance invalidité
de 26 800 $. La combinaison de la prestation d’invalidité et du revenu de
fiducie fournira alors à Henri un revenu de 46 800 $, soit 60 % de son revenu
total avant invalidité de 78 000 $.
Revenu de placement
Si le revenu de
placement est versé au client directement, il fait partie des fonds de celui-ci et devrait compter dans
l’évaluation des besoins de revenu de remplacement en cas d’invalidité.
Annulation de police
Remboursement de prime peut etre fait si l’annulation fait a l’intérieur de 10 jours suivant la réception de la police.
(pas juste l’émission bien bien la réception par le client)
