Learn Droit Spécial
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Droit pénal spécial
Droit pénal spécial
By: Manon Gibot
Introduction au droit pénal spécial, Le meurtre, Les violences volontaires ayant entrainé la mort sans intention de la donner ...18Decks343Flashcards3Learners -
Droit spécial des sociétés
Droit spécial des sociétés
By: Lucas CIZAIRE
TD Séance 1 - La SARL, TD Séance 2 - La SAS, TD Séance 3 - La SA ...6Decks84Flashcards3Learners -
Droit Pénal Spécial
Droit Pénal Spécial
By: Ines T
Les Crimes Contre L’humanité, Les Atteintes Volontaires À L’intégrité Physique Ou Psychique Des Personnes, Les Infractions Dites De Mise En Danger De La Personne ...11Decks55Flashcards1Learner -
Droit pénal spécial
Droit pénal spécial
By: Cécile Avelino
Infractions Contre La Nation, L’état Et La Paix Publique, Infractions contre les personnes, Infractions Contre Les Biens - Appropriation Du Bien3Decks46Flashcards4Learners -
DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS
DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS
By: D. AD
SNC, Société Civile, Cm Lettre ...5Decks79Flashcards2Learners -
Promo 403
Promo 403
By: Laura D'Aquino
Le Statut, La Déontologie, Le Service Public ...11Decks533Flashcards13Learners -
DROIT PÉNAL
DROIT PÉNAL
By: Laurie Combes
Droit Penal Special, Droit Penal General, Procedure Penale3Decks113Flashcards1Learner -
DROIT CIVIL
DROIT CIVIL
By: Charlotte Lancrenon
INTRODUCTION, Chapitre 1 : La Regle De Droit, Chapitre 2 : Les Regles De Droit In Concreto ...6Decks241Flashcards4Learners -
Droit
Droit
By: Agne Jasionyte
Intro, Les Regles A Portee Individuelle, Constitution ...15Decks173Flashcards4Learners -
DROIT CIVIL S2
DROIT CIVIL S2
By: Charlotte Lancrenon
Une Matiere : Le Droit Civil Comme Droi Commun, Le Patrimoine, Les Personnes ...8Decks160Flashcards1Learner -
Droit des successions
Droit des successions
By: Son Duong
C1 : Ouverture et absence du conjoint survivant, C1 : Conjoint survivant et successions anomales, Conditions de fonds des libéralités ...10Decks281Flashcards3Learners -
juillet/Aout
juillet/Aout
By: benoit ROMON
DPG - Fiche 6101 - Présentation du droit pénal général, DPG - Fiche 6102 - L'infraction, DPG - Fiche 6103 - La classification des infractions ...15Decks488Flashcards5Learners -
Infectiologie
Infectiologie
By: Florence Bolle
Définitions, Étapes d'une maladie infectieuse, Gram + : coques ...16Decks356Flashcards3Learners -
Droit De La Propriete Intellectuelle
Droit De La Propriete Intellectuelle
By: lohann GRD
Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...12Decks72Flashcards1Learner -
Gestion Juridique fiscale et sociale
Gestion Juridique fiscale et sociale
By: Clément Leboucher
Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...30Decks455Flashcards11Learners -
Droit commercial - uni.lu
Droit commercial - uni.lu
By: E D
Introduction, Partie 1) Les actes de commerce et les commerçants, Partie 2) Les sociétés commerciales + 3) Droit spécial des sociétés ...5Decks37Flashcards1Learner -
Droit Des Obligations
Droit Des Obligations
By: Eugenie Guesnet
La Responsabilité Civile, Droit Commun, Droit Spécial ...6Decks155Flashcards1Learner -
DRC
DRC
By: Mathilde Beau
Séquence 1 : présentation du droit de la responsabilité civile, Séquence 2 : mécanismes essentiels de la responsabilité civile, Séquence 3 : le dommage et les préjudices ...10Decks77Flashcards1Learner -
Droit Des Sociétés
Droit Des Sociétés
By: Ines T
Présentation D’une S, La Société Un Contrat Très Spécial, La S Un Contrat Soumis Au Droit Commun ...16Decks49Flashcards1Learner -
Droit administratif S1
Droit administratif S1
By: Dounia Maazouze
Le juge administratif et le droit administratif, Juridiction judiciaire et contentieux administratif, SPIC : service public industriel et commercial ...9Decks81Flashcards1Learner -
sociétés 1
sociétés 1
By: byy anais
action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...40Decks40Flashcards1Learner -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Ilhame Saddiki
Séance 5 - Le Juge Administratif Et Droit International, Seance 4 - Les Sources Constitutionnelles, Seance 3 - Le SPIC et Le SPA ...9Decks46Flashcards1Learner