Brainscape's Knowledge GenomeTM


Top Flashcards (Certified)
All Flashcards

Learn Droit Des Contrats

Study Droit Des Contrats using smart web & mobile flashcards created by top students, teachers, and professors. Prep for a quiz or learn for fun!
Brainscape Certified flashcards
(0)
Decks
Flashcards
Learners
User Generated flashcards
(28)
Decks
Flashcards
Learners
  • TBS SEMESTRE 1
    TBS SEMESTRE 1

    TBS SEMESTRE 1

    By: Mathilde Dupont
    Economie managériale, Droit des contrats, Droit (général) ...
    4
    Decks
    69
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit civils des obligations : l'acte juridique
    Droit civils des obligations : l'acte juridique

    Droit civils des obligations : l'acte juridique

    By: Saad Hakim
    Réforme du droit des contrats, Notions, Classification des contrats ...
    4
    Decks
    32
    Flashcards
    1
    Learner
  • sociétés 1
    sociétés 1

    sociétés 1

    By: byy anais
    action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...
    40
    Decks
    40
    Flashcards
    1
    Learner
  • DROIT S6
    DROIT S6

    DROIT S6

    By: Recon DC
    ASPECT GENERAUX DU DROIT, contrat et montage contractuel dans la construction, LA RESPONSABILITE ET LES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS ...
    4
    Decks
    61
    Flashcards
    1
    Learner
  • FichePu
    FichePu

    FichePu

    By: thomi rebri
    Parlement et loi de finance, La modernisation de la gestion des finances publiques, Faut-il une nouvelle revue des dépenses publiques ? ...
    48
    Decks
    365
    Flashcards
    1
    Learner
  • E. Ressources Humaines
    E. Ressources Humaines

    E. Ressources Humaines

    By: Karine Corbin
    1.1 La notion d'organisation, 1.2. La structure et le style de direction d'une organisation, 1.3. La dynamique des organisations du secteur sanitaire et social ...
    16
    Decks
    204
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Flo CHAMFROY
    Organisation Administrative et Territoriale De La France, Collectivités Territoriales Décentralisées - Les Acteurs, L'administration Déconcentrée ...
    13
    Decks
    92
    Flashcards
    3
    Learners
  • DROIT (COURS)
    DROIT (COURS)

    DROIT (COURS)

    By: Hestia Foxx
    La Formation Des Contrats, Le Droit Du Travail, La CNIL ...
    8
    Decks
    41
    Flashcards
    1
    Learner
  • Law P.S
    Law P.S

    Law P.S

    By: Aqua Portail
    Dossier 1 - Sorbonne J.H, Dossier sur le droit des contrats, Chronologie des principales réformes du droit de la famille
    3
    Decks
    72
    Flashcards
    1
    Learner
  • Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **
    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **

    Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **

    By: Daphné Langelier
    5: Les personnes, le patrimoine et les contrats, 1: Historique et sources du droit, 2: La création des lois et l'organisation des tribunaux ...
    8
    Decks
    224
    Flashcards
    1
    Learner
  • L'entreprise et ses salariés
    L'entreprise et ses salariés

    L'entreprise et ses salariés

    By: Diana Janet
    Le recrutement et l'embauche, Les principales conditions de travail, Les partenaires de l'entreprise ...
    9
    Decks
    47
    Flashcards
    2
    Learners
  • JUR1031
    JUR1031

    JUR1031

    By: Kayleani Reichart
    Fondements et sources du droit canadien et québécois, DROIT FAMILIAL, DÉCÈS - SUCCESSION - FIDUCIE - RÉGIME DE RETRAITE ...
    5
    Decks
    35
    Flashcards
    1
    Learner
  • DROIT
    DROIT

    DROIT

    By: Pierrick Kmt Cornu
    Droit des contrats, Droit du travail, Les aspects collectifs du Droit du Travail
    3
    Decks
    43
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Pauline Debeyer
    Droit Des Contrats, Relation Entre Le Contribuable Et Les Impôts
    2
    Decks
    40
    Flashcards
    1
    Learner
  • DAB
    DAB

    DAB

    By: Siri Draw
    Régime commun à tous les biens publics, L'affectation au domaine public de droit commun de l'art. L2111-1, Propriété pubq exclusive/Détermination par la loi ...
    17
    Decks
    85
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: clement king
    Articles De Droit, Chapitre 1: La Notion De Droit, Chapitre 2: Les Règlements Des Litiges ...
    14
    Decks
    116
    Flashcards
    1
    Learner
  • Assurances : ClientsAssurance
    Assurances : ClientsAssurance

    Assurances : ClientsAssurance

    By: Elisa Kilchoer
    Abréviations, Assurance et Droit : Aperçu et surveillance des assurances, Assurance et Droit : Contrat d'assurance et juridiction ...
    4
    Decks
    60
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: cam cool
    Chapitre 1. Le droit, Chapitre 2 - Environnement juridique, Chapitre 3 Droit des personnes/famille/successions ...
    4
    Decks
    33
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Des Obligations I
    Droit Des Obligations I

    Droit Des Obligations I

    By: Cassandra Dousse
    Fondement Du Droit Des Obligations, Le Mécanisme De Conclusion D’un Contrat
    2
    Decks
    30
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Civil
    Droit Civil

    Droit Civil

    By: Emma shea
    La Résiliation, La Responsabilité Contractuelle, Responsabilité délictuelle : le préjudice ...
    11
    Decks
    110
    Flashcards
    1
    Learner
  • L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations
    L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations

    L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations

    By: Kis-y gom
    La construction européenne: projets et réalités, DROIT DES CONTRATS
    2
    Decks
    40
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit civil 1
    Droit civil 1

    Droit civil 1

    By: Catherine 13
    Introduction générale : Le droit des obligations, L'histoire et les sources du droit des obligations, Qualifier un contrat ...
    4
    Decks
    30
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Essec
    Droit Essec

    Droit Essec

    By: Léo Babonnaud
    Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétés ...
    4
    Decks
    31
    Flashcards
    1
    Learner
  • Juridique
    Juridique

    Juridique

    By: Lexane Paulay
    Les contrats, Régulation de l'act éco par le droit, Les structures juridiques des entreprises ...
    5
    Decks
    17
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Seb Bloch
    Qu'est ce que le droit du travail ?, I - La réglementation du recrutement, II - Les différents types de contrats de travail ...
    8
    Decks
    24
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit du travail - L3
    Droit du travail - L3

    Droit du travail - L3

    By: Perrine ROZEN
    Introduction, Critères du contrat de travail, Qualification du contrat de travai ...
    20
    Decks
    52
    Flashcards
    1
    Learner
  • DROIT DCG1
    DROIT DCG1

    DROIT DCG1

    By: Kenjy C&T
    Chapitre 7: Commerçant, Chapitre 9 : Le patrimoine, Chapitre 8: Les professionnels non commerçant ...
    13
    Decks
    66
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: charlotte h
    Le Contrat électronique, L'acces Emploi, Régime juridique salarié ...
    12
    Decks
    50
    Flashcards
    1
    Learner

Knowledge Genome

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2025 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions