Droit Des Contrats Flashcards & Quizzes

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Law P.S

Law P.S

By: Aqua Portail

Dossier 1 - Sorbonne J.H, Dossier sur le droit des contrats, Chronologie des principales réformes du droit de la famille

3

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72

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1

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Droit Administratif

Droit Administratif

By: Flo CHAMFROY

Organisation Administrative et Territoriale De La France, Collectivités Territoriales Décentralisées - Les Acteurs, L'administration Déconcentrée ...

13

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92

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3

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Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **

Législation et responsabilité professionnelle en actuariat **

By: Daphné Langelier

5: Les personnes, le patrimoine et les contrats, 1: Historique et sources du droit, 2: La création des lois et l'organisation des tribunaux ...

8

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224

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1

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DROIT (COURS)

DROIT (COURS)

By: Hestia Foxx

La Formation Des Contrats, Le Droit Du Travail, La CNIL ...

8

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41

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1

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JUR1031

JUR1031

By: Reine Reichart

Fondements et sources du droit canadien et québécois, DROIT FAMILIAL, DÉCÈS - SUCCESSION - FIDUCIE - RÉGIME DE RETRAITE ...

5

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35

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1

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DROIT

DROIT

By: Pierrick Kmt Cornu

Droit des contrats, Droit du travail, Les aspects collectifs du Droit du Travail

3

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43

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1

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L'entreprise et ses salariés

L'entreprise et ses salariés

By: Diana Janet

Le recrutement et l'embauche, Les principales conditions de travail, Les partenaires de l'entreprise ...

9

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47

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2

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Droit

Droit

By: Pauline Debeyer

Droit Des Contrats, Relation Entre Le Contribuable Et Les Impôts

2

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40

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1

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Assurances : ClientsAssurance

Assurances : ClientsAssurance

By: Elisa Kilchoer

Abréviations, Assurance et Droit : Aperçu et surveillance des assurances, Assurance et Droit : Contrat d'assurance et juridiction ...

4

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60

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1

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Droit

Droit

By: clement king

Articles De Droit, Chapitre 1: La Notion De Droit, Chapitre 2: Les Règlements Des Litiges ...

14

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116

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1

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Droit

Droit

By: cam cool

Chapitre 1. Le droit, Chapitre 2 - Environnement juridique, Chapitre 3 Droit des personnes/famille/successions ...

4

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33

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1

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Droit Civil

Droit Civil

By: Emma shea

La Résiliation, La Responsabilité Contractuelle, Responsabilité délictuelle : le préjudice ...

11

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110

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1

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L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations

L’Union européenne et ses territoires : intégrations et fragmentations

By: Kis-y gom

La construction européenne: projets et réalités, DROIT DES CONTRATS

2

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40

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1

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Droit Essec

Droit Essec

By: Léo Babonnaud

Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétés ...

4

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31

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1

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Droit du travail

Droit du travail

By: Seb Bloch

Qu'est ce que le droit du travail ?, I - La réglementation du recrutement, II - Les différents types de contrats de travail ...

8

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24

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1

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Droit civil 1

Droit civil 1

By: Catherine 13

Introduction générale : Le droit des obligations, L'histoire et les sources du droit des obligations, Qualifier un contrat ...

4

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21

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1

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Droit du travail - L3

Droit du travail - L3

By: Perrine ROZEN

Introduction, Critères du contrat de travail, Qualification du contrat de travai ...

20

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52

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1

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Droit

Droit

By: charlotte h

Le Contrat électronique, L'acces Emploi, Régime juridique salarié ...

12

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50

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