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Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
By: Charlotte Lancrenon
P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des Tiers3Decks49Flashcards1Learner -
Pouvoirs et devoirs de la police
Pouvoirs et devoirs de la police
By: Yves Sheppard
Chapitre 2: La typologie des infractions pénales et quelques-unes de leurs caractéristiques, Chapitre 3: Pouvoirs, devoirs et droits des policiers, Chapitre 4: Notions des motifs ...19Decks410Flashcards5Learners -
Patrimoine
Patrimoine
By: Jessica Favre
Module 1 - Histoire, Evolution, Fonction & Structure De La RC, Module 2 - Responsabilite Causale Simple/Responsabilite Pour Risque, Module 3 - Responsabilite Contractuelle/Responsabilite De Droit Public/ Dommages-interets ...7Decks335Flashcards6Learners -
GPP
GPP
By: Aïsha Moud
Intro, Seance 1- Le droit à la preuve, Séance 2- Le droit d'accès au juge ...12Decks160Flashcards4Learners -
Histoire
Histoire
By: Viviane B
Renaissance, renaissance personnage, Européenne ...11Decks161Flashcards1Learner -
Espace Judiciaire Européen
Espace Judiciaire Européen
By: Ines T
Le Droit Primaire Et L’EJE, Le Champ D’application De La Coopération Judiciaire En Matière Civile, Le Droit Processuel De L’UE ...8Decks51Flashcards1Learner -
Révision CRFPA
Révision CRFPA
By: Thomas ZAZA
Droit de la responsabilité contractuelle, Droit de la responsabilité délictuelle, droit des affaires ...8Decks85Flashcards1Learner -
Santé Mentale Fin de Session
Santé Mentale Fin de Session
By: Rosalie Caron
Droit Civil (cours 9), Code Criminel (cours 10), Intervention en Situation de Crise (cours 11) ...6Decks45Flashcards1Learner -
Vocabulaire
Vocabulaire
By: Ashley D'Avella
La Renaissance, Symboles Chimiques, L'expansion Européenne ...11Decks180Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: MOLLY MOON
Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...7Decks46Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Adam Bargache
Renaissance, Expansion Européenne, Révolution Américaine ...9Decks128Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Anita Barbiero
Dossier 1 Renaissance, P6B1-6 Dates, P6A1-8 Dates ...16Decks271Flashcards1Learner -
DRC
DRC
By: Mathilde Beau
Séquence 1 : présentation du droit de la responsabilité civile, Séquence 2 : mécanismes essentiels de la responsabilité civile, Séquence 3 : le dommage et les préjudices ...10Decks77Flashcards1Learner -
Contentieux pénal
Contentieux pénal
By: Manon Gibot
Introduction au contentieux pénal, La charge de la preuve, Le principe de la liberté de la preuve ...9Decks269Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Bertrand de Charette
définitions, Droit civil, droit constitutionnel3Decks39Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Rayan Kobeissi
La Renaissance, Expansion Européen, Révolution Americaine ...8Decks81Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Anthony Justin Almeida
La Renaissance, Les Grands Explorateures, Revolution AMERICANO ...10Decks161Flashcards1Learner -
Géo
Géo
By: Marc-Dony Masson
1 : La Renaissance, Expansion Européenne, Revolution Américaine ...9Decks117Flashcards1Learner -
French IV Van Neste
French IV Van Neste
By: Calvin Venegoni-Ranger
Vocab 1.1a Les relations, Vocab 1.1b Les relations, Vocab 1.2a Les Sentiments ...43Decks407Flashcards1Learner -
Victimologie - final
Victimologie - final
By: Suzie Thisdale
La victime face au système de justice pénale, La victime en droit civil, La victime face aux services correctionnels ...8Decks120Flashcards5Learners -
Vocubalaire Histoire
Vocubalaire Histoire
By: Betchina Georges
Renaissance, Rev. Américaine, Droits Civils3Decks33Flashcards2Learners -
Vocabulaire Histoire
Vocabulaire Histoire
By: Vincent Di Stefano
La Renaissance, Révolution Américaine, Expension Européenne ...6Decks86Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Adam Boudouasel
Renaissance, Les Grands Explorateur, Revolution Americaine ...8Decks103Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Félix Hamel
Renaissance, les grands explorateurs, révolution américaine ...6Decks87Flashcards1Learner -
Vocabulaire Histoire
Vocabulaire Histoire
By: Neïla Dessin
Rennaissance, L'expansion Européenne, Révolution américaine ...9Decks131Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Yasmine Jules
Renaissance, Expansion Europeene, Révolution Americaine ...6Decks82Flashcards1Learner -
DRT 1060 - Droit des affaires
DRT 1060 - Droit des affaires
By: Andréanne Thibault
Partie 1 - Semaine 1 - Le système juridique du Canada, Partie 1 - Semaine 2 - Les obligations en droit civil québécois, Partie 1 - Semaine 3 - Les différents contrats liés à la vie de l'entreprise3Decks108Flashcards2Learners -
1BSI Droit Berger
1BSI Droit Berger
By: Rosalyne Lovely
Droit Judiciaire, Droit civil2Decks17Flashcards2Learners -
Droit Des Obligations
Droit Des Obligations
By: Eugenie Guesnet
La Responsabilité Civile, Droit Commun, Droit Spécial ...6Decks155Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Célina Ben Habouche
La Renaissance, Expenssion Européenne, La Revolution Americaine ...7Decks100Flashcards1Learner