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French 201
French 201
By: Eva Sorokach
Les relations, Les sentiments, La personalité ...20Decks329Flashcards1Learner -
Responsabilité civile (après intra)
Responsabilité civile (après intra)
By: Léonie Boudreault
Le préjudice, Le lien de causalité, l'exonération et le partage, L'action en responsabilité civile : le titulaire du droit d'action et les délais de prescription ...4Decks128Flashcards3Learners -
Work
Work
By: Lamia Damelinas
Procédure Civile, Introduction générale au droit2Decks17Flashcards1Learner -
PARTIEL
PARTIEL
By: Lopes Jade
Droit Civil, L’État, La Démocratie3Decks38Flashcards1Learner -
SEX1183 - exam 2
SEX1183 - exam 2
By: Kloé Sanders
COURS 10 - mouvements des femmes, COURS 11 - mouvement des droits civils, COURS 12 - mouvements LGBTQ+ ...5Decks315Flashcards1Learner -
Médiation examen 2
Médiation examen 2
By: Laurie Fortin
Cours 5: L'approche relationnelle, Cours 1: Règlement des différents (PRD) en droit civil, Cours 2: la médiation sociale, citoyenne ou scolaire ...4Decks130Flashcards9Learners -
Bachelor Notariat
Bachelor Notariat
By: Madison Sampaio
Droit Immobilier :, Technique du Notariat, Paie ...19Decks147Flashcards1Learner -
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
By: Charlotte Lancrenon
P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des Tiers3Decks49Flashcards1Learner -
History
History
By: Jenna Sirignano
Renaissance, History, Science ...8Decks122Flashcards2Learners -
KIN -
KIN -
By: Steffie Lavoie-Lord
392 - Droit professionnel, 392 - Encadrement pratique, 392 - Responsabilité civile ...14Decks357Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: MOON LOVER
Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...11Decks160Flashcards1Learner -
Pouvoirs et devoirs de la police
Pouvoirs et devoirs de la police
By: Yves Sheppard
Chapitre 2: La typologie des infractions pénales et quelques-unes de leurs caractéristiques, Chapitre 3: Pouvoirs, devoirs et droits des policiers, Chapitre 4: Notions des motifs ...19Decks410Flashcards5Learners -
GPP
GPP
By: Aïsha Moud
Intro, Seance 1- Le droit à la preuve, Séance 2- Le droit d'accès au juge ...12Decks160Flashcards4Learners -
Espace Judiciaire Européen
Espace Judiciaire Européen
By: Ines T
Le Droit Primaire Et L’EJE, Le Champ D’application De La Coopération Judiciaire En Matière Civile, Le Droit Processuel De L’UE ...8Decks51Flashcards1Learner -
Patrimoine
Patrimoine
By: Jessica Favre
Module 1 - Histoire, Evolution, Fonction & Structure De La RC, Module 2 - Responsabilite Causale Simple/Responsabilite Pour Risque, Module 3 - Responsabilite Contractuelle/Responsabilite De Droit Public/ Dommages-interets ...7Decks335Flashcards6Learners -
Santé Mentale Fin de Session
Santé Mentale Fin de Session
By: Rosalie Caron
Droit Civil (cours 9), Code Criminel (cours 10), Intervention en Situation de Crise (cours 11) ...6Decks45Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Viviane B
Renaissance, renaissance personnage, Européenne ...11Decks161Flashcards1Learner -
Révision CRFPA
Révision CRFPA
By: Thomas ZAZA
Droit de la responsabilité contractuelle, Droit de la responsabilité délictuelle, droit des affaires ...8Decks85Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Sara L
introduction, le droit et les personnes, la responsabilité civile et/ou pénale ...4Decks26Flashcards1Learner -
DRC
DRC
By: Mathilde Beau
Séquence 1 : présentation du droit de la responsabilité civile, Séquence 2 : mécanismes essentiels de la responsabilité civile, Séquence 3 : le dommage et les préjudices ...10Decks77Flashcards1Learner -
Histoire - Secondaire 2
Histoire - Secondaire 2
By: Rosalee Bérubé
Chapitre 12 - La Reconnaissance Des Libertés Et Des Droits Civils, Chapitre 11 - L'Expansion Du Monde Industriel, Chapitre 10 - L'industrialisation ...6Decks103Flashcards3Learners -
Vocabulaire
Vocabulaire
By: Ashley D'Avella
La Renaissance, Symboles Chimiques, L'expansion Européenne ...11Decks180Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Adam Bargache
Renaissance, Expansion Européenne, Révolution Américaine ...9Decks128Flashcards1Learner -
Fiat justitia ruat caelum
Fiat justitia ruat caelum
By: Gabriel Raicu
Syllabus 1 Droit civil, Chapitre 1 + 2, Chapitre 3 + 4 ...5Decks55Flashcards2Learners -
Contentieux pénal
Contentieux pénal
By: Manon Gibot
Introduction au contentieux pénal, La charge de la preuve, Le principe de la liberté de la preuve ...9Decks269Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Bertrand de Charette
définitions, Droit civil, droit constitutionnel3Decks39Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Anita Barbiero
Dossier 1 Renaissance, P6B1-6 Dates, P6A1-8 Dates ...16Decks271Flashcards1Learner -
French IV Van Neste
French IV Van Neste
By: Calvin Venegoni-Ranger
Vocab 1.1a Les relations, Vocab 1.1b Les relations, Vocab 1.2a Les Sentiments ...43Decks407Flashcards1Learner -
Histoire
Histoire
By: Rayan Kobeissi
La Renaissance, Expansion Européen, Révolution Americaine ...8Decks81Flashcards1Learner -
PROCEDURE PENALE
PROCEDURE PENALE
By: Charlotte Lancrenon
INTRODUCTION, P1.T1. CH1 : Le Droit À Un Proces Equitable, P1.T1.CH2 : La Preuve En Matière Pénale ...12Decks218Flashcards1Learner