TQG Chapitre 11

Question 1

“La LAA oblige chaque employeur à assurer les membres de son personnel contre les accidents et maladies professionnels et les accidents non professionnels.”

Answer 1

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.180

Question 2

L’apprenti âgé de 16 ans ne paie aucune prime AVS.

Answer 2

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.180

Question 3

“La prime AVS/AI/APG/AC est supportée pour moitié par

l’employeur et le travailleur.”

Answer 3

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.180

Question 4

“La LPP est obligatoire pour les salariés et pour les indépendants.”

Answer 4

Faux - Obligatoire pour les employés mais facultative pour les indépendants

TQG1 - Chap 11 - Ex.180

Question 5

“Il n’y a en principe pas de taux unique pour les primes LPP, contrairement à l’AVS.”

Answer 5

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.180

Question 6

La Confédération participe au financement de la LPP.

Answer 6

Faux

TQG1 - Chap 11 - Ex.180

Question 7

L’AVS représente le “1er pilier” de notre prévoyance vieillesse.

Answer 7

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 8

“L’ensemble des salariés et des employeurs participent, chacun pour moitié, au financement des caisses de compensation.”

Answer 8

Faux

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 9

“La première condition à remplir pour être cotisant LPP est d’être assuré à l’AVS.”

Answer 9

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 10

“Le salaire soumis à la LPP est toujours inférieur au salaire soumis à l’AVS.”

Answer 10

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 11

Le salaire soumis à la LPP est toujours inférieur au salaire soumis à l’AVS.

Answer 11

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 12

Toutes les entreprises suisses, inscrites au RC, sont soumises à la SUVA.

Answer 12

Faux

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 13

“Les primes pour les accidents professionnels (AAP) sont supportées par moitié par les salariés et les employeurs.”

Answer 13

Faux - Charge de l’employer

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 14

“Les primes pour les accidents non professionnels (AANP) sont supportées par moitié par les salariés et les employeurs.”

Answer 14

Faux - Charge de l’employer

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 15

Tous les salariés qui travaillent en Suisse sont assurés contre les accidents non professionnels

Answer 15

Faux - Uniquement si employé travaille + de 8h par semaine

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 16

“Les primes pour les accidents non professionnels (AANP) sont identiques pour tous les salariés des différents départements (cas d’une entreprise soumise à la SUVA).”

Answer 16

Faux

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 17

“Les primes APG permettent de rétribuer les salariés qui ne reçoivent pas de salaire durant les périodes de service militaire.”

Answer 17

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.181

Question 18

“Le régime des allocations familiales dépend de la législation fédérale.”

Answer 18

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.188

Question 19

“Les conventions collectives de travail peuvent prévoir des

prestations (en matière d’allocations familiales) supérieures aux normes légales.”

Answer 19

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.188

Question 20

“Les allocations dites «de ménage» dépendent des législa

tions cantonales.”

Answer 20

Faux - pas de législation légales

TQG1 - Chap 11 - Ex.188

Question 21

“Le compte 2180 Dettes Caisse ALFA est débité du montant des cotisations dues par l’entreprise.”

Answer 21

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.188

Question 22

Les allocations familiales ne sont pas soumises à l’AVS.

Answer 22

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.188

Question 23

“Les allocations familiales ne sont pas soumises fiscalement.”

Answer 23

Faux

TQG1 - Chap 11 - Ex.188

Question 24

“Le régime des allocations familiales dépend de la législation cantonale uniquement.”

Answer 24

Faux - législation fédérale

TQG1 - Chap 11 - Ex.189

Question 25

“La charge supportée par les entreprises en matière d’allocations familiales est indépendante des situations familiales du personnel.”

Answer 25

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.189

Question 26

Le compte Charges sociales porte le N° 5270.

Answer 26

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.189

Question 27

“Le compte 2180 Dettes Caisse ALFA est crédité du montant des cotisations dues par l’entreprise.”

Answer 27

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.189

Question 28

Les allocations familiales ne sont pas soumises à TAC.

Answer 28

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.189

Question 29

“Les entreprises ne sont pas tenues légalement de payer des indemnités kilométriques au personnel pour leurs déplacements {pour se rendre au travail!).”

Answer 29

Vrai

TQG1 - Chap 11 - Ex.189