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Question 1

Explique le principe de projection

Answer 1

C’est un système qui permet de reporter un ponit de la surface de la Terre sur une feuille de papier

Question 2

Cite les 3 types de projections et explique-les

Answer 2

1) Projection cylindrique –> Distances proches de l’équateur, présente peu d’erreurs mais + on s’éloigne + il y a une déformation
2) Projection conique: tangent sur un des méridiens, utile pour des petites surfaces de la Terre, mais il faut plusieurs projections pour diminuer les erreurs.
3) Projection azimutale: tangent à n’importe quel point du globe, + souvent à un des pôles.

Question 3

Explique la projection cylindrique UTM

Answer 3

La terre est inscrite dans 60 cylindres perpendiculaire à l’axe. Elle diminue les erreurs mais ne les suppriment pas. Syst. intéressant pour des petites et moyennes échelles

Question 4

Explique la projection conique conforme de Lambert Belge

Answer 4

Elle conserve les angles mais peu la surface.
Difficulté de déterminer un point
Syst. de coordonnées de la Belgique

Question 5

Explique ce qui est conservé ou non
Projection cylindrique conforme de Mercator
Proj. cyl. équivalent de Lambert
Proj. transverse universelle de Mercator

Answer 5

1) Conserve les angles mais pas la surface
2) conserve la surface mais pas les angles
3) conserve les 2

Question 6

Coordonnées Géo. en quoi s’expriment-ils ?

Answer 6

Ils s’expriment en degrés latitudes et degrés longitudes ( Latitude = verticale et longitude = horizontale )

Question 7

Coord. UTM-kilométrique , explique brièvement.

Answer 7

Réf. vert = les 60 méridiens et hori. l’équateur.

Question 8

L’unité de mesure des coord. Lambert?

Answer 8

Le mètre

Question 9

Cite les 3 nords + briève description

Answer 9

1) Nord Magnétique: c’est ceui indiqué par une boussole
2) Nord Lambert: il correspond à la direction des lignes verticales du quadrillage qui porte le même nom
3) Nord géographique: Ce sont les méridiens tracés sur une carte qui donne la direction du nord géo.

Question 10

Cite les 2 types d’échelles

Answer 10

1) L’échelle numérique: exemple : 1/50 000

2) L’échelle linéaire : représentée par un segment de droite gradué. exemple: 0-————/1km

Question 11

à quoi sert un plan de secteur ?

Answer 11

L’objet du plan de secteur est de définir pour l’avenir les affectations du sol

Question 12

Quels sont les 2 types d’affectations ?

Answer 12

1) Les zones d’affectations destinées à l’urbanisation

2) Les zones non destinées à l’urbanisation

Question 13

Représente un are en m² et 1ca en m² puis détermine combien de mètre carré dans un terrain de 22ares et 36 ca

Answer 13

1are = 100m² et 1 ca = 1m²

2) –> 2236m²

Question 14

Cite les différents plan / vues

Answer 14

Plan d’implantation ( plan générale de l’endroit de la maison)
Vue en plan ( plan de la maison)
Vue en coupe ( maison coupée )
Vue en élévation ( vue extérieur d’une des façades de la maison)

Question 15

Dans le permis d’urbanisme, quels sont les autorités compétentes ?

Answer 15

1) Collège des bourgmestres et échevins ( il représente la commune)
2) Le fonctionnaire délégué ( la région wallonne)

Question 16

Qu’est ce que la CCATM ? Et que se passe-t-il s’il y a une dérogation ?

Answer 16

C’est la commission consultative de l’aménagement du territoire et de la mobilité. Elle est composé de citoyens normaux qui approuve ou non la construction/changement d’un bâtiment.
2) Il y aura une enquête publique. C’est une affiche jaune, qui dure 15 jours et qui concerne tous les voisins dans un rayon de 50m.

Question 17

Qu’est ce qui compose le dossier ?

Answer 17

1) L’administratif ( la demande de bâtir,etc…)

2) les plans

Question 18

Explique la procédure lors d’une demande de permis d’urbanisme.

Answer 18

Lors de la demande, il faut que le collège(commune) et le fonctionnaire délégué (RW) disent OUI. Si non, alors on peut faire un recours —> Et donc faire appelle à une commission composé de 2 architectes ( de l’Ordre des Architectes, 2 architectes indépendants, et un représentant de la Région Wallonne). Elle va ensuite remettre un avis et c’est au ministre de prendre la décision finale.

Question 19

Définis le cadastre.

Answer 19

Le cadastre est un inventaire ( constitué de plans et de registres) des biens fonciers d’un territoire déterminé et des personnes auxquelles ces biens appartiennent (propriétaire, usufruitiers,etc…)

Question 20

Quelles sont les missions du cadastre ?

Answer 20

1) Mission patrimoniale: La mission patrimoniale du cadastre est la constitution et l’exploitation de la documentation patrimoniale.
2) Mission fiscale: elle consiste à attribuer un revenu aux biens immobiliers et à tenir un inventaire de leurs propriétaires.
3) Mission technique : améliorer la qualité d’un plan.
4) Mission juridique : cadastre n’est pas juridique. Elle est utile pour la recherche des limites d’une propriété, d’une mitoyenneté ou de l’existence d’une servitude.
5) Mission documentaire : c’est un ensemble de document appelé documentation cadastrale. 2 types :
- Situation active: s’il les doc. cadastraux sont mis à jour.
- Situation passive: s’il y a une modification alors elle devient situation passive.

Question 21

Qu’est la mission de conservation ? et explique les différentes mutations

Answer 21

Cette mission est la mise à jour des documents cadastraux mais elle entraîne différentes mutations :

• Mutation juridique : changement du titulaire, droit de propriété.
• Mutation matérielle ou physique : nature, composition, physique.
• Mutation fiscale : adaptation d’un revenu cadastrale.

Question 22

Cadastre primitif, date les premiers plan en Belgique.

Answer 22

Les premiers plans cadastraux en Belgique ont été réalisé entre 1807 et 1836

Question 23

Dans quel cas change-t-on le numéro d’une parcelle ?

Answer 23

Lorsqu’il y a une modification des limites de la parcelle

Question 24

Qu’est-ce un plan d’assemblage ?

Answer 24

Il représente le territoire communal en une seule feuille ( sa répartition en sections et parties de section, les rivières, les principaux chemins ).

Question 25

RC sert à déterminer la valeur locative d’un bien ? vrai ou faux ? Justifie

Answer 25

Faux, elle ne sert pas à déterminer la valeur locative d’un bien car RC date de 1975

Question 26

Quelle est la condition pour bénéficier d’une réduction ?

Answer 26

Il faut que le RC75 non indexé soit inférieur à 745€ ou si 2 enfants ou plus , personne handicapée, invalide de guerre.

Question 27

Qu’est-ce le revenu cadastral indexe ?

Answer 27

C’est le revenu cadastrale adapté à l’indice des prix à la consommation. En gros RCde 75 X (fois) Index 2017

Question 28

Explique le calcul du P.I ?

Answer 28

Le revenu cadastral net par rapport à 1975 est de X €. On va donc indexé ce montant pour qu’il corresponde à celui d’aujourd’hui. Une fois indexé, on obtient le revenu cadastrale indexé. Ensuite il va y avoir un taux d’imposition de la région ( x% ), de la province ( x % ), puis la commune ( x% ) sur le montant de Y €. On va donc obtenir Z €. Puis s’il y a des réductions, on va déduire le montant en fonction de la réduction et donc on obtiendra le véritable montant à payer ( P.I. ) de XYZ€

Question 29

Explique le principe du nivellement.

Answer 29

Il a pour but de déterminer avec exactitude, par rapport à un plan horizontal de référence, la hauteur de chacun des points caractéristiques d’un terrain ou la différence de hauteur entre ces points.