Topo Flashcards
Explique le principe de projection
C’est un système qui permet de reporter un ponit de la surface de la Terre sur une feuille de papier
Cite les 3 types de projections et explique-les
1) Projection cylindrique –> Distances proches de l’équateur, présente peu d’erreurs mais + on s’éloigne + il y a une déformation
2) Projection conique: tangent sur un des méridiens, utile pour des petites surfaces de la Terre, mais il faut plusieurs projections pour diminuer les erreurs.
3) Projection azimutale: tangent à n’importe quel point du globe, + souvent à un des pôles.
Explique la projection cylindrique UTM
La terre est inscrite dans 60 cylindres perpendiculaire à l’axe. Elle diminue les erreurs mais ne les suppriment pas. Syst. intéressant pour des petites et moyennes échelles
Explique la projection conique conforme de Lambert Belge
Elle conserve les angles mais peu la surface.
Difficulté de déterminer un point
Syst. de coordonnées de la Belgique
Explique ce qui est conservé ou non
Projection cylindrique conforme de Mercator
Proj. cyl. équivalent de Lambert
Proj. transverse universelle de Mercator
1) Conserve les angles mais pas la surface
2) conserve la surface mais pas les angles
3) conserve les 2
Coordonnées Géo. en quoi s’expriment-ils ?
Ils s’expriment en degrés latitudes et degrés longitudes ( Latitude = verticale et longitude = horizontale )
Coord. UTM-kilométrique , explique brièvement.
Réf. vert = les 60 méridiens et hori. l’équateur.
L’unité de mesure des coord. Lambert?
Le mètre
Cite les 3 nords + briève description
1) Nord Magnétique: c’est ceui indiqué par une boussole
2) Nord Lambert: il correspond à la direction des lignes verticales du quadrillage qui porte le même nom
3) Nord géographique: Ce sont les méridiens tracés sur une carte qui donne la direction du nord géo.
Cite les 2 types d’échelles
1) L’échelle numérique: exemple : 1/50 000
2) L’échelle linéaire : représentée par un segment de droite gradué. exemple: 0-————/1km
à quoi sert un plan de secteur ?
L’objet du plan de secteur est de définir pour l’avenir les affectations du sol
Quels sont les 2 types d’affectations ?
1) Les zones d’affectations destinées à l’urbanisation
2) Les zones non destinées à l’urbanisation
Représente un are en m² et 1ca en m² puis détermine combien de mètre carré dans un terrain de 22ares et 36 ca
1are = 100m² et 1 ca = 1m²
2) –> 2236m²
Cite les différents plan / vues
Plan d’implantation ( plan générale de l’endroit de la maison)
Vue en plan ( plan de la maison)
Vue en coupe ( maison coupée )
Vue en élévation ( vue extérieur d’une des façades de la maison)
Dans le permis d’urbanisme, quels sont les autorités compétentes ?
1) Collège des bourgmestres et échevins ( il représente la commune)
2) Le fonctionnaire délégué ( la région wallonne)
Qu’est ce que la CCATM ? Et que se passe-t-il s’il y a une dérogation ?
C’est la commission consultative de l’aménagement du territoire et de la mobilité. Elle est composé de citoyens normaux qui approuve ou non la construction/changement d’un bâtiment.
2) Il y aura une enquête publique. C’est une affiche jaune, qui dure 15 jours et qui concerne tous les voisins dans un rayon de 50m.
Qu’est ce qui compose le dossier ?
1) L’administratif ( la demande de bâtir,etc…)
2) les plans
Explique la procédure lors d’une demande de permis d’urbanisme.
Lors de la demande, il faut que le collège(commune) et le fonctionnaire délégué (RW) disent OUI. Si non, alors on peut faire un recours —> Et donc faire appelle à une commission composé de 2 architectes ( de l’Ordre des Architectes, 2 architectes indépendants, et un représentant de la Région Wallonne). Elle va ensuite remettre un avis et c’est au ministre de prendre la décision finale.
Définis le cadastre.
Le cadastre est un inventaire ( constitué de plans et de registres) des biens fonciers d’un territoire déterminé et des personnes auxquelles ces biens appartiennent (propriétaire, usufruitiers,etc…)
Quelles sont les missions du cadastre ?
1) Mission patrimoniale: La mission patrimoniale du cadastre est la constitution et l’exploitation de la documentation patrimoniale.
2) Mission fiscale: elle consiste à attribuer un revenu aux biens immobiliers et à tenir un inventaire de leurs propriétaires.
3) Mission technique : améliorer la qualité d’un plan.
4) Mission juridique : cadastre n’est pas juridique. Elle est utile pour la recherche des limites d’une propriété, d’une mitoyenneté ou de l’existence d’une servitude.
5) Mission documentaire : c’est un ensemble de document appelé documentation cadastrale. 2 types :
- Situation active: s’il les doc. cadastraux sont mis à jour.
- Situation passive: s’il y a une modification alors elle devient situation passive.
Qu’est la mission de conservation ? et explique les différentes mutations
Cette mission est la mise à jour des documents cadastraux mais elle entraîne différentes mutations :
- Mutation juridique : changement du titulaire, droit de propriété.
- Mutation matérielle ou physique : nature, composition, physique.
- Mutation fiscale : adaptation d’un revenu cadastrale.
Cadastre primitif, date les premiers plan en Belgique.
Les premiers plans cadastraux en Belgique ont été réalisé entre 1807 et 1836
Dans quel cas change-t-on le numéro d’une parcelle ?
Lorsqu’il y a une modification des limites de la parcelle
Qu’est-ce un plan d’assemblage ?
Il représente le territoire communal en une seule feuille ( sa répartition en sections et parties de section, les rivières, les principaux chemins ).
RC sert à déterminer la valeur locative d’un bien ? vrai ou faux ? Justifie
Faux, elle ne sert pas à déterminer la valeur locative d’un bien car RC date de 1975
Quelle est la condition pour bénéficier d’une réduction ?
Il faut que le RC75 non indexé soit inférieur à 745€ ou si 2 enfants ou plus , personne handicapée, invalide de guerre.
Qu’est-ce le revenu cadastral indexe ?
C’est le revenu cadastrale adapté à l’indice des prix à la consommation. En gros RCde 75 X (fois) Index 2017
Explique le calcul du P.I ?
Le revenu cadastral net par rapport à 1975 est de X €. On va donc indexé ce montant pour qu’il corresponde à celui d’aujourd’hui. Une fois indexé, on obtient le revenu cadastrale indexé. Ensuite il va y avoir un taux d’imposition de la région ( x% ), de la province ( x % ), puis la commune ( x% ) sur le montant de Y €. On va donc obtenir Z €. Puis s’il y a des réductions, on va déduire le montant en fonction de la réduction et donc on obtiendra le véritable montant à payer ( P.I. ) de XYZ€
Explique le principe du nivellement.
Il a pour but de déterminer avec exactitude, par rapport à un plan horizontal de référence, la hauteur de chacun des points caractéristiques d’un terrain ou la différence de hauteur entre ces points.
