TD 1/2/3 Flashcards
TD2
Quels sont les 3 periodes politiques majeurs de l’antiquité Romaine?
- Royauté: -753 à -509
- République: -509 à -27
- Empire: -27 à 476 en Occident et à 1460
TD2
Quels sont les 3 periodes juridiques majeurs de l’antiquité romaine?
- Archaique: deb Royauté-IIème siècles
- Classique: IIème (av JC) -IIIème siècle (APRES JC)
- Tardive: IIIème siècle-fin empire environ
les source du droit romain classique
- Jurisprudence
- Senatus Consultes
- lois
- constitution impériale
- Magistrat
TD2
Les Institutes
- manuel de droit pour étudiant
- 161= Marc Aurèle
- systématisation du droit Romain
- Personne, chose corporelle, incorporelle et procédure Romaine
- Seul ouvrage sans digeste qui est complet
TD2
Gaius
- Active au II e siècle
- Nom de sa famille
- débat sur son originie=> Cours en Syrie/ Liban
- Commentaire sur la Loi des XII tables
- juristes romain
TD2
Le contexte
- haut empire Romain/Dynastie Antonin
- Centralisation administratif
- droit romain Classique: sources de droits nombreuses= Doctrine Important
- Acte Juridique le plus connue sont les decrets divin de marc aurele “nul ne doit se faire justice soi-même”
- pour les romains ont est toujours dans unu république
TD2
Interêt du texte (les Institutes):
- Effort de rationnalisation=> classe les sources de droits
- mettre les sources sur un meme plan
TD2
Problématique Gaius
Comment à travers son exposé des sources du droit Classique, Gaius consacre-t-il l’hégémonie normative de l’Empereur ?
TD2
Les Normes Impériales
- Les Décrets
- Les rescrit
- les lettres = les mandats
- les Edits
TD2
Les décrets impériaux
jugement+décisions autorité de force jugée
TD2
Les Rescrits
avis donné par l’empereur à un magistrat ou un particulier, se base sur des principes généraux.
TD2
Les lettres ou Mandats
Injenction Admministratif fait par l’empereur
TD2
Les edits impériaux
Acte à Porté général
TD2
les senatus consultes
textes émanent du sénat: décret
TD2
différence entre préteur urbain et préteur pérégrin?
Urb= citoyen romain
Prérégrin= citoyen etranger
TD2
Préteur
- un magistrat= maitre de justice d’un territoire
- fait des édits: des prescription,
- magistrat élu pour 1 ans doit faire un édit,
- elle trace la liste des situations au cours de son mandat et les actions qu’il protègera
TD2
Jurisprudence
- réponses ou avis donné par des juristes ayant force de loi
- a partir d’auguste = droit de répondre l’empereur donne un avis impérial et brevet
- juriste + en + Nombreux= Hadrienfait le tri= les avis majoritaire deviennent des loi
- les Avis préscrit son sous la tutelle de l’Empereur
TD3
Source de droit classique/ tardive
- constit impérial(+important)
- coutume
- doctrine
- compilation juridique
TD3
Empire divisé
- 285-286
- double législation
- code Théodosien Rassemble les Législations
TD3
Loi des citations
- Sous tarantinuen III
- seul certains auteurs peuvent etre cités
- trop de jurisprudence et d’avis=> Besoin de limiter
- si les 5 unanime= force de loi
- Sinon= la maj= force de loi
- si égalité= Papinien
- si égalité et pas papinien= juge choisi
TD3
Les compilations de justinien
- objectif d’unifier la législation =Tribonien doit compiler le droit en vigueur
- code, digeste, institutes, codification, compilation
- Restaurer empire dans sa splendeur
- modernisé les code existant, lois dépassé
TD3: Compilation de justinien
code
- Comission Tribonien
- Inspiration Hermogénien, Grégorien et Théodosien
- Constitutions impériales classés chronologiquement
- 2 éditions: 528 et 535
2 éditions, comprend constitution Impériale classé chronologiquement
TD3: Compilation de justinien
Digeste
- Compilation fragment Jurisconsultes Classique
- 533
- 3 Comission: 1 Droit Civil/2 Préteur/ 3 Oeuvre d’Ulpien
- Victoire de l’empereur sur la doctrine
TD3: Compilation de justinien
Institutes
- Manuel d’enseignement
- rédigé en même temps que oe digeste en 533
- s’inspire de Gaius
- succès en Orient
TD3: Compilation de justinien
Novelles
nouvelle constitution=> ensemble des constitutions de justiniendu 2ème code à sa mort
TD3: Compilation de justinien
compilation
réunion des textes
connaitra un grand succès au XI siècle “Corpus Iuris Civilis”
TD3
Interpolation définition
interprété en fonction des avis
TD3
Différence entre Moeurs et coutume
moeur= rome
coutme= etranger
TD3
Dans quel cas s’applique les autres droits?
- cas analogue: province voisine, cas juridique similaire
- on s’applique par les lois applicable à Rome = coutume
TD1
Code Hammurabie intro
- Moins 1750= le plus celebre code méso et le plus complet
- Roi hammurabie de Babylon= dieu Shamash
TD1
Prologue de la stèle
- investiture du roi
- apparition émire
- invoque autorité des dieu=> son role de protecteur
TD1
282 Lois
- “Sentences équitables”=>Dinat mishari
- forme casuistique = I paragraphe= 1 cas+ 1 reponse juridique
- lois ppour cas analogue précis
- intervient pas si coutume
TD1
Épilogue
Perpétuation du code : châtiment divin ce qu’ils respectent pas, récompense divine pour ceux qui le respecte.
TD1
Défaut
- Pas vraiment un code car pas d’article homicide
- instrument subsidiaire
- contradiction car conquête et nouvelle coutume
- Est d’origine divine mais n’est pas religieux.
TD2
La crise de la république au V ème siècle avant JC
- Plèbe veut une loi supérieur s’imposant aux patriciens
- Lois des XII tables: coutumes les plus importantes previens les révoltes futur
- loi voté par le peuple Romain (comices)
TD2
Lex Hortensia
- Suite au conflit des ordre (patriciens VS Plébeins)
- en -287
- Les plébicites ne sont plus des lois imposé qu’a la plèbe mais à tous
- la loi est le fondement de la république
TD2
Imperium
- pouvoir de commandement civil et militaire
- permet de créer du droit (légitimité)
- Lex Regia= Loi voté au début de chaque règne
- de base donné aux magistrat élu pas le sénat (le peuple), désormais voté par le sénat
- qui aura imperium
TD2
Les sénateurs étaient des magistrats
- Avant simple avis mais ensuite elles ont eu une force de loi
- l’empereur vas s’appuyer sur le Sénat pour éviter les lois votés en comices
TD3
QUel est l’intéret du Digeste
- caractère supplétive
- droit subsidiaire à la coutume
- Loi= Coutume
- Acceptation tacite du peuple
- coutume ancienne
TD3
Pourquoi la loi serait incomplète?
- Apogée expension territoriale de l’empire
- coutume importé
- lois qui s’applique qu’au citoyen
- vide juridique
TD3
Que faire si la coutume ne résoud pas le problème?
- Analogisme= la coutume voisine
- Moeurs cités romaine/ Citoyen ou Constit impériale en dernier recour
TD3
Les deux aspects de la définitions de la coutume de Julien
- L’ancienneté= répétition d’un usage ou habitude dans le temps et le territoire donné
- Concentement du peuple: pour qu’une coutume existe= croyance au caractère obligatoire de la règle, se manifeste sois par un acte sois par un suffrage (ref à la loi)
TD3
qu’est-ce que la désuétude du droit?
Une loi qui ne s’applique plus car elle est plus utile la coutume s’applique car la loi ne s’applique plus.
TD4
Les sources du droit du haut Moyen AGe et date
V-Xè siecle:
=> coutume
- leges= plsr type de loi
- droit canonique= décrétale
TD4
Quels sont les différents leges?
- Les lois barbares (Loi Ripuaire)
- Loi Romaine (reprise de texte romain + ou - complète)
- Capitulaire
TD4
Loi Ripuaire présentation:
- 89 titres
- VII siècle/ 630
- Rédigé sous Dagobert 1er (peut-être lui qui l’a écrit)
- loi Barbares= compilation de coutume pour rassemblé l’enseble de “loi” sous une même coutume
TD4
Dagobert Ier
- Roi du Royaume des Francs de 623 à 632
- possedait l’autoritas, puis les maires de la cours le prennent
- administration influencé par le clergé
TD4
Contexte
- chute empire romain d’occident
- trouvé un équilibre territorial des peuples
- => La coutume est la source principale
- création d’un ensemble
- Austrasie c’est révolté au VIIe siècle, ils veulent une rédaction de leur droit
TD4
Explication “france” après la chute de l’empire romain?
- invasion barbare qui se déplçait à cuse de l’arrivé des huns
- rome accepte à condition d’entrée dans leslégons
- légions se rebellent
- donc après la chute= plusieur régime monarchiue des différents peuple= Galo-ROmain+ Germanique
TD4
Quels sont les deux grand principes du textes
- personnalité des lois
- représentativité en Justice
TD4
Que dit le texte?
- Homme inculpé pour un délit doit être représent
- le représentant doit répondre pour lui devant un juriste il peut pas se défosser de son système de représentation
- peut etre récompanser si il représente bien
- s’il est absent alors il sera punit
- si un accusé ne peut pas être représenté alors feu et sort
TD4:
Qui représente qui?
3 Hypothèse:
- Seigneur protège son serviteur
- Eviter la Faide (vengeance pv): chef de clan et membre accusé
- Hospitas: protection d’un étranger par un romain= inspiré
TD4
Qu’est-ce que la Faide?
- Vengeance pv
- aux VII siècle = société organiser en clans
- tension de vengeances
