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TD droit Histoire > TD 1/2/3 > Flashcards

TD 1/2/3 Flashcards

1
Q

TD2

Quels sont les 3 periodes politiques majeurs de l’antiquité Romaine?

A
  • Royauté: -753 à -509
  • République: -509 à -27
  • Empire: -27 à 476 en Occident et à 1460
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Q

TD2

Quels sont les 3 periodes juridiques majeurs de l’antiquité romaine?

A
  • Archaique: deb Royauté-IIème siècles
  • Classique: IIème (av JC) -IIIème siècle (APRES JC)
  • Tardive: IIIème siècle-fin empire environ
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3
Q

les source du droit romain classique

A
  • Jurisprudence
  • Senatus Consultes
  • lois
  • constitution impériale
  • Magistrat
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4
Q

TD2

Les Institutes

A
  • manuel de droit pour étudiant
  • 161= Marc Aurèle
  • systématisation du droit Romain
  • Personne, chose corporelle, incorporelle et procédure Romaine
  • Seul ouvrage sans digeste qui est complet
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5
Q

TD2

Gaius

A
  • Active au II e siècle
  • Nom de sa famille
  • débat sur son originie=> Cours en Syrie/ Liban
  • Commentaire sur la Loi des XII tables
  • juristes romain
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6
Q

TD2

Le contexte

A
  • haut empire Romain/Dynastie Antonin
  • Centralisation administratif
  • droit romain Classique: sources de droits nombreuses= Doctrine Important
  • Acte Juridique le plus connue sont les decrets divin de marc aurele “nul ne doit se faire justice soi-même”
  • pour les romains ont est toujours dans unu république
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7
Q

TD2

Interêt du texte (les Institutes):

A
  • Effort de rationnalisation=> classe les sources de droits
  • mettre les sources sur un meme plan
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8
Q

TD2

Problématique Gaius

A

Comment à travers son exposé des sources du droit Classique, Gaius consacre-t-il l’hégémonie normative de l’Empereur ?

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9
Q

TD2

Les Normes Impériales

A
  • Les Décrets
  • Les rescrit
  • les lettres = les mandats
  • les Edits
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10
Q

TD2

Les décrets impériaux

A

jugement+décisions autorité de force jugée

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11
Q

TD2

Les Rescrits

A

avis donné par l’empereur à un magistrat ou un particulier, se base sur des principes généraux.

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12
Q

TD2

Les lettres ou Mandats

A

Injenction Admministratif fait par l’empereur

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13
Q

TD2

Les edits impériaux

A

Acte à Porté général

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14
Q

TD2

les senatus consultes

A

textes émanent du sénat: décret

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15
Q

TD2

différence entre préteur urbain et préteur pérégrin?

A

Urb= citoyen romain
Prérégrin= citoyen etranger

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16
Q

TD2

Préteur

A
  • un magistrat= maitre de justice d’un territoire
  • fait des édits: des prescription,
  • magistrat élu pour 1 ans doit faire un édit,
  • elle trace la liste des situations au cours de son mandat et les actions qu’il protègera
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17
Q

TD2

Jurisprudence

A
  • réponses ou avis donné par des juristes ayant force de loi
  • a partir d’auguste = droit de répondre l’empereur donne un avis impérial et brevet
  • juriste + en + Nombreux= Hadrienfait le tri= les avis majoritaire deviennent des loi
  • les Avis préscrit son sous la tutelle de l’Empereur
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18
Q

TD3

Source de droit classique/ tardive

A
  • constit impérial(+important)
  • coutume
  • doctrine
  • compilation juridique
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19
Q

TD3

Empire divisé

A
  • 285-286
  • double législation
  • code Théodosien Rassemble les Législations
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20
Q

TD3

Loi des citations

A
  • Sous tarantinuen III
  • seul certains auteurs peuvent etre cités
  • trop de jurisprudence et d’avis=> Besoin de limiter
  • si les 5 unanime= force de loi
  • Sinon= la maj= force de loi
  • si égalité= Papinien
  • si égalité et pas papinien= juge choisi
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21
Q

TD3

Les compilations de justinien

A
  • objectif d’unifier la législation =Tribonien doit compiler le droit en vigueur
  • code, digeste, institutes, codification, compilation
  • Restaurer empire dans sa splendeur
  • modernisé les code existant, lois dépassé
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22
Q

TD3: Compilation de justinien

code

A
  • Comission Tribonien
  • Inspiration Hermogénien, Grégorien et Théodosien
  • Constitutions impériales classés chronologiquement
  • 2 éditions: 528 et 535
    2 éditions, comprend constitution Impériale classé chronologiquement
23
Q

TD3: Compilation de justinien

Digeste

A
  • Compilation fragment Jurisconsultes Classique
  • 533
  • 3 Comission: 1 Droit Civil/2 Préteur/ 3 Oeuvre d’Ulpien
  • Victoire de l’empereur sur la doctrine
24
Q

TD3: Compilation de justinien

Institutes

A
  • Manuel d’enseignement
  • rédigé en même temps que oe digeste en 533
  • s’inspire de Gaius
  • succès en Orient
25
Q

TD3: Compilation de justinien

Novelles

A

nouvelle constitution=> ensemble des constitutions de justiniendu 2ème code à sa mort

26
Q

TD3: Compilation de justinien

compilation

A

réunion des textes
connaitra un grand succès au XI siècle “Corpus Iuris Civilis”

27
Q

TD3

Interpolation définition

A

interprété en fonction des avis

28
Q

TD3

Différence entre Moeurs et coutume

A

moeur= rome
coutme= etranger

29
Q

TD3

Dans quel cas s’applique les autres droits?

A
  • cas analogue: province voisine, cas juridique similaire
  • on s’applique par les lois applicable à Rome = coutume
30
Q

TD1

Code Hammurabie intro

A
  • Moins 1750= le plus celebre code méso et le plus complet
  • Roi hammurabie de Babylon= dieu Shamash
31
Q

TD1

Prologue de la stèle

A
  • investiture du roi
  • apparition émire
  • invoque autorité des dieu=> son role de protecteur
32
Q

TD1

282 Lois

A
  • “Sentences équitables”=>Dinat mishari
  • forme casuistique = I paragraphe= 1 cas+ 1 reponse juridique
  • lois ppour cas analogue précis
  • intervient pas si coutume
33
Q

TD1

Épilogue

A

Perpétuation du code : châtiment divin ce qu’ils respectent pas, récompense divine pour ceux qui le respecte.

34
Q

TD1

Défaut

A
  • Pas vraiment un code car pas d’article homicide
  • instrument subsidiaire
  • contradiction car conquête et nouvelle coutume
  • Est d’origine divine mais n’est pas religieux.
35
Q

TD2

La crise de la république au V ème siècle avant JC

A
  • Plèbe veut une loi supérieur s’imposant aux patriciens
  • Lois des XII tables: coutumes les plus importantes previens les révoltes futur
  • loi voté par le peuple Romain (comices)
36
Q

TD2

Lex Hortensia

A
  • Suite au conflit des ordre (patriciens VS Plébeins)
  • en -287
  • Les plébicites ne sont plus des lois imposé qu’a la plèbe mais à tous
  • la loi est le fondement de la république
37
Q

TD2

Imperium

A
  • pouvoir de commandement civil et militaire
  • permet de créer du droit (légitimité)
  • Lex Regia= Loi voté au début de chaque règne
  • de base donné aux magistrat élu pas le sénat (le peuple), désormais voté par le sénat
  • qui aura imperium
38
Q

TD2

Les sénateurs étaient des magistrats

A
  • Avant simple avis mais ensuite elles ont eu une force de loi
  • l’empereur vas s’appuyer sur le Sénat pour éviter les lois votés en comices
39
Q

TD3

QUel est l’intéret du Digeste

A
  • caractère supplétive
  • droit subsidiaire à la coutume
  • Loi= Coutume
  • Acceptation tacite du peuple
  • coutume ancienne
40
Q

TD3

Pourquoi la loi serait incomplète?

A
  • Apogée expension territoriale de l’empire
  • coutume importé
  • lois qui s’applique qu’au citoyen
  • vide juridique
41
Q

TD3

Que faire si la coutume ne résoud pas le problème?

A
  • Analogisme= la coutume voisine
  • Moeurs cités romaine/ Citoyen ou Constit impériale en dernier recour
42
Q

TD3

Les deux aspects de la définitions de la coutume de Julien

A
  • L’ancienneté= répétition d’un usage ou habitude dans le temps et le territoire donné
  • Concentement du peuple: pour qu’une coutume existe= croyance au caractère obligatoire de la règle, se manifeste sois par un acte sois par un suffrage (ref à la loi)
43
Q

TD3

qu’est-ce que la désuétude du droit?

A

Une loi qui ne s’applique plus car elle est plus utile la coutume s’applique car la loi ne s’applique plus.

44
Q

TD4

Les sources du droit du haut Moyen AGe et date

A

V-Xè siecle:
=> coutume
- leges= plsr type de loi
- droit canonique= décrétale

45
Q

TD4

Quels sont les différents leges?

A
  • Les lois barbares (Loi Ripuaire)
  • Loi Romaine (reprise de texte romain + ou - complète)
  • Capitulaire
46
Q

TD4

Loi Ripuaire présentation:

A
  • 89 titres
  • VII siècle/ 630
  • Rédigé sous Dagobert 1er (peut-être lui qui l’a écrit)
  • loi Barbares= compilation de coutume pour rassemblé l’enseble de “loi” sous une même coutume
47
Q

TD4

Dagobert Ier

A
  • Roi du Royaume des Francs de 623 à 632
  • possedait l’autoritas, puis les maires de la cours le prennent
  • administration influencé par le clergé
48
Q

TD4

Contexte

A
  • chute empire romain d’occident
  • trouvé un équilibre territorial des peuples
  • => La coutume est la source principale
  • création d’un ensemble
  • Austrasie c’est révolté au VIIe siècle, ils veulent une rédaction de leur droit
49
Q

TD4

Explication “france” après la chute de l’empire romain?

A
  • invasion barbare qui se déplçait à cuse de l’arrivé des huns
  • rome accepte à condition d’entrée dans leslégons
  • légions se rebellent
  • donc après la chute= plusieur régime monarchiue des différents peuple= Galo-ROmain+ Germanique
50
Q

TD4

Quels sont les deux grand principes du textes

A
  • personnalité des lois
  • représentativité en Justice
51
Q

TD4

Que dit le texte?

A
  • Homme inculpé pour un délit doit être représent
  • le représentant doit répondre pour lui devant un juriste il peut pas se défosser de son système de représentation
  • peut etre récompanser si il représente bien
  • s’il est absent alors il sera punit
  • si un accusé ne peut pas être représenté alors feu et sort
52
Q

TD4:

Qui représente qui?

A

3 Hypothèse:
- Seigneur protège son serviteur
- Eviter la Faide (vengeance pv): chef de clan et membre accusé
- Hospitas: protection d’un étranger par un romain= inspiré

53
Q

TD4

Qu’est-ce que la Faide?

A
  • Vengeance pv
  • aux VII siècle = société organiser en clans
  • tension de vengeances

TD droit Histoire (1 decks)

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