Suerete Flashcards
CISO
Chief Information Security Officer
DOS
DOS Declaration of Security
IMCA
IMCA International Maritime Information Cooperation and
Awareness Center
CSO
CSO Compagnie Security Officer
CSR
CSR Continuous Synopsis Record
ISPS
ISPS International Ship and Port Facilities Security Code
ISSC
ISSC International Ship Security Certificate
LRAD
LRAD Long Range Accoustic Device
LRIT
LRIT Long Range Identification Tracking
PFSO
PFSO Port Facilities Security Officer
RSO
RSO Recognised Security Organisation
SSA
SSA Ship Security Assessment
SSAS
SSAS Ship Security Alert System
SSO
SSO Ship Security Officer
ZAR
ZAR Zone Accès Restreint
SSP
SSP Ship Security Plan
STS
STS Ship To Ship
ZEE
ZEE Zone Économique Exclusive
les 2 comités de l’OMI les plus actifs sont
- Le comité de la sécurité maritime (Maritime Safety Committee, MSC)
- Le comité de simplification des formalités (FAL – Facilitation of International MaritimeTrafic)
CODE ISPS partie A
la Partie A, à caractère obligatoire, présente des prescriptions détaillées relatives à la sûreté
maritime et à la sûreté portuaire auxquelles les Gouvernements, les autorités portuaires et les
compagnies maritimes contractants à la Convention SOLAS doivent impérativement adhérer afin
d’être en conformité avec le Code.
CODE ISPS partie B
la Partie B du Code fournit un ensemble de
recommandations sur les dispositions à prendre pour satisfaire aux prescriptions et obligations définies dans la Partie A.
Partie A applicable a
- Les navires à passagers effectuant des voyages internationaux (y compris les engins à grande
vitesse) - Les navires de charge effectuant des voyages internationaux, y compris les engins à grande
vitesse à cargaison), d’une jauge brute égale ou supérieure à 500 UMS - Les installations portuaires fournissant les services aux navires ci-dessus
- Les unités mobiles de forage au large
La Règlementation internationale PAL 74 (Passengers And their Luggage)
Elle définit la responsabilité du transporteur dans les dommages pouvant être causés aux
passagers et à leurs bagages.
La Règlementation internationale SUA (Suppression of Unlawful Acts)
Elle prévoit que des poursuites soient engagées contre les personnes à l’origine d’actes illégaux
contre les navires, les passagers et leurs membres d’équipage
La Règlementation internationale FAL (Facilitation of international maritime trafic)
Elle prévoit la coopération entre Etats afin de fluidifier le trafic maritime commercial en réduisant
les durées d’escale.
Elle permet la simplification des formalités administratives en matière de douanes, immigration et
sanitaire.
Le norme SAFE de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
Elle prévoit la coopération entre Etats afin de fluidifier le trafic
Objectifs :
- Rendre possible une gestion de la chaine logistique intégrée pour tous les modes de transport
- Renforcer la coopération entre les administrations des douanes
- Renforcer la coopération douane – entreprise
- Promouvoir la circulation