"Sentir" la notion de droit

Question 1

Etre dans son droit

Answer 1

C’est la permission qu’à quelqu’un de faire quelque chose vis-à-vis de quelqu’un d’autre (l’autorité)

Question 2

“Droit”

Answer 2

ensemble de règles régissant les relations sociales

Question 3

Comment est la règle juridique?

Answer 3

Elle est une formule générale et abstraite.

Question 4

Formule générale?

Answer 4

= applicable à un nombre indéterminé de cas (et non pas prévu pour un cas particulier)

Question 5

Formule abstraite?

Answer 5

=prévue pour un nombre indéterminé de personnes (et non pas pour une personne en particulier)

Question 6

Approches?

Answer 6

1. scientifique
2. philosophique
3. purement juridique

Question 7

Approche scientifique.
Le droit comme science
Règles dans les sciences dures

Answer 7

Dans les sciences dures, les réalités (règles: “regula”) sont immuables, quelques soient le lieu, le temps ou l’observateur. Elles sont donc nécessaires, absolues.

Question 8

“Règles juridiques”?

Answer 8

sont crée par les hommes pour les hommes, ils répond à des besoins humains et se forment dans un contexte déterminé et dans une époque déterminé.
Ils sont changeant et variable, parce que la société change. Mais il y a des constant, qu’on appelle “valeurs”

Question 9

Le droit comme science humaine

Answer 9

• est une science crée pas l’homme, pourtant sur les relations humaines qui sont définies en contradiction avec les phénomènes naturels.
• du grec “noms vs. Physis”.
• “nomos”: la culture, la loi, la norme ce qui renvoie aux sciences humaines
• “Physis” : ce qui croît, grandit et meurt, renvoie aux sciences dures.

Question 10

Pourquoi le droit relève-t-il du “Nomos”?

Answer 10

• car il est changeant, en ce sens il ne tient pas compte de l’homme en tant que tel mais plutôt d’hommes concrets en un lieu et à un moment donné ( du latin “hic et nunc”, ici et maintenant)

Question 11

“Summum jus, somma injuria”?

Answer 11

l’application excessive du droit conduit à l’injustice.

Question 12

Exemple “summum jus, somma injuria”?

Answer 12

la semaine des 35h pour un chirurgien, qui est au milieu de son opération. ses 35h sont écoulé qu’est ce qu’il fait ? il s’en va? si on fait une application formelle (“summum jus”) oui. C’est une vision complètement théorique du droit.

Question 13

Le droit comme science sociale

Answer 13

• le droit est élaboré pour régler la coexistence pacifique entre 2 personnes aux intérêts divergents voir contradictoires. En ce sens, le droit est lié à la société.
• il définit un nouvel intérêt: le bien commun, celui de la société, différent des droits individuels:
  d’ou’ “ubi societas, ibi jus”.
  –> l’intérêt du groupe est supérieur aux intérêts individuels.

Question 14

Est-ce que le législateur s’inspire de la société pour faire des lois ou fait-il des lois pour guider la société dans une certaine direction ?

Answer 14

Oui.
Exemples:
- Pierre le Grand, impôt sur la barbe
- Concept de la multiparentalité: en Brésil, on peut voir un enfant avec deux mères et un père, ou avec deux pères et une mère.

Question 15

Pourquoi le droit est souvent en retard?

Answer 15

Parce que les situations humaines sont infinies, les cas soumis aux juges sont indéterminés. il est naturel pour le droit d’avoir un peu de retard sur la réalité.

Question 16

Exemple de pourquoi le droit est souvent en retard?

Answer 16

• , le divorce : au 20ème siècle le divorce par consentement mutuel n’existait pas. Dès 1990 on trichait mais le droit ne le permettait pas.
• pour les divorces, avant, les deux devaient prouver l’infidélité de l’autre, mais des le 2000, le législateur à décidé que pour un divorces les deux doivent être d’accord sur tous presque les points essentielles.

Question 17

Conséquences de l’évolution du droit?

Answer 17

il y a souvent des évolutions, par ex. quant le juriste observe le réel. Il distingue ce qui est mobilier de ce qui est immobilier. C’est une “somma division”.
Ex: les animaux ont été considérés comme meubles alors on a crée une nouvelle catégorie ce qui est incroyable (art. 641a CC)

Question 18

Problèmes du retard de droit?

Answer 18

• sécurité du droit + crédibilité.

- -> les citoyens attendent que le droit ne change pas très souvent pour plus de crédibilité.

Question 19

Pourquoi les juristes doivent avoir une certaine prudence?

Answer 19

“prudence” = “ juris-prudence”.
Parce que le droit doit prendre les moeurs de la société et les usages.
Les juristes n’étudient pas la société, mais ils s’inspirent aux résultats.
–> les règles du droit soient adaptées à la situation concrète
–> c’est pas une identité externe qui impose les règles, mais les lois naissant de l’analyse concrète de cas pour déduire des tendances réelles générales.
(nature inductive)

Question 20

Le droit comme science interdisciplinaire

Answer 20

Le juriste ne peut se contenter du droit dans la mesure ou’ il ne doit pas se limiter au domaine juridique : il doit connaître beaucoup de chose, faire preuve d’ouverture d’esprit et posséder des compétences interdisciplinaires parfois même non juridique (comme la comptabilité, l’économie, etc.) suivant le domaine dans lequel il travaille.

Question 21

Le droit comme science de la relativité des choses

Answer 21

• relativité “en soi”
• relativité dans le temps
• relativité dans l’espace