SECTION 1 Flashcards
Quelle est la période principale d’instabilité des institutions politiques françaises après 1789 ?
La période d’instabilité s’étend de 1789 à 1875, marquée par une succession de régimes politiques relativement instables. La Révolution française en 1789 est souvent vue comme le point de départ de l’histoire constitutionnelle moderne de la France.
Pourquoi la Révolution française est-elle considérée comme le point de départ de la Constitution française ?
La Révolution a profondément bouleversé l’ordre monarchique absolu et lancé la quête d’un régime politique fondé sur les idéaux de liberté, d’égalité, et de fraternité, tout en instaurant un système constitutionnel.
Quelles difficultés la France a-t-elle rencontrées dans ses premiers pas vers la démocratie après 1789 ?
La France a connu une succession rapide de régimes politiques, souvent instables et conflictuels, notamment à cause des tensions entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, ainsi que des conflits idéologiques et sociaux internes.
Quel est le principe fondamental de la Constitution royale de 1791 ?
La Constitution royale de 1791 repose sur le principe de la souveraineté nationale, établissant une monarchie constitutionnelle où le roi reste le souverain mais avec un pouvoir exécutif limité et contrôlé par l’Assemblée législative.
Quelle était la différence entre citoyens actifs et citoyens passifs sous la Constitution de 1791 ?
Les citoyens actifs sont ceux qui peuvent voter et élire des représentants, à condition d’avoir plus de 25 ans et de payer une contribution équivalente à trois jours de travail. Les citoyens passifs n’ont pas ce droit de vote.
Comment était organisée la séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791 ?
La Constitution de 1791 prévoyait une séparation stricte des pouvoirs : le pouvoir législatif était exercé par l’Assemblée législative, et le pouvoir exécutif était confié au roi, bien que ses prérogatives aient été largement limitées. Le roi disposait d’un droit de veto suspensif, mais ne pouvait pas dissoudre l’Assemblée.
Quelles sont les principales conséquences de l’échec de la Constitution royale de 1791 ?
L’échec de cette Constitution a conduit à un conflit entre le roi et l’Assemblée, en raison de l’inefficacité de la séparation des pouvoirs, ce qui a culminé avec la chute de la monarchie et l’abolition de la royauté en 1792.
Quelle est la nature du gouvernement après la journée du 10 août 1792 ?
Après le 10 août 1792, un gouvernement provisoire, composé d’un Conseil exécutif de fait, prend le relais. La royauté est abolie le 21 septembre 1792, et la Convention nationale est instaurée. Ce gouvernement marque le début de la phase radicale de la Révolution.
Que prévoyait la Constitution girondine de 1793 ?
La Constitution girondine de 1793 proposait la mise en place d’une chambre législative unique et d’un exécutif élu au suffrage universel direct. Elle n’a jamais été appliquée, en raison des tensions internes et des événements de la Révolution.
Quelle est l’importance de la Constitution de l’An I (24 juin 1793) ?
La Constitution de l’An I a introduit le suffrage universel masculin direct et étendu la souveraineté populaire. Elle mettait en place un pouvoir exécutif collégial et permettait des référendums populaires sur des questions législatives et fiscales. Toutefois, elle n’a jamais été appliquée en raison de l’instabilité politique.
Quelle est la nature de la dictature conventionnelle entre 1793 et 1794 ?
Pendant la dictature conventionnelle, le Comité de Salut public, dirigé par Robespierre, concentre tous les pouvoirs. Un régime de terreur est instauré, avec des purges politiques, des arrestations et des exécutions massives, notamment lors de la Terreur.
Comment Robespierre a-t-il consolidé son pouvoir pendant la Terreur ?
Robespierre, en tant que membre central du Comité de Salut public, a pris un contrôle total sur l’exécutif, imposant la Terreur et purgeant ses adversaires politiques. Il a agi en dehors de toute légalité constitutionnelle, concentrant les pouvoirs législatifs, exécutifs, et judiciaires.
Qu’est-ce que le Directoire et quelle constitution a-t-il instaurée ?
Le Directoire, instauré par la Constitution du 26 août 1795, était un régime exécutif bicaméral composé de cinq directeurs élus et d’une législature bicamérale. Ce régime a cherché à éviter une dictature tout en maintenant le suffrage censitaire et indirect.
Quelles étaient les principales faiblesses du régime du Directoire ?
Le Directoire souffrait de nombreuses faiblesses, dont une instabilité politique due à la division interne des deux chambres législatives, un renouvellement difficile des membres du Directoire, des crises financières et sociales, et des tensions avec les royalistes et les révolutionnaires.
Qu’est-ce qui a mené à la fin du Directoire et à l’ascension de Bonaparte ?
La fin du Directoire a été précipitée par des coups d’État internes, dont celui du 18 brumaire (9 novembre 1799), dirigé par Napoléon Bonaparte, qui a renversé le gouvernement du Directoire et instauré le Consulat.