Séance 1 : Information sectorielle et États financiers intermédiaires Flashcards
Cadre conceptuel des IFRS
Objectif premier: info utile
Atteinte objectif: Fournir E/F possède caractéristiques qualitative:
1. Essentielles:
a) Pertinence (Valeur prédictive ou confirmation, importance relative)
b) Fidélité (complète, neutre, exempte d’erreur)
2. Auxiliaires:
a) Comparabilité
b) Vérifiabilité
c) Rapidité
d) Compréhensibilité
En tenant compte de la contrainte de coût
Évaluer l’hypothèse de continuité d’exploitation
Cadre conceptuel des NCECF
Objectif premier: info utile Atteinte objectif: Fournir E/F possède des qualités: 1. Pertinence a) Valeur prédictive ou confirmation b) Rapidité 2. Fidélité a) Image fidèle b) Vérifiabilité c) Neutralité d) Prudence 3. Comparabilité 4. Compréhensibilité En tenant compte de la contrainte de coût Évaluer l'hypothèse de continuité d'exploitation
Information sectorielle: Objectif IFRS 8
Info en note complémentaire: info utile sur nature/effet des activités/Envirionnement économique selon secteur, type B/S, zone géo, principaux clients. Car, risque et avantages différents
Sectorisation organisationnelle
Direction utilise à l’interne (ctb mng) pour prise décision et mesure de performance.
Regroupement secteur organisationnel si semblable pour chacun des critères de IFRS 8-12 (5)
- Nature des B/S
- Nature procedé de fab
- Type/catégorie de clients
- Méthode de distribution
- Cadre réglementaire (cas échéant)
Principe: Coût/avantage
Seuil quantitatif: Règle du 10% (3)
Répondre à 1 des 3 critères:
1. Produit (interne et externe) > 10% produits sect. totaux
2. Résultat en valeur absolue > 10% du plus élevé: a) profit total des secteurs bénéficiaire b) perte totale des secteurs déficitaires.
3. Actif > Actif total
Si pas atteinte 1 des 3 seuils: Regroupement: Autres secteurs ⚠️ à condition satisfassent majorité des critères de IFRS 8-12
Seuil quantitatif: Règle du 75%
(Total des produits externes - OIS des secteurs op à présenter) / (total des produits externes - OIS) > 75%
Si < 75%: Identifier nouveaux secteurs à présenter (pas de regroupement), même si ne satisfait pas critères de la règle de 10%, jusqu’à ce que satisfassent, le reste regrouper à autres secteurs.
Infos sur les secteurs à présenter (5)
- Info générale a) Méthode d’identification des sect. à présenter b) B/S fournies
- Info sur résultat: a) Montant sectoriel b) Détail produit/charge si info dispo (ctb mng)
- Info sur actif/passif a) Montant b) b) Détail si info dispo (ctb mng)
- Info sur mesure si ne respecte pas PCGR (ctb mng) ie pas entité juridique autonome ie pas des filiales avec E/F
- Rapprochement: a) Total Autres secteurs avec total secteurs à présenter b) Écart = Autre secteurs/Siège social + OIS + Ajustement différence de mesures (cas échéant)
Autres infos à fournir: infos supp (3)
Si info disponible et avantage coût/bénéfice:
- Infos sur B/S
- Infos d’ordre géographique: Produit et immo pour pays d’orgine, ensemble pays étrangers et pays étrangers montant important
- Infos sur principaux clients: Si plus de 10% du total des produits
Quels principes la quantité d’informations présentées dans les E/F intermédiaires soit moins volumineuse que celles présentées dans les E/F annuels?
L’importance significative et l’équilibre coûts / avantages de l’information
Les ventes comptabilisées au cours du 1er trimestre représentent 20 % du chiffre d’affaires annuel prévisionnel.
L’amortissement annuel du matériel de production de jouets est estimé à 2 000 000 $. Selon l’IAS 34 amortissement pour 1er trim:
Amortissmt mat production = incorporable au coût des stock (CMV): Au choix de l’entité:
Préférable, mais pas obligatoire: Une fraction de l’amortissement proportionnel au volume d’activité (20%), soit 400 000 $, doit être imputée au résultat du 1er trimestre N,
ou
Linéaire: Un quart de l’amortissement annuel, soit 500 000 $, doit être imputé au résultat du 1er trimestre N
OU
