Régles/principes comptable Flashcards
Comptabilité d’engagement
Les transactions sont comptabilisées quand celles-ci se produisent et non pas lorsque
le mouvement de trésorerie correspondant a lieu (≠ comptabilité de caisse).
Indépendance des exercices
Les effets des transactions sont enregistrés et présentés dans les états financiers des
exercices auxquels ils se rattachent.
Continuité d’exploitation
Les états financiers sont normalement préparés selon l’hypothèse que l’entité
comptable est en situation de continuité d’exploitation et poursuivra ses activités
dans un avenir prévisible.
Concept de l’entité ou
Personnalité de l’entité
L’entreprise est considérée comme une personne distincte de ses propriétaires. Les
activités de l’entreprise doivent être séparées des activités de ses propriétaires.
Unité monétaire stable
On ne tient pas compte de l’inflation lors de la préparation des états financiers
Valeur prédictive (pertinence)
L’information peut être utilisée pour prédire des résultats futurs.
Valeur confirmatoire (pertinence)
L’information permet de confirmer des évaluations antérieures.
Importance relative (pertinence)
Une information est importante si son omission ou son inexactitude est susceptible
d’influencer les décisions des utilisateurs.
Prééminence de la substance sur
la forme (fidélité de l’information)
Le phénomène économique doit être présenté conformément à sa substance et à sa
réalité économiques et pas seulement selon sa forme juridique.
Information complète ou Exhaustivité
(fidélité de l’information)
Toutes les informations nécessaires sont présentées (les notes aux états financiers vont
contribuer à atteindre cet objectif).
Information neutre (fidélité de
l’information)
L’information doit être représentée sans biais. La neutralité s’appuie sur la prudence
Information exempte d’erreur
(fidélité de l’information)
Il n’y a pas d’erreurs ou d’omission dans la description du phénomène présenté
(≠ information exacte à tout égard).
Comparabilité
Les états financiers (d’une même entité dans le temps, mais aussi d’entités
différentes) doivent pouvoir être comparés. Pour cela, les méthodes comptables ne
doivent pas être modifiées sans qu’il y ait une bonne raison de le faire.
Vérifiabilité
Des personnes bien informées et indépendantes pourraient arriver à un consensus
sur le fait que la représentation d’un phénomène est fidèle
Rapidité
L’information doit être disponible en temps opportun pour être susceptible d’avoir
une influence sur la prise de décision.
